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Conseil Municipal - 2014 06 13 conseil municipal
Document publié le Vendredi 13 juin 2014 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2014 06 13 conseil municipal)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Histoire et mémoire,
VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 juin 2014 – PAGE 1
L’an deux mille quatorze, le treize, le Conseil Municipal de la Commune de Vézelay s’est réuni sous la présidence du maire : Monsieur Hubert BARBIEUX.
Présents : Messieurs BARBIEUX, DUJARDIN, MORICE, RAVELLI, RECORDON, VILLIERS, et Mesdames BEL, FORET et FOUCHET.
Messieurs HECQUET et LEFEVRE, devant arriver en retard, ont donné procuration pour tous les votes antérieurs à leur arrivée : Monsieur HECQUET à Monsieur BARBIEUX, Monsieur LEFEVRE à Monsieur MORICE.
La séance est ouverte à vingt heures trente.
M. DUJARDIN est nommée secrétaire de séance.
En préambule à la réunion, M. le Maire communique plusieurs informations : Il rappelle les invitations figurant sur la feuille d’informations municipales : 18 juin (commémoration de l’appel du Général De Gaulle), 1er juillet (présentation du numéro 51 de Vents du Morvan), 14 juillet (repas républicain) et 20 juillet (cérémonie d’hommages aux Bois de la Madeleine).
La première réunion de la commission extra-municipale Vézelay pour demain aura lieu le 2 juillet à 19h en mairie.
APPROBATION DE l'ORDRE DU JOUR
M. le Maire demande que l’on ajoute à l’ordre du jour deux délibérations concernant :
une demande des services de l’Etat de modifier, dans le budget Eau 2014 la ligne « dépenses imprévues » qui dépasse le pourcentage autorisé.
un point sur la signalétique
la stèle indicatrice du musée de l’œuvre
le site internet
L’ordre du jour modifié est accepté à l’unanimité.
1. Délibération sur la modification du budget Eau 2014
La ligne « dépenses imprévues » porte la somme de 11 000 €, alors que la limite autorisée est de 7% du budget. Il convient donc de la diminuer de 1 000 €, réaffectés.
Accepté à l’unanimité
2. Comptes de gestion 2013 Eau, Assainissement, Stationnement et Commune
2.1 Pour l’eau :
Le budget de la section d’investissement est de 13 288,84 € de dépenses et 17 589,91 € de recettes. Celui de la section de fonctionnement est de 62 282,55 € en dépenses, et 157 563,91 € de recettes (soit un résultat de 95 280,76 €).
Il est à noter que les recettes correspondent à deux années d’exercices, les factures de l’année précédente n’ayant pas été envoyées. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 juin 2014 – PAGE 2
2.2 Pour l’assainissement :
Le budget de la section d’investissement est de 1 704,14 € de dépenses et 8 836,03 € de recettes. Celui de la section de fonctionnement est de 15 456,14 € de dépenses, et 40 598,94 € de recettes (soit un résultat de 25 142,80 €).
La remarque précédente s’applique également au budget assainissement.
2.3 Pour le stationnement payant:
Le budget de la section d’investissement est de 193 178 ,86 € de dépenses et 23 968,48 € de recettes. Celui de la section de fonctionnement est de 97 498,42 € en dépenses, et 98 469 € de recettes (soit un résultat de 971,29 €).
Il est noté que les recettes sont en baisse sensible, et que des mesures pour y remédier seront prises très rapidement.
2.4 Pour la commune :
Le budget de la section d’investissement est de 549 872,50 € de dépenses et 767 870,34 € de recettes. Celui de la section de fonctionnement est de 794 270,05 € en dépenses, et 891 534 € de recettes (soit un résultat de 97 263,95 €).
Les comptes de gestion 2013 Eau, Assainissement, Stationnement et Commune sont acceptés à l’unanimité.
3. Comptes administratifs 2013 Eau, Assainissement, Stationnement et Commune
3.1 Pour l’eau :
Au résultat 2013 de 95 280,76 € s’ajoute un report à nouveau de 2 045, 86 € ; pour un résultat cumulé de 97 326,62 €.
3.2 Pour l’assainissement :
Au résultat 2013 de 25 142,80 € s’ajoute un report à nouveau de 21 559,24 € ; pour un résultat cumulé de 46 702,04 €.
3.3 Pour le stationnement payant:
Au résultat 2013 de 971,29 € s’ajoute un report à nouveau de 373 626,85 € ; pour un résultat cumulé de 374 598,14 €.
