Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 083
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 104
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 112
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 107
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 078
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 103
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 109
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 076
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 081
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 105
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 108
Document publié le Vendredi 17 juin 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 108)
Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Industrie,
"2 CLERMONT COMMUNAUTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/06/16
DEMANDES DE SUBVENTION UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ
DÉLIBÉRATION N° DEL20160617_108
Commission principale : 2 Innovation
Rapporteur : - -.
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 17 juin 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÈS, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Didier MULLER, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Sylvie DI NALLO, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Hervé PRONONCE pouvoir à Jacqueline BOLIS
Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Alain LAFFONT pouvoir à Patricia GUILHOT
Françoise NOUHEN pouvoir à Simon POURRET
Philippe BOHELAY pouvoir à Valérie BERNARD
Nicole PRIEUX pouvoir à Cyril CINEUX
Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT
Gérard BOHNER pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Michel MIRAND
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Claude PRACROS
Géraldine BASTIEN pouvoir à Christiane JALICON
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Claire JOYEUX pouvoir à Magali GALLAIS
Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Grégory BERNARD, Dominique ADENOT, Sylviane TARDIEU, François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Grégory LÉPÉE
N° DEL20160617_108
1/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2016 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
65
Conseillers
représentés :
17
Total votants :
82 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE,
UNIVERSITÉ, RECHERCHE, INNOVATION,
ATTRACTIVITÉ du 26 mai 2016
BUREAU du 3 juin 2016
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 17 juin 2016
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par Estelle TOURNIER / 2379
DEMANDES DE SUBVENTION UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ
Au titre de sa compétence Développement Économique, Clermont Communauté soutient l’innovation et le transfert de technologie sur son territoire. Ces soutiens concernent notamment :
- la mise en place de plateformes universitaires technologiques favorisant le transfert de technologie et la collaboration recherche/entreprise,
- la maturation de technologies innovantes pouvant donner lieu à création d'entreprise ou à transfert au sein d'entreprises existantes. Clermont Communauté a souhaité intervenir à un moment clé des projets, à savoir la phase la plus risquée : le projet n’a pas encore fait la preuve de sa viabilité et cette phase est souvent délaissée par les outils de financement privé justement en raison de son caractère risqué, - la gouvernance et les projets issus des clusters et des pôles de compétitivité, ainsi que du Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes (CLARA). Ces structures animent des réseaux d'entreprises, de laboratoires publics et d'organismes de formation, favorisant ainsi l'émergence d'une stratégie commune et de projets collaboratifs de recherche et développement,
- la gouvernance des structures d'accompagnement des entreprises et des porteurs de projets innovants telles que le GIP Innovergne et l'incubateur d'entreprises innovantes BUSI,
- la participation à des initiatives structurantes pour le territoire telles qu'Ecocampus, la Maison de l'Innovation, le Quartier Numérique...
- l'organisation de colloques en lien avec l'innovation et le transfert de technologie.
Les demandes de subventions à examiner sont récapitulées ci-dessous :
Bénéficiaire Objet du soutien Montant demandé Informations complémentaires
1. Pôle de
compétitivité
Céréales Vallée
Animation 2016 20 000 € Contrat de performance 2013- 2018
2. Pôle de
compétitivité
Viaméca
Animation 2016 40 000 € Contrat de performance 2013- 2018
3. Numélink Animation 2016 35 000 € Conseil communautaire du 16 octobre 2015
4. CLARA
Animation 2016 et subvention
annuelle de fonctionnement du
projet CAP
7 000 € et 23 000 € Conseil communautaire du 12 décembre 2014
5. SFER Colloque scientifique 1 000 €
N° DEL20160617_108
2/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à la majorité :
de valider les montants de subventions proposés pour 2016.
d'autoriser Monsieur le Président, ou son représentant, à signer toute convention se rapportant à ces projets.
TOTAL VOTANTS : 82 = 65 Conseillers Présents + 17 Représentés - Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 78 + Contre : 4
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Jean-Marc MORVAN
N° DEL20160617_108
3/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 ANNEXE
Demandes de subventions
Université Recherche Innovation Attractivité
1. Pôle de compétitivité Céréales Vallée — Animation 2016
Dans le cadre de la période de contractualisation 2013-2018 des pôles de compétitivité, le Conseil Communautaire du 13 décembre 2013 a décidé de soutenir le Pôle de Compétitivité Céréales Vallée. Via la signature de son contrat de performance 2013-2018, Clermont Communauté s'est engagée à soutenir financièrement l'animation de ce Pôle à hauteur de 20 000 €/an en fonctionnement.
La thématique principale du Pôle Céréales Vallée est la bio-économie liée à la ressource renouvelable que sont les filières céréalières, thématique déclinée selon les quatre domaines d'actions stratégiques suivants: céréales production agricole durable, céréales alimentation animale, céréales alimentation nutrition humaine, céréales agro-matériaux.
Budget prévisionnel 2016 : 712 225€
Etat : 205 000 €
Région : 100 000 €
Clermont Communauté : 20 000 €
Communauté de Communes Limagne d'Ennezat : 15 000 €
Fonds privés : 372 225€
Demande : une subvention en fonctionnement de 20 000 € au bénéfice du Pôle de Compétitivité Céréales Vallée pour l'animation 2016, conformément au contrat de performance. Ces crédits sont prévus au budget principal 2016.
2. Pôle de compétitivité Viaméca — Animation 2016
Dans le cadre de la période de contractualisation 2013-2018 des pôles de compétitivité, le Conseil Communautaire du 13 décembre 2013 a décidé de soutenir le Pôle de Compétitivité Viaméca. Via la signature de son contrat de performance 2013-2018, Clermont Communauté s'est engagée à soutenir financièrement la gouvernance de ce Pôle à hauteur de 20 000 € annuels en fonctionnement.
La thématique principale du Pôle Viaméca est la conception et la production de systèmes mécaniques intelligents, déclinées selon les quatre domaines d'actions stratégiques suivants : procédés avancés de fabrication (PAF), Ingénierie des surfaces (IDS), Systèmes intelligents et robotique (SIR), Ingénierie des usages et des services (IUS).
En 2014, le Conseil Général du Puy de Dôme et la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy de Dôme ont cessé leurs contributions annuelles respectives de 20 000 € et de 45 000 €. Cette situation a rendu critique la gestion du pôle et dans ce contexte difficile, les
Conseils Communautaires du 12 décembre 2014 et du 3 avril 2015 ont accordé un soutien complémentaire de 20 000 € en fonctionnement.
Budget prévisionnel 2016 : 1 036 000 €
Etat (Direccte Rhones Alpes) : 96 000 €
Région : 200 000 €
Clermont Communauté : 40 000 €
Conseil Géneral de la Loire : 15 000 €
Saint Etienne Métropole : 30 000 €
Roanne Agglomération : 10 000 €
Grenoble Métropole : 15 000 €
Région Limousin et Massif Central : 30 000 €
For ) € N° DEL20160617_108 4/43 Direction Générale du Développement Économique Dossier suivi par ET / 2379 Demande : une subvention en fonctionnement à hauteur de 40 000 € au bénéfice du Pôle de Compétitivité Viaméca pour l'animation 2016. Ces crédits sont disponibles sur le budget principal 2016.
