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Ordre du Jour - ordre du jour 9mars2022
Document publié le Mercredi 9 mars 2022 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 9mars2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 mars 2022 à 19 heures
SALLE DES MARIAGES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance d’installation du Conseil municipal du 28 janvier 2022.
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°2 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectiv it és Territoriales – Période du 1er décembre 2021 au 2 mars 2022 (monsieur le maire)
Délibérations :
N°004-2022 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Approbation du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) – Année 2022 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°005-2022 - DIRECTION « CADRE DE VIE » – AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Avis sur le projet de Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage – 2021-2026 ( monsieur le maire )
N°006-2022 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Soutien financier à l’Ukraine, aux Ukrainiennes et Ukrainiens ( monsieur le maire)