3.4 Pour la commune :
Résultat de 97 263,95 €
Les comptes administratifs 2013 Eau, Assainissement, Stationnement et Commune sont acceptés à l’unanimité
4. Affectation des résultats 2013 Eau, Assainissement, Stationnement et Commune
Le conseil municipal, après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l’exercice 2013, statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice, constatant les excédents des budgets :
Eau : 97 326,62 €
Assainissement : 46 702,04 €
Stationnement : 374 598,14 €
décide à l’unanimité d’affecter ces résultats en report à nouveau 2014. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 juin 2014 – PAGE 3
5. Délibération autorisant le maire à signer le devis et à solliciter des subventions auprès du Conseil Général et de la Sous-Préfecture pour l’aménagement de sécurité du carrefour D 051
Les travaux (stabilisation de la chaussée qui s’effondre sur le côté et réfection des trottoirs), prévus en juin 2014 auront finalement lieu en septembre 2014.
Le Conseil accepte à l’unanimité de donner l’autorisation de signer le devis et de solliciter les subventions nécessaires.
6. Désignation d’un délégué du CNAS
Mme FORET se propose pour représenter le Conseil municipal au Comité National d’Action Sociale.
Accepté à l’unanimité
7. Délibération sur la reprise (ou non) des routes par la Communauté de Communes Avallon – Vézelay – Morvan
La délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réfection des routes du territoire communal peut être confiée à la CCAVM qui prend à sa charge l’entretien d’un certain nombre de routes, et laisse essentiellement à la charge de la commune les « voies sans issues ou locales ».
Accepté à l’unanimité
8. Délibération pour autoriser la sous-traitance des routes par la Communauté de Communes Avallon – Vézelay – Morvan
L’entretien des routes peut soit être mis en œuvre directement par la commune (qui contacte les entreprises, demande des devis etc.), soit délégué à la CCAVM, auquel cas une convention cadre doit être établie.
Il est précisé qu’il s’agit d’une délibération de principe : elle ne signifie pas une obligation de passer par la CCAVM pour tous les chantiers (choix au cas par cas).
Le Conseil municipal procède au vote
Contre : 0
Abstention : 1 voix
Pour : 10 voix
Le Conseil municipal autorise la sous traitance des routes par la CCAVM.
9. Délibération sur une rétrocession de concession au cimetière
M. et Mme HUMBERTont pris une concession de 50 ans au cimetière en 2007 et souhaitent l’abandonner. Il est proposé de leur rétrocéder au prorata des années restantes, soit pour une somme de 167,70 € VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 juin 2014 – PAGE 4
Accepté à l’unanimité
10. Déclarations d’intention d’aliéner EYPERT et ACCART
Le terrain vendu par M. Eypert se situe au-‐dessus du vieux cimetière. Il représente 1 050 m2 pour une somme de 5 000 € (cadastre AB 107).
Une discussion a lieu sur la propriété du mur de soutènement, qui tombe en ruines : appartient-‐il à ce terrain, ou à la commune ?
Le Conseil municipal avait souhaité pouvoir préempter sur une bande de 5m le long de ce mur, mais cela s’avère impossible.
Par ailleurs, le Conseil municipal pourrait envisager un projet de Jardin du souvenir (site funéraire destiné à l'accueil des cendres des personnes décédées dont le corps a donné lieu à crémation comprenant un espace aménagé pour leur dispersion et doté d'un équipement mentionnant l'identité des défunts, ainsi qu'un columbarium ou des espaces concédés pour l'inhumation des urnes.).
Par sécurité, M. le Maire propose de préempter ce terrain.
Accepté à l’unanimité
La propriété vendue par la famille Perreau comporte deux maisons accolées entre la rue Bonnette et la rue du Tripot, ainsi qu’un terrain au-‐dessus de l’escalier Guiller, soutenu par une portion de rempart.
Le Conseil s’interroge sur l’opportunité de préempter le terrain, et reporte sa décision à une prochaine séance.
11. Bail de chasse complémentaire des terres de la Maladrerie
M. MORICE fait part de ses recherches et propose d’ajouter 19 ha au bail de chasse existant.
M. VILLIERS et Mme FORET signalent que les chasseurs utilisent également les terrains non boisés autour de la ferme de la Maladrerie.
Le Conseil demande à M. MORICE et à Mme FORET de réétudier la question et de la soumettre à une prochaine séance.
12. Organisation des activités périscolaires
La réforme scolaire prévoit d’alléger la journée de travail des enfants, qui se terminera à 15h25 pour l’école maternelle et à 15h 30 pour l’école élémentaire. La municipalité a à sa charge l’organisation d’activités périscolaires facultatives de ¾ d’heure dans chaque école les lundis, mardis, jeudis et vendredis.