3. Numélink — Animation 2016
En mars 2016, le cluster numérique Auvergne TIC a fusionné avec Numélink, cluster dont le siège est à Saint Etienne et dont l'action rayonne principalement sur la Loire et la Vallée du Rhône (Drôme- Ardèche).
Avec un budget de 700 K£/an et une équipe de 8 personnes, le nouveau cluster développe un programme complet d'animations auprès de la filière et des actions collectives d'accompagnement pour ses 300 adhérents et les autres entreprises du numérique.
Ce rapprochement avec Numélink est d'autant plus pertinent face à la nécessité d'avoir une structuration et une animation de la filière digitale dans le cadre de l'écosystème French Tech, à organiser autour du projet Quartier Numérique. Ce rapprochement permet de capitaliser sur une animation « clés en mains » à déployer en Auvergne et bénéficier d'une économie d'échelle dans le cadre d’un budget consolidé au niveau des 2 structures.
Le conseil communautaire du 16 octobre 2015 a donné son accord pour soutenir Auvergne TIC à parité avec le Conseil Régional à hauteur de 70K£/an jusqu'à fin 2017.
Plan de financement prévisionnel
| Dépenses 12016 2017 | Total €HT | Ressources 201 6 | 2017 | Total EHT |
Animation 20 500 21 500 50 167 Clermont 35 000 35 000 84 500 Communauté
Frais de 67 500 67 500 163 125 Conseil Régional 35 000 35 000 84 500
personnel Autofinancement | 18 000 19000 44 292 Total dépenses 88 000 89 000 213 292 Total ressources 88 000 89 000 213 292 en € HT en€HT
Demande :
— le versement de la subvention annuelle en fonctionnement de 35 000 € pour 2016 à la structure Numélink. Ces crédits sont disponibles au budget principal 2016.
— la Signature d'un avenant à la convention de financement modifiant le bénéficiaire de la
subvention.
4. Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône Alpes : Animation 2016 et soutien au projet structurant CAP
Clermont Communauté soutient la programmation 2014-2016 du Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône Alpes (CLARA) par l'attribution d'une subvention annuelle en fonctionnement de 7 000 € pour l'animation du CLARA.
En complément, le Conseil Communautaire du 12 décembre 2014 a donné son accord pour une subvention de 69 000 € sur 3 ans au titre du projet structurant Cancer Auvergne Prostate (CAP).
Pour rappel, le cancer de prostate, cancer le plus fréquent chez l'homme, constitue un véritable enjeu de santé publique. Le projet Cancer Auvergne Prostate (CAP) propose d'aborder de manière intégrée les enjeux de la prise en charge de ce cancer, depuis sa prévention jusqu'à son traitement, sans oublier son diagnostic. Neuf équipes multidisciplinaires de recherche académique et clinique Auvergnates ont été réunies dans ce projet structurant du CLARA inscrit
dans les priorités du 3°" Plan Cancer.
Au-delà de l'effet attendu de structuration et de fédération des forces _auvergnaies autour d'un SUjE* rt" scientifique, médical et sociétal me" "7 = Te 77777 7 Tate ami > une visibilité nationale au site __ ____ ,, des N° DEL20160617_108
5/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 conditions favorables pour un développement économique territorial.
En lien avec les structures locales et régionales, une attention particulière est portée à la valorisation et au transfert de la connaissance produite par les chercheurs. CAP a également vocation à être moteur pour le développement économique territorial par l'attraction d'études cliniques et d'entreprises intéressées par l'expertise scientifique et clinique développée et rendue visible à travers ce projet, son livrable central étant la constitution d'une tumorothèque prostate complète, la première en France de ce type, véritable « produit d'appel » pour les industriels et porte d'entrée pour des collaborations.
Budget prévisionnel : 391 500 € HT sur 3 ans
Répartition du co-financement annuel :
Conseil Régional d'Auvergne : 68 000 €
Clermont Communauté : 23 000 €
Conseil Général du Puy de Dôme : 25 000 €
CLARA : 14 500 €
Demande :
- une subvention annuelle en fonctionnement de 7 000 € pour l'animation du CLARA et le solde du soutien de 23 000 € en fonctionnement pour la finalisation du projet structurant CAP (portage administratif par la fondation Bullukian). Ces crédits sont inscrits au budget principal 2016. - la Signature de la convention de financement correspondante (en annexe la programmation 2014-2016 et le descriptif technique du projet CAP).
5. SFER - Colloque scientifique
Vetagrosup et l'Unité Mixte de Recherche Metafort organisent en partenariat avec la Société Française d'Economie Rurale un colloque scientifique intitulé “Libéralisation des marchés laitiers : évolution des politiques publiques, conséquences et adaptations des acteurs économiques” le 9 et 10 juin 2016 sur le campus agronomique de Lempdes.
Entre 100 et 150 participants (chercheurs, représentants des filières, services d'appui à l'agriculture...) sont attendus en provenance de France, d'Europe et d'Afrique pour présenter leurs
travaux de recherche ou leurs études appliquées sur le sujet.
Demande :
- une subvention en fonctionnement de 1 000 € au bénefice de la SFER pour l'organisation de ce colloque scientifique. Ces crédits sont inscrits au budget 2016.
N° DEL20160617_108
6/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Convention de Financement
Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes
Clermont Communauté
ENTRE
La Communauté d'Agglomération Ciermontoise, CLERMONT COMMUNAUTÉ, désignée sous le terme « CLERMONT COMMUNAUTÉ », sise 64/66 avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand (63), représentée par Monsieur Olivier BIANCHI, agissant en qualité de Président, habilité par délibération du Conseil de la Communauté,
D'UNE PART,
ET
Le Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes, désigné sous le terme «CLARA», placé sous l'égide Ge la Fondation Léa et Napoléon Bullukian, fondation reconnue d'utilité publique par décret du 23 octobre 2003 et mandatée par décision du Comité de Pilotage du CLARA du 29 novembre 2004, dont le siège socia! est fixé 321 avenue Jean Jaurès à Lyon, représenté par Monsieur Arnaury MARTIN, en sa qualité de Secrétaire Général,
D'AUTRE PART,
Vu
+ le Code Général des Collectivités Territoriales |
« ja délibération du Conseil de CLERMONT COMMUNAUTÉ du 17 juin 2016 + le courrier de soutien du 8 mars 2015
IL EST EXPOSÉ CE QUI SUKT
Le CLARA favorise depuis plus de 10 ans les collaborations et le décloisonnement des recherches Scientifiques et médicales en oncologie, la valorisation économique de ces recherches, et le développement de projets structurants, contribuant ainsi au développement économique et à l'attractivité de notre territoire
ÊTIL EST CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT
+ page 1/4
N° DEL20160617_108
7/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION
Par la présente convention, le CLARA s'engage à mettre en œuvre un ensemble d'actions détaillées à Particle 2 de la présente convention.
