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Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR 1
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 mars 2026 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
- Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 9 mars 2026
Le procès-verbal relatif à la séance du Conseil municipal du 9 mars 2026 a fait l’objet d’une transmission aux élus de l’ancien mandat, par mail, en date du 19 mars 2026.
Aucune observation n’a été formulée et consignée à ce pv. Aussi, le Conseil municipal est invité, aujourd’hui, à prendre acte du procès-verbal de cette séance.
- Approbation du procès-verbal de la séance d’installation du Conseil municipal du 20 mars 2026.
Délibérations :
N°2026-008 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire – Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (monsieur le maire)
N°2026-009 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Approbation du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) – Année 2026 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)
N°2026-010 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF) (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)
N°2026-011 – DIRECTION RESSOURCES – INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX – Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale) N°2026-012 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES SOCIALES – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Fixation du nombre d’administrateur du CCAS (monsieur le maire)
N°2026-013 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Création de la commission Finances – Répartition des élus (monsieur le maire)
N°2026-014 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Fixation de la composition du Comité Social Territorial, du maintien du paritarisme, du recueil du vote des représentants de la collectivité (monsieur le maire)