Mme Bel, au nom de la commission « Écoles » propose de salarier l’ATSEM de l’école maternelle pour ces trois heures hebdomadaires. Pour l’école élémentaire, l’EVS actuelle ne souhaite pas encadrer ces activités, il faut donc trouver une autre personne. Compte tenu du nombre d’enfants, ces deux personnes auront besoin d’être chaque jour secondées par des bénévoles qui viendraient animer des activités de découverte. Un questionnaire/appel à bénévoles a été transmis en ce sens. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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M. VILLIERS pose la question de la responsabilité de la commune et des intervenants et des assurances qui pourraient s’avérer nécessaires.
M. BARBIEUX précise que ces dispositions seraient prises à titre expérimental pour la durée d’une année scolaire.
Accepté à l’unanimité
13. Office National des forêts : travaux 2014
L’ONF envisage des travaux d’entretien des parcelles 6, 10 et 15 pour un solde de 14 500€.
M. VILLIERS signale le danger de s’en remettre entièrement à l’ONF qui est un organisme public préoccupé par sa survie économique et demande que le plan de régénération de la forêt soit réétudié. Mme FOUCHET s’inquiète de ce que la gestion proposée soit avant tout financière et non écologique et patrimoniale.
La forêt communale représente 474ha. La commission Forêts est invitée à présenter un rapport détaillé lors d’une prochaine séance.
Le Conseil procède au vote sur les travaux prévus par l’ONF
Contre : 0
Abstention : 1 voix
Pour : 10 voix
14. Délibération pour la répartition des subventions aux associations
Le volume de l’enveloppe globale décidée lors du vote du budget (Conseil du 26 avril 2014) est supérieure à celle des années précédentes, mais elle devra être partagée entre un plus grand nombre d’associations, ce qui entraine une diminution générale.
M. VILLIERS s’étonne que l’Association-‐Fondation Christian et Yvonne Zervos n’apparaisse pas dans cette ligne budgétaire. Mme FOUCHET répond qu’il ne s’agit pas de subvention, mais de la rétrocession de loyers inclus dans le legs Zervos, faisant l’objet d’une convention ad hoc entre l’association et la commune.
Mme FORET demande que le coût du feu d’artifice soit considéré comme une subvention versée au Comité des fêtes, puisque c’est ce dernier qui reçoit tous les bénéfices du 14 juillet et qu’il en était ainsi jusqu’à ces dernières années.
Le Conseil procède au vote de la répartition des subventions telle que proposée.
Accepté à l’unanimité
15. Indemnités kilométriques de M. CULLIN
M. CULLIN utilise sa voiture personnelle pour assurer le service des eaux, et n’a pas touché d’indemnités kilométriques pour 2013 et 2014.
FOUCHET 23/6/14 19:24
Commentaire: j’ai noté 14 700
????? VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le Conseil décide de voter une indemnité au tarif fiscal (0 ,43€ du km) pour 2014, et demande à M. RAVELLI d’étudier les possibilités de régularisation pour 2013.
Accepté à l’unanimité
16. Actualisation de la taxe d’occupation du domaine public
La taxe est actuellement de 10€ par an et par m2. Une discussion s’engage dans le Conseil pour savoir s’il convient ou non de l’augmenter. Le Conseil décide de s’informer les coûts de communes équivalentes et de reporter la question à une prochaine séance.
Pour éviter des risques de contestation ou de contentieux sur les surfaces utilisées, le Conseil mandate MM. DUJARDIN, HECQUET et RECORDON pour contacter les commerçants concernés et prendre avec eux les mesures exactes des surfaces utilisées.
Accepté à l’unanimité
17. Délibération pour l’organisation de Yonne Tour Sport 2014 (repas)
Les communes doivent prendre en charge les repas des organisateurs et animateurs de Yonne Tour Sport 2014 qui sera à Vézelay le 16 juillet. M. le Maire demande au Conseil l’autorisation de financer le repas de 30 personnes pour un budget max de 450,00 €
Mme FOUCHET signale qu’il pourrait être opportun de trouver un autre lieu que le parvis de la basilique pour cette manifestation, par ailleurs tout à fait intéressante.
Le Conseil procède au vote du financement du repas
Accepté à l’unanimité
18. Commission impôts
La législation prévoit la création d’une commission des impôts directs, formée du maire, de 6 commissaires titulaires et 6 suppléants. Ces commissaires sont nommés par le directeur des services fiscaux, dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des conseillers municipaux, et parmi une liste de personnes proposées par le conseil municipal.