Pour sa part, CLERMONT COMMUNAUTÉ s'engage à soutenir financièrement le CLARA pour la mise en œuvre des dites actions.
ARTICLE 2 : OBJECTIFS ET PROGRAMME D'ACTIONS — ENGAGEMENTS pu CLARA
Le programme d'actions 2014-2016 du CLARA est donné dans son intégralité en annexe 1 à la présente convention.
En complément, le Conseil Communautaire du 12 décernbre 2014 a donné son accord pour une subvention de 68 000 € sur 3 ans au litre du projet structurant Cancer Auvergne Prostate {CAP) dont le détail est fourni dans l'annexe technique N°2 à ta présente convention.
Pour rappel, le cancer de prostate, cancer le pius fréquent chez l'homme, constitue un véritable enjeu de santé publique. Le projet Cancer Auvergne Prostate (CAP) propose d'aborder de manière intégrée les enjeux de la prise en charge de ce cancer, depuis sa prévention jusqu'à son traitement, sans oublier son diagnostic. Neuf équipes multidisciplinairés de recherche académique et clinique Auvergnates ont été
réunies dans ce projet structurant du CLARA inscrit dans les priorités du 3° Plan Cancer.
Au-ceia de l'effet attendu de structuration et de fédération des forces auvergnates autour d’un sujet commun d'intérêt scientifique, médical et sociétal majeur, le projet Cancer Auvergne Prostate ambitionne de donner une visibilité nationale au site clermontois en oncologie, créant des conditions favorables pour un développement économique territorial.
En lien avec les structures locales et régionales, une attention particulière ést portée à la valorisation ét au transfert de la connaissance produite par les chercheurs. CAP a également vocation à être moteur pour le développement économique territorial par lattraction d'études cliniques et d'entreprises intéressées par expertise scientifique et clinique développée et rendue visible à travers ce projet, son livrable central étant la constitution d'une tumorathèque prostate complète, la première en France de ce type, véritable « produit d'appei » pour les industriels et porte d'entrée pour des collaborations.
Budgel prévisionnel : 881 500 € HT sur 3 ans
Répartition du co-financement annuel :
Conseil Régional d'Auvergne : 68 OÙO €
Clermont Communauté : 23 000 €
Conseil Général du Puy de Déme : 25 000 €
CLARA : 14 500 €
Le CLARA s'engage à mentionner le soutien apporté par CLERMONT COMMUNAUTÉ aux actions mentionnées dans la présente convention. Pour ce faire, il utilisera systématiquement le logo CLERMONT COMMUNAUTÉ sur ses supports de communication (panneaux, affiches, programmes, publications...) et lors des manifestations qu'il réalisera. Enfin, il communiquera à CLERMONT COMMUNAUTÉ une copie de lFensembie des documents de communication édités relatifs à la réalisation des actions subventionnées, et notamment : invitations, affiches, dossiers de presse, publications.
ARTICLE 3 : ENGAGEMENTS DE CLERMONT COMMUNAUTE — MODALITES DE PARTENARIAT
Considérant que les actions engagées par le CLARA favorisent l'émergence d'activités économiques innovantes et ét contribuent à la valorisation économique de la recherche sur son territoire, CLERMONT COMMUNAUTE décide de lui apporter son soutien.
Le soutien de Clermont Communauté prend la forme d'une subvention de fonctionnement : de 7 000 € au titre de la participation aux frais de fonctionnement de l'équipe de coordination du CLARA. Ces crédits sont inscrits au budget principal 2016.
- de TT TT T7 ‘tre du solde du soutien au prok
Cc 2 décembre 2014. Ces crédits sont LL LU LU pen ivipeu ovine Consei
+ pags 21’
N° DEL20160617_108
8/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Le portage administratif est assuré par la fondation Builukian.
Cette subvention est imputée sur Es crédits de la Direction du Développernent Économique de CLERMONT COMMUNAUTE, au budget principal, Le comptable public assignataire de la dépense est le Trésorier Principal municipa! de CLERMONT-FERRAND.
Une fois la convention signée, la subvention sera versée sur présentation : — d'un rapport d'activité final,
- d'u RIB., RIEC.E. ou R.LP du bénéficiaire de la subvention
Un acompte équivalent à 50% du montant de la subvention annuelle neut être demandé.
La subvention sera alors créditée au compte du bénéficiaire précédemment désigné selon les procédures comptables en vigueur.
CLERMONT COMMUNAUTE se considérera libre de tout engagement si aucune demande de versement de sa parlicipation, accompagnée des pièces justificatives prévues, ne lui est parvenue avant la date du 1 octobre 2016, délai de rigueur.
ÂRTICLE 4 : DUREE DE LA CONVENTION ET DATES D'APPLICATION
La convention prend effet à partir du er janvier 2016. Son terme est fixé au 31 décembre 2016. Cependant, elie demeurera active et productrice d'effets tant que ies obligations afférentes à chaque partie et les autres engagements en découlant seront susceptibles d'en induire. Par ailleurs, la présente convention sera considérée de fait comme nulle et non avenue si sa signature n'est pas intervenue à la date au 31 aoûi 2016 et le CLARA perdra alors de fait tout bénéfite possinle de l'engagement prévu par CLERMONT COMMUNAUTE.
ARTICLE 5 : CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
La conclusion éventuelle d'une nouvelle convention nécessitera une nouvelle délibération du Conseil de CLERMONT COMMUNAUTÉ et sera subordonnée à la réalisation du contrôle prévu à l'article 7 et au dépôt des conclusions éventuellement provisoires de cette évaluation prévu à l'article 7. Toute demande en ce sens devra être présentée à CLERMONT COMMUNAUTE avant le 1er septembre 2016, délai de rigueur.
ARTICLE 6 : MODIFICATIONS DE LA CONVENTION
Le CLARA devra obtenir l'accord écrit de CLERMONT COMMUNAUTÉ pour toute modification du programme présenté lors de la demande de subvention objet de la présente convention. L'absence d’un tel accord mettrait en cause lutilisation de la subvention,
Avenant de modification
Toute modification des conditions au modalités d'exécution de la présente convention, définie d'un commun accord entre les parties, fera l'objet d'un avenant particulier.
Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention et les dates d'effet de ces modifications, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l'article 2.
ARTICLE 7 : SANCTIONS — REÉSILIATION — LITIGES EVENTUELS
Sanctions
En cas de non-exécution, de retard significatif ou de modification substantielle sans l'accord écrit de CLERMONT COMMUNAUTÉ des conditions d'exécution de la convention par lé CLARA, et sans préjudice des dispositions prévues à l'article 6 - 1° paragraphe, CLERMONT COMMUNAUTE peut suspendre, diminuer. remettre en cause ie montant de la subvention prévue à l'article 3 où exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention.
SI, pour une raison quelconque le CLARA se trouvait empêché d'exécuter son programme d'activités, la présente convention serait résiliée de plein droit et là subvention prévue à l'article 3 restituée si elle à déjà été versée.
+ page 3i4
N° DEL20160617_108
9/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Contrôle de l'administration
Le CLARA s'engage à faciliter, à tout moment, le contrôle par CLERMONT COMMUNAUTÉ de la réalisation
du programme d'actions défini à l'article 2, notamment par l'accès à toute pièce justificative des dépenses et tout autre document dont la production serait jugée utile.
Evaluation
L'évaluation des conditions de réalisation du programme d'actions auquel CLERMONT COMMUNAUTÉ a apporté son concours, sur un plan quantitatif comme qualitatif, est réalisée dans les conditions définies d'un commun accord entre CLERMONT COMMUNAUTÉ et le CLARA, sur la base notamment des documents et autres engagements ei dispositions prévues aux articles précédents ou de toutes réunions ou démarches utiles à cet effet.
Résiliation de ia convention
En cas de non-respect par l'une où l'autre partie des engagements respectifs inscrits dans la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'une où l'autre partie à l'expiration d'un délai de trois mois suivant l'envoi d'une leltre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure, sans préjudice des disposilions prévues au paragraphe suivant ci-dessous.
Litiges
En cas de désaccord, les parties s'engagent à favoriser dans un premier temps une procédure arniable visant à régler là situation.
En cas d'échec de cette procédure, le Tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND est seul compétent pour être saisi du litige.
ARTICLE 8 ET DERNIER : ANNEXES
La présente convention comporte 2 annexes :
- annexe N°1: Programmation 2014-2916
- annexe technique N°2 relative au projet structurant CAP
FAIT EN DEUX EXEMPLAIRES ORIGINAUX
A CLERMONT-FERRAND
LE: Lu
Pour CLERMONT COMMUNAUTÉ, Pour le CLARA Le Président, Le Secrétaire Général,
Olivier BIANCHI Amaury MARTIN
+ page 1/4
N° DEL20160617_108
10/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Annexe À - Programmation 2014 - 2016 - 04:12-13.docx
ANNEXE TZ: PROGRAMMATION 2074 — 2016 DU CANCEROPOLE
LYON AUVERGNE RHONE-ALPES
1. CONTEXTE
1.1. DES DEFIS A RELEVER
Si les connaissances sûr les cancers et leurs traitements ont fait des progrès considérables au cours des 30
dernières années et plus particulièrement depuis ia mise en place du 1% Pian Cancer, beaucoup de cancers
demeurent sans traitement définitif et il demeure essentiel de maintenir un cffort de recherche.
Plus récemment, de nouveaux défis sont venus s'ajouter et peuvent se résumer en trois onjeux (cette liste ne
se veut en rien exhaustive) :
SANTE PUBLIQUE
Le crèusement des inégalités constaté dans tous les pays développés, le vieillissement de la population et une
modification des comportements, en particulier nutritionnels, et la vie dans un environnement souvent
dégradé, sont des sources potentielles de nouveaux cancers qu'il convient de mieux comprendre pour mettre
en place des programmes de prévention adaptés ;
SOINS
La généralisation annoncée des thérapies individualisées contre le cancer et le changement dans la
démogrèbhie générale et médicale (à Fhorizon 2025, un doublement du nombre de cancers est prévu avec
une baisse du nombre de soignants} rend nécessaire la mise en place de nouveaux modèles d'organisation
des soins £t l'anticipation d’approches intégrées (biomarqueurs, kits de diagnostic et de suivi} dès les phases
précoces de développement des thérapies ;
SOCIETAUX
L'augmentation constante des coûts d'accès aux technolagies innovantes de soins à la charge du système de
santé et la nécessité de maintenir et de développer une filière industrielle en santé génératrice d'emplois sont autant de défis à reiever pour pérenniser le modèle Français.
1.2, LES CANCERCPOIES AU CCŒUR DEF LA STRATÉGIE NATIONALE DE RECHERCHE +
CONTRE LE CANCER DANS LE PROCHAIN PLAN CANCER
Dans la perspective de la rédaction du 3%" Plan Cancer dont l'annonce a été faite le 4 Décembre 2012 par le
Président de la République, une mission à été confiée au Pr. Jean Paui VERNANT pour faire des
recommandations pour le 3°%% Plan Cancer. Son rapport}, remis aux Ministres des Affaires sociales et de la
Santé et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche le 3G Août 2013 place les Cancéropôles au cœur de
là stratégie nationale pour la recherche contre le cancer pour les années à venir.
De nombreux autres objectifs et recommandations concernant les missions des Cancéropôles sont abordés
mais nous ne retiendrons ici que l'essentiel,
Thttp://www.e-cancer.fr/publicatigns/93-plan-cancer/710-recommandations-pour-le-traisieme-plan-cancer
Page 1 sur 13 N° DEL20160617_108
11/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2916 - 04-12-13.docx
Le rapport précise que les Cancéropôles ont « rempli leur rôle d'animation régionale de la recherche » et
souligne les éléments suivants :
« Les cancéropôles mis en place par le premier plan cancer ont, en 10 ans, joué leur rôle d'animation et
d'organisation de la recherche en cancérologie. Si les solutions locales sont vartables d'une inter-région à
l'autre, certaines évaluations montrent que les cancéropôles ont su fédérer les acteurs de ia recherche sur des
thèmes prioritaires et engager l'interdisciplinarité sur certains programmes. Par ailleurs, les cancéropôles ont
su tisser, pour certains d'entre eux, des liens avec les collectivités territoriales qui se sont engagées dans le
soutien de la recherche et de sa valorisation, En revanche, la recherche clinique à Été assez peu concernée et
les actions dans le demaine des sciences humaines et sociales ont été limitées (évaluation AËRES des
concéropôles). Les cancéropôles agissent à un niveau interregionoi permettant de réunir des compétences en
quantité suffisante pour être efficace. »
Ce rapport propose de « faire évoluer fes missions des cancéropôles vers celles « d’instituts interrégionaux
» » et recommande en particulier de « donner aux cancéropüles au niveau interrégianal, l'ensemble des
fonctions d'expertise et d'animation exercées au plon national par FINCa », tout en maintenant leur « fonction
d'organisation et de structuration des laboratoires de recherche ».
Il souligne qu’ « une nouvelle organisation des dépistages fest] rendue nécessaire par la prise en compte des
inégalités ». Dans cet objectif, il est recommandé de « confier qux cancéropôles l'analyse des depistages
organisés ot la production d'indicateurs et ie développement de fa recherche en SHS et de la recherche
interventionnelle » et aussi de leur confier « {a production d'indicateurs prenant en compte les variables
sociales et l'évaluation de la reduction des inégalités de participation ».
Dans l'objectif de « mieux articuler la recherche et les soins », ilest préconisé de de € faire des cancérepôles
les correspondants des ARS de chacune des inter-régions » en lien avec les Réseaux Régionaux de Cancérologie.
Enfin, en conclusion, le rapport propose « une simplification et une amélioration de la lisibilité de organisation
territoriale de la lutte contre le cancer 1/en conservant à l'INCa toutes ses responsabilités nationales et 2/en
donnant aux concérapôles de larges responsabilités interrégionales »
Au-delà de la vision proposée dans ce rapport et qui sera arbitrée avec la présentation du 3% Plan Cancer en
Février 2014, te CLARA continue à développer au quotidien une stratégie de valorisation économique de la
recherche scientifique et médicale qui contribue au développement économique du territoire, la croissance
et l'emploi, et à Initier des projets structurants à forte visibiité pour positionner linter-région Rhône-Alpes
Auvergne comme centre de référence Européen en oncologie. Le soutien des Collectivités reste indispensable
pour accompagner ces objectifs qui vont bien au-delà des missions confiées par l'INCa et répondent aux
spécificités du territoire Rhône-Alpes Auvergne.
Page 2 sur 13
N° DEL20160617_108
12/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2016 - C4-12-13.docx
2. OBJECTIFS GENERAUX
La Programmation 2014-2016 du CLARA à l'ambition de contribuer, à son niveau et en lien avec l'ensemble
des acteurs du domaine, à apporter des réponses sur les trois niveaux d'enjeux identifiés en introduction et à
positionner linter-région Rhône-Alpes Auvergne comme territoire d'excellence dans la mise en œuvre du 3278
Plan Cancer.
2.1. CONTINUITE ET EVOEUTIONS
La Programmation 2014 — 2016 du CLARA s'inscrit dans le cadre d’une double dynamique :
UNE CONFINUTTE DANS LES OBJECTIFS POURSUME :
Coordonner, structurer et fédérer la recherche contre le Cancer en faisant dialoguer et travaiiler
ensembie les chercheurs, médecins et industriels actifs en oncologie de linter-région Rhône-Alpes
Auvergne, en particulier autour des villes de Clermont-Ferrand, Saint-Etienne, Grenoble et Lyon ;
Développer une stratégie de valorisation économique de la recherche scientifique et médicate
contribuant au développement économique du territoire et d’initier des projets structurants à forte
visibilité nationale et européenne.
UNE MISE EN ŒUVRE EN EVOLUTION SUITE AUX CHANGEMENTS INTERVENUS SUR LA PERIODE 2012-2913
Rapprochement géographique ct opérationnel avec le pôle de compétitivité Lyonbiopôle formalisé au
début de l'année 2033 et concrétisé par le déménagement du CLARA à Domilyon {Lyon Gerland} pour
contribuer, à terme, à une meilleure lisibilité du positionnement de la filière santé en Rhône-Alpes
et en Auvergne.
Mise en place d'une nouvelle direction avec la création d’un Comité de Direction restreint et
représentatif de tous les territoires composants le CLARA {7 membres représentants Clermont-
Ferrand, Saint-Etienne, Grenoble et Lyon), avec à sa tête une Présidente, le Pr, Véronique TRiLLET-
LENOIR. La direction de l'équipe de coordination a été revue avec la nomination du Dr. Amaury
MARTIN au poste de Secrétaire Général, fonction qui rassemble le poste de Délégué Géhéral occupé
auparavant par le Dr. Peter PAUWELS et le poste de Directeur Finance et Valorisation occupé
auparavant par Laurent LEVY.
Redéfinition des instances de gouvernance, leurs rôles, leurs compositions, leurs fonctionnements,
dans l'objectif de relancer une dynamique qui soit à même de répondre aux enjeux présents et
futurs,
Modification de la composition de l'équipe de coordination avec, a nombre égal de salariés, une
proportion augmentée de Chargés de Projets de formation scientifique à même de répondre aux
besoins de la communauté (4 fin 2013 vs 2 début 2012}, une équipe support restreinte à 3 personnes
fin 2013 (vs 5 début 2012).
Enfin, la Programmation 2014-2016 au CLARA ici présentée est le fruit d’une réflexion globale visant à redéfinir
les actions proposées au financement des Cofiectivités partenaires en présentant des projets en lien avec leurs
priorités et qui danneront naissance à des projets co-construits.
Page 3 sur 13 N° DEL20160617_108
13/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2016 - 04-12-13.docx
3. PRIORITES SCIENTIFIQUES
3.1 AXES & ACTIONS TRANSVERSALES
Dans le cadre de 5a convention 2011- 2014 avec l'INCa, le CLARA concentre ses efforts sur 3 axes scientifiques
prioritaires, autour desquels il a déja su mobiliser une masse critique importante et attirer la reconnaissance
internationale, démontrer une spécificité et une réelle valeur ajoutée dans le paysage national :
- Axel: Echappement tumoral, Plasticité celluiaire et Thérapie ciblée,
- Axell:Infections et Cancer,
- __ Axelll: Nanotechnologies, imagerie et Cancer.
Le CLARA soutient également 3 axes émergents. Les premiers existaient précédemment et ont fait des progrès
notables au cours de la période 2007-2010, ils constituent des priorités du 2% Plan Cancer et font l’objet
depuis 2011 d'un travail renforcé. Le traisième a été créé en lien avec le projet Etoile (projet de centre de soins
en hadronthérapie; :
- Axe À : Evaluation, Perception des risques et Prévention du Cancer,
- Axe B: Environnement, Nutrition et Cancer,
- Axe C: Hadronthérapie et Cancer.
À côté de ces 6 axes scientifiques, le CLARA développe 3 types d'activités transversales :
- le programme Preuve du Concept CLARA apportant un soutien important au transfert de technologies
et au développement industriel local,
- le soutien aux plateformes technolpgiques et centres de ressources biologiques,
-_ le soutien à la recherche clinique au travers d’une structure dédiée, la plateforme d'aide à ta recherche
clinique en cancéroiogie en Auvergne Rhône-Aipes {(PARCC-ARAÏ.
3,2, DE NOUVELLES PRIORITÉS EN COURS D'IDENTIFICATION
De manière à mieux répondre aux objectifs qui seront identifiés dans le 3**% Plan Cancer et à préparer la future
convention CLARA — INCa, le Comité de Pilotage Scientifique travaillera en 2944 sur une évaluation des axes
actuels et actions transversales qui guidetont la présente Programmation.
Un des cbjectifs sera de contribuer à dynamiser la recherche clinique, en particulier à un stade précoce
{méthodologies innovantes utilisant de la modélisation, réffexion sur les centres de ressources biologiques).
Un autre objectif sera de contribuer à faire pragresser la recherche sur des pathologies avec un intérêt clinique
fort (cancer du pancréas, gliobiastome,..) et pour lesqueiles les chercheurs et cliniciens de l’inter-région
possèdent une expertise qui doit être rendue visible au niveau national. Ces projets devront s'appuyer sur les
plateformes en cancérologie de F'inter-région (Bio-informatique, RMN, imagerie, drug discovery,…..
Page 4 sur 43 N° DEL20160617_108 14/43 Direction Générale du Développement Économique Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2016 - 04-12-13.docx
4, MOYENS D'ACTION
Les priorités scientifiques identifiées seront mises en œuvre au travers de 3 moyens d'action par l’équipe de
coordination du CLARA dans le cadre de la Programmation 2014-2016. Le budget pour l’année 2014 par
finenceur est présenté dans l'Annexe 2.
ANIMATION SCIENTIFIQUE
Les interactions au sein du réseau seront renforcées au travers d'actions d'animation scientifique inter-
régionale et interdisciplinaire afin de stimuler te développement de projets coliahoratifs.
CMERGENCE DE PROJETS
L'équipe de coordination du CLARA poursuivra l'accompagnement de l'émergence de projets de recherche en
finonçent des phases piote dans le cadre du programme Onco$tarter. Ce programme à pour objectif de
renforcer des projets de collaboration scientifiques, cliniques et/ou industriels qui participent à la lutte contre le cancer de manière à leur donner toutes les chances d'être retenus dans des Appels à Projets fortement
compétitifs et d'élargir le périmètre des Partenaires.
L'équipe de coordination du CLARA, en lien avec ie Comité de Pilotage Scientifique, initiera et développera
également des projets structurants à forte visibilité scientifique et clinique sur des pathologies avec un intérêt clinique fort et appuyées sur les plateformes en cancérologie de l'inter-région dans l'objectif de
pasitionner l'inter-région Rhône-Alpes Auvergne comme centre de référence européen en oncologie.
TRANSFERT DE LA RECHERCHE ACADEMIQUE VERS DES APPLICATIONS CLINIQUES ET INDUSTRIELLES
Le programme Preuve du Concept CLARA permet de développer üne stratégie de valorisation économique de
la recherche scientifique contribuant au développement économique du territoire, la croissance et l'emploi
sera développé. Déjà revu dans le cadre de l'édition 2014 en intégrant, entre autre, une audition devant le groupe technique de Lyonbiopole, le suivi des projets sera renforcé par un accompagnement de l’équipe de
coordination et des experts mandatés par le CLARA.
De manière générale, l'ensemble des questions relatives au transfert et à la valorisation dé la recherche en
oncologie seront traitées en partenariat avec Lyonbiopole® au titre de son rôle d'animateur de la filière santé
en Rhône-Alpes pour développer conjointement une réponse pour la cancérologie à la Stratégie Régionale
d'innovation de la région Rhône-Alpes, tout en s'altachant à faire des liens avec la Stratégie Régionale
d'innovation de la région Auvergne, Une animation scientifique conjointe sera mise en place dans le cadre de
la Programmation 2014-2016 pour prendre la suite des actions initiées par le CLARA dans le passé (ex:
journées de sensibilisation aux contraintes du développement industriel, Rencontres Industriels —
Académiques, partenariat avec MATWIN).
? L'interactian privilégiée avec Lyonbiopole ne se fera pas aux dépens des autres pôles {natamment MINALOGIC), clusters
(-care, Pôles des Technologies Médicales, ….} ou structures (SATT, cellules de valorisation, .…} qui resteront des
interlocuteurs du CLARA
Page 5 sur 13 N° DEL20160617_108
15/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 ännexe 1 - Programmation 2014 - 2016 - 04-12-13.docx
5. OBJECTIFS PAR TERRITOIRE
Dans le cadre de sa Programmation 2014 — 2016, le CLARA s'attachera à donner une visibilité accrue aux
territoires qui le compose en développant des approches spécifiques. Le détail des projets structurants
envisagés est présenté dans l'annexe 1, 86.
ea but CLERMONT-FERRAND / AUVERGNE
- Accompagner les acteurs locaux dans la mise en œuvre de la feuille de route au travers d’un projet
structurant pour le développement de l'oncologie en Auvergne qui contribuera, à terme, à la mise en
place d'un Institut Fédératif de Recherche Auvergnat en Cancérologie, en appui de la politique de
site du Pôle Récherche et d'Enseignement Supérieur de Clermont Université, avec une stratégie de
recherche partant du patient vers la paillasse pour in fine converger vers le patient :
-__ Continuer à développer les interactions dans le cadre de l'axe scientifique émergent « Environnement,
nutrition êt cancer », avec les activités menées à tyon (Centre de Nutrition Humaine de Eyon et CENS
en particulier) ;
-__ Dévelcpper les liens avec l'axe scientifique émergent « Evaluation, perception des risques et
prévention du cancer »;
-__ Poursuivre ie programme Preuve du Concept CLARA en Auvergne pour transférer les résultats de la
recherche académique vers des applications cliniques et industrielles, contribuant au développement
économique local.
Un ND
SAINT-ETIENNE / LOIRE
- Soutenir l'émergence du centre Hygée comme un pôle leader en France en matière de recherche en
prévention contre les Cancers en lien avec l'axe scientifique émergent « Evaluation, perception des
risques et prévention du cancer » en élargissant ses projets au-delà de là Loire (Rhône puis ensemble
de la région Rhône-Alpes} au travers d'un projet structurant.
- Inscrire les activités du CLARA dans la dynamique du Pêle Santé en développant notamment les liens
sur les thématiques d'organisation des soins et d'activité physique et Cancers, en lien avec le Centre
Ingénierie et Santé;
-__ lnitier un projet structurant visant à stimuler le développement économique local (dispositifs
médicaux, Serious Games...) ayant vocation à devenir des projets Preuve du Concept CLARA.
7 a GRENOBLE / ISERE
-__ Soutenir les actions de la Chaire d’Excellence en Recherche Translationnelle {2013-2016) pour faire
émerger, à moyen terme et selon les possibilités offertes par l'INCa, un deuxième Site de Recherche
Intégrée en Cancérologie sur le périmètre CLARA en donnant une visibilité accrue aux travaux
s'inscrivant dans l'axe prioritaire « Echappement tumoral, plasticité cellulaire et thérapies ciblées » ;
- Contribuer à faire de CLINATEC un centre labélisé par l'INCa pour l'évaluation clinique précoce de
micro- et nano- technologies pour l’oncologie ;
- Participer à augrtenter la visibilité des plateformes technologiques Grenobloises (protéomique,
imagerie, criblage, ….) en y adossant un (des) projet(s} structurant(s) à forte visibilité scientifique et
clinique ;
- Augmenter les liens avec l'axe scientifique émergent « Evaluation, perception des risques et
prévention du cancer » en développant des projets autour de la prévention et des soins à domicile ;
Page 6 sur 13 N° DEL20160617_108 16/43 Direction Générale du Développement Économique Dossier suivi par ET / 2379 Annexe L - Programmation 2014 - 2016 - 04-12-13.docx
un ER
5.5
Poursuivre le programme Preuve du Concept CLARA en Isère pour transférer les résultats de la
recherche académique vers des applications cliniques et industrielles, contribuant au développement
économique local.
LYON / RHONE
Poursuivre le rapprochement avec Lyonbiopole pour amplifier les interactions entre les secteurs
académique, clinique et économique en cancérologie en renforçant la dynamique de création d’un
Pôle Santé fort et visible autour de Gerland, créateur d'emplois dans le secteur des biotechnologies ;
Poursuivre le programme Preuve du Concept CLARA pour transférer les résultats de la recherche
académique vers des applications cliniques et industrieiles, contribuant au développement
économique local ;
Développer les liens avec l'institut de Recherche Technologique BIOASTER, dans le cadre de l'axe
scientifique prioritaire « Infection ét cancer » ;
Poursuivre la collaboration étroite avec les plateformes Initiées par le CLARA et les Collectivités {RMN,
Lyon Est, Lyon Sud}, la Fondation Synergie Lyon Cancer, l'Université de Lyon {Lyon Bic Image} et les
investissements obtenus via le Plan d'investissement d'Avenir (Labex DEVweCAN, Equipex PhenoCan)
en y adossant un {des} projet(s) structurant(s) à forte visibilité ;
Renforcer les liens scientifiques avec le Site Intégré de Recherche contre le Cancer {LYRIC) impliqué
notamment dans l'axe scientifique prioritaire « Echappement tumoral, plasticité cellulaire et thérapie
ciblée » par des actions d'animation scientifique conjointes :
Développer deux projets structurants et à forte visibilité autour de la prévention et des expositions
environnementales, en lien avec les axes émergents «Evaluation, perception des risques et
prévention du cancer » et « Environnement, nutrition et cancer » :
AU-DELA {EUROPE, INTERNATIONAIL;
Renforcer les tiens avec le Centre International de Recherche contre le Cancer pour appuyer la
visibilité de l'inter-région en épidémiologie et développer les interactions avec ies axes émergents
« Evaluation, perception des risques et prévention du cancer » et « Environnement, nutrition et
cencer » {en particulier avec le Centre Hygée);
Faire émerger des projets européens financés dans le cadre d'Horizon 2020 associant des acteurs
industriels et académiques de l'inter-région ;
Consolider les coopérations internationales, en particulier avec les partenaires de la Région Rhône-
Alpes (Catalogne /Barcelone, Bavière/ Munich, Piémont / Turin, Chine / Shanghai).
Page 7 sur 13 N° DEL20160617_108
17/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2026 - 04-12-13.docx
6. PROGRAMMES ET PROJETS ENVISAGES
Suite aux travaux menés par le Comité de Pilotage Scientifique du CLARA et en cohérence à la fois avec les
objectifs de Cofectivités partenaires et les priarités scientifiques de la Programmation 2014-7016 du CLARA,
plusieurs projets structurants ont été pré-identifiés ainsi que des éléments de développement du programme
Preuve du Concept CLARA. Une présentation détaillée des projets (taches, livrables, Partenaires, ….) sera
communiquée ultérieurement.
Cette liste pourra être revue en fonction des propositions futures du Comité de Pilotage Scientifique du CLARA
ou dans le cadre des groupes de réflexion de la Stratégie Régionale d'Innovation des Régions Auvergne et
Rhône-Alpes.
A noter que les projets, les budgets et la liste des financeurs envisagés sont communiqués à titre indicatif
et feront l'objet d'une instruction séparée, par projet et par financeur, en vue d'établir des conventions de
financement spécifiques avec la(les) Collectivité{s) partenaires, sous réserve de l'approbation par leurs
assemblées délibérantes respectives de l'attribution des financements.
6.1 PROGRAMME PREUVE DU CONCEPT CLARA
Coordination Equipe de coordination du CLARA
Partenaires Chercheurs, cliniciens et industriels éligibles après appels à projets
compétitifs
Périmètre géographique Rhône-Alpes et Auvergne
Budget prévisionnel 1 159 (00 € par an
Financeurs envisagés Conseil Régional Rhône-Alpes; Conseil Général du Rhône; Grand Lyon;
Grenoble Alpes Métropole; Ville de Grenoble ;: Conseil Régional Auvergne ;
Conseil Général du Puy de Dôme ; Clermont Communauté
Objectifs sur la période L'année 2013 ayant été consacrée à une remise à plat des modalités de
2014-2016 sélection et de suivi des projets, le premier objectif sera d'évaluer les
résultats de ces nouvelles procédures et d'en tirer les bonnes pratiques.
Plusieurs autres objectifs ant été identifiés pour la période 2014 — 2036 :
- Renforcer l'accompagnement sur les Projets (en particulier
cohérence de plans de développement, aspects réglementaires,
praprièté industrielle et éléments cliniques avec l'aide d'experts
externes et la PARCC-ARA]
- Identifier de nouvelles modalités et possibilités de financement
- Au travers de Finteraction avec Lyonbiopole, mieux ancrer les
sociétés sur le territoire en les intégrant dans des actions croisées et
en proposant des lieux d'accueil favorables à leur instailation
- __ Augmenter la visibilité des projets soutenus
L'ambition est de pouvoir financer 9 à 12 projets en totalité sur la période
2014-2016.
3 Sous réserve de l'approbation par les assemblées délibérantes respectives de l'attribution des financements
Page 8 sur 13 N° DEL20160617_108 18/43 Direction Générale du Développement Économique Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2016 - 04-32-13.docx
6.2 PROJETS
PROÏET DU CENIRE HYGEE DE PREVENTION DES CANCERS VISANT À RENFORCER LES LIENS AVEC LE POLE
SANTE STEPHANOIS ET À RENFORCER SA VISIBIEITE DANS L'INTER-RECGION
Coordination Véronique REGNIER (Centre Hygée)
Partenaires Chercheurs, cliniciens et acteurs du secteur socio-économique
Périmètre géographique Département de la Loire
Budget prévisionnel 107 000 € par an
Financeur envisagé® Saint-Etienne Métropole
Objectifs sur la période Le projet doit soutenir l'ambition du CLARA pour le Centre Hygée qui est d’un
2014-2016 faire le lieu où les publics, les acteurs de terrain et les chercheurs de l’inter-
région pourront trouver une réponse efficiente à leurs besoins en ressources pour développer l'information, la prévention et l'éducation sur fes cancers.
Plusieurs actions sont envisagées à ce stade :
- Mettre en place un centre de ressources documentaire
dématériatisé pour recueillir les demandes et proposer les outils
correspondants
-__ Programmer une activité de diffusion des recherches régionales,
nationale et internationale et des résultats clefs dans l'avancée de la
lutte contre le cancer
- Organiser la diffusion de programmes d'intervention validés en
matière de prévention et soutenir les équipes s’engageant dans la
mise en œuvre de ces programmes auprès des différents publics de
linter-région
- Offrir une visibilité sociale à la notion de prévention des cancers et
faire évoluer les représentations sociétales identifiées comme freins
dans l'adoption de comportements préventifs, notamment auprès
des jeunes scolaires et actifs. L'outil principal d'intervention au
service de cet objectif est Un espace exposition pédagogique et
interactif ouvert au public et conçu comme support de programmes
pédagogiques et d'animation citoyenne
- Mettre en place partenariats locaux pour renforcer la place de la
prévention dans fes programmes d'intervention déjà en place auprès
des popuiations
-__ Etre acteur dans l'élaboration, la validation et la diffusion d'outils
pédagogiques innovants basés sur les NTIC et privilégiant
l'interactivité. Ces projets sont conçus dans Île cadre de partenariats
locaux qui associeront les secteurs éducatifs et industriels
Sous réserve de l'approbalion par l'assemblée délihérante de l'attrihution du financement
Page 9 sur 13 N° DEL20160617_108
19/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2016 - 04-12-13.docx
PROJET DU CENTRE HYGEE DE RECHERCHE EN PREVENTION DES CANCERS SUR LE PERIMETRE DU RHONE FT
DE LA ÉOIRF FN LHIFNS AVEC LES CONSEILS GENERAUX
Coordination Véronique REGNIER {Centre Hygée]
Partenaires Chercheurs, cliniciens et acteurs du secteur socio-économique
Périmètre géographique Région Rhône-Alpes avec un travail de terrain effectué dans les départements du Rhône et de la Loire; extension possible à d’autres départements selon financements
Budget prévisionnel 207 O00 € par an
Financeurs envisagés* Conseil Général de la Loire ; Conseil Général du Rhône
Objectifs sur la période Le projet vise à répondre aux bescins identifiés en matière de 2014-2016 développement de programmes de prévention primaire, en conformité avec les objectifs nationaux (Plan Cancer} et les objectifs portés par les Collectivités territoriales.
Deux principes gulderont l'élaboration et la validation des programmes :
- La prise en compte de la lutte contre les inégalités de santé avec un
ciblage des populations
- La recherche de nouvelles approches pédagogiques et
technologiques au service des enjeux sociétaux
Développé conjointement avec ies académies du Rhône et de la Loire, ce
projet concerna les établissements scolaires du périmètre :
- __ Des programmes de recherche intérventionnelle pour les collèges
seront conçus conjointement avec les Comités d'Education à la Santé
et à la Citoyenneté et porteront sur la gestion des risques. Le projet
permettra de développer des approches éducatives innovantes, en
partenariat avec les chercheurs régionaux des sciences de
l'éducation et d'utiliser des nouvelles technologies en éducation
- Les jeunes des filières techniques potentiellement concernés par
d’autres types de risques en lien avec leurs conditions de formation
et de travail seront également abordés
D'autres interventions cibleront les populations difficites à intégrer dans les dispositifs de dépistage organisés, en prenant en compte les particularités locales de participation, ies modes spécifiques de socialisation (notamment les modes de vie ruraux} et de communication
* Sous réserve de l'approbation par les assemblées délibérantes respectives de l'attribution des financements
Page 10 sur 13 N° DEL20160617_108 20/43 Direction Générale du Développement Économique Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2016 - G4-12-43,.docx
PROJET CENTRE SUR LES EXPOSITIONS AUX PESTICIDES DANS LE SECTEUR DÜ BEAUIOLAIS ET LE LIEN AVEC LES
CANCERS, EN PARTICULIER LES CANCERS PROFESSIONNELS CHF? 1 FS VITICULTEURS
Coordination
Partenaires
Périmètre géographique
Budget prévisionnel
Financeurs envisagés
Objectifs sur la période
2014-2016
Pr. Béatrice FERVERS (Centre Léon Bérard
Chercheurs, cliniciens et acteurs du secteur sacio-écanomique; Pôle
ECOTOX de Rovaltain, CIRC
Région Rhône-Alges avec un travail de terrain effectué dans le département du Rhôte
175 OOC € par an
Conseil Général du Rhône ; Conseil Régional Rhône-Alpes
Le projet vise à étudier l'association entre Fexposition aux pesticides et le
risque de cancer.
Le projet intégrera des approches interdisciplinaires intégrant
épidémiologie, géographie et bielagie motéculaire dans deux objectifs :
- Améliorer l'estimation des expositions environnementales aux
pesticides
- Caractériser l'exposition aux pesticides utilisant un Système
d'information géographique (GIS}
Au travers de ce projet, Fobjectif poursuivi est
- d'explorer l'utilisation d’'approches moléculalres et biologiques pour
identifier de biomarqueurs d'exposition et d'effet
- de caractériser le niveau d'exposition réel de la population généraie
selon leur proximité vis-à-vis des types de culture
Concentré dans le secteur du Beaujolais, il fera appel aux technologies
actuellement développées par le pôle Régional d'Ecotoxicologie de Rovaltain.
Des liens seront établis avec les hôpitaux du secteur pour analyser la
pertinence d'étendre la consultation de repérage des cancers professionnels
développé depuis 2008 conjointement par les Hospices Civils de Lyon, le
Centre Léon Bérard avec le soutien de Merck Serono et du CEARA.
5 Sous réserve de l'approbation par les assemblées détibérantes respectives de l'attribution des financements
Page 11 sur 13 N° DEL20160617_108
21/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2016 - 04-12-13.docx
PROJETS VISANT À SOUTENIR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CEUILEE DC ROUTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE
L'ONCOLOGIE EN AUVERGNE
Coordination Pr. Frédérique PENAULT-LLGRCA, Dr. Laurent MOREL
Partenaires CHU ; Centre Jean Perrin
Université d'Auvergne ; Université Blaise Pascal ; INSERM ; CNRS ; INRA
Périmètre géographique Auvergne
Budget prévisionnel 118 000€ par an
Financeurs envisagés’ Conseil Régional Auvergne; Conseil Général du Puy de Dôme ; Clermont
Communauté
Objectifs sur la période En adéquation avec la politique de site du Péle de Recherche et 2014-2016 d'Enseignement Supérieur de Clermont Université {Axe 1: Biologie, Technologie, Santé), le projet visera à fédérer les équipes de recherche et de soins autour de trois axes :
- __ Développement tumeral & carcinogenèse
- Adaptation & échappement thérapeutique
- _ Développement & optimisation des thérapies ciblées
4 projets sont actuellement identifiés :
- Projet 1 : Plasticité cellulaire et Thérapies ciblées
- _ Projet 2: Radio-pharmaceutique/imagerie
-__ Projet 3 : Nutrition & Cancer
-__ Projet 4: Intlammation, douleur
Des développements sont également envisagés sur le champ de l'éducation
à la santé et de la prévention ainsi que sur la gestion des données de masse.
Les pathologies ciblées en priorités seront les cancers du sein triple négatif et le cancer de la prostate
À l'horizon 2912, l'abjectif est d'aboutir à la création d'un Institut Fédératif
de Recherche Auvergnat en Cancérologie, avec une stratégie de recherche
partant du patient vers fa paillasse pour in fine converger vers le patient et
de contribuer au développement économique de la région Auvergne, en
particulier dans le métropole Clermontoise.
Ce projet est très structurant pour la région Auvergne: Domaine à fort
potentiel en cours de structuration, représente 15% du potentiel total
recherche en Sciences de la Vie” en Auvergne {70