Le Conseil doit donc présenter une liste de 12 titulaires potentiels et de 12 suppléants potentiels. Ces derniers doivent « être de nationalité française, être âgés de vingt cinq ans au moins, jouir de leur droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune, être familiarises avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission ».
M. MORICE présente une liste de 25 noms de personnes ayant donné leur accord.
Accepté à l’unanimité VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 juin 2014 – PAGE 7
19. Délibérations cérémonies communales
M. BARBIEUX propose deretenir :
- 19 mars : fin de la guerre d’Algérie
- 8 mai : journée de la déportation et armistice de 1944
- 18 juin : appel du Général De Gaulle
- Le dimanche le plus proche du 25 août : libération de Vézelay
- 11 novembre : armistice de 1918
D’autre part, le 14 juillet sera marqué par une fête et un repas républicain.
Accepté à l’unanimité
20. Définition des parkings payants et renouvellement d’équipements
M. LEFEVRE présente un projet de pose de barrière de péage au parking des Ruesses et au parking du Clos (communément appelé parking de la maison médicale).
Le coût complet par parking serait de 20 000€ et autoriserait des paiements à la journée en liquide ou en carte bancaire. Mettre en œuvre les 2 barrières en 2014 relèverait d’un marché public. Peut être faut-il procéder par étapes pour avoir un retour d’expérience en débutant par le parking des Ruesses, plus aisé à mettre en œuvre.
Le Conseil souhaite que M. LEFEVRE continue à étudier la question et en rende compte lors d’une prochaine séance, afin que ces barrières soient mises en place rapidement.
D’autres questions se posent à expertiser, notamment sur le coût des parkings : doit-il être le même dans les divers lieux ? En attendant plus ample réflexion, le Conseil décide de laisser les tarifs en l’état : 1 heure pour 2 €, 4 € à la journée.
21. Stèle indicatrice du Musée de l’œuvre
M. LEFEVRE signale l’importance d’améliorer la visibilité du Musée de l’œuvre. A cet effet il présente au Conseil un projet de stèle en acier laqué, démontable l’hiver, pour lequel le Service territorial de l'architecture et du patrimoine (STAP) a donné un accord verbal, sous réserve de la qualité du graphisme utilisé.
La stèle seule, d’un coût de 1 200€, serait financée par l’association Les Amis de la Sculpture qui gère le musée. M. LEFEVRE demande une participation de 1 800€ pour le graphisme.
Le Conseil souhaite que M. LEFEVRE en le principe.
22. Un point sur la signalétique
M. LEFEVRE présente un projet de dupliquer en plusieurs lieux de Vézelay le plan de ville qui se trouve sur la Place du Champ de Foire. Il propose cinq lieux.
Le plan actuel, en stratifié, souffre de quelques dégradations. Un modèle en métal et grès émaillé, plus résistant, coûterait 1620€ pièce.
Un autre projet de plan de ville comportant les commerces de Vézelay est en cours d’étude par la commission Cœur de Village ; il serait complémentaire. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 juin 2014 – PAGE 8
23. Le site internet de la commune
La Commission Communication a commencé à travailler sur un projet. Une première arborescence a été élaborée et installée provisoirement sur des pages privées, que les membres du Conseil sont invités à consulter.
24. Questions diverses
M. LEFEVRE présente pour information un projet d’expérimentation d’un minibus électrique qui assurerait gratuitement le transport des personnes qui le souhaiteraient depuis le Champ de Foire (à la sortie du parking des Ruesses) jusqu’à la basilique. Un essai pourrait avoir lieu entre le 15 août et le 15 septembre, service assuré 7 jours sur 7 de 10h à 19h. Le coût (environ 16 500 €) pourrait être partiellement compensé par une augmentation du tarif des parking de 1 € durant cette période, comme geste de solidarité de tous vis-à-vis des personnes qui ont plus de mal à monter la côte.
M. BARBIEUX informe de la visite des travaux prévus pour la première tranche de la Basilique le vendredi 4 juillet, visite ouverte à la population. Le cabinet 2BDM a transmis de nouvelles propositions d’aménagement de la Porte Neuve sur lesquelles le conseil devra se prononcer et qu’il convient d’expertiser préalablement, notamment par une mission confiée au CCC.
E DUJARDIN fait état des travaux de la Commission Cœur de village sur le mobilier urbain (bancs, abri-‐bus…).
M FOUCHET signale que la Commission Environnement de la CCAVM prévoit une action sur les décharges et dépôts d’ordures sauvages existants sur le territoire et a signalé le dépôt des Clos comme « point noir » auquel la commune est appelée à remédier.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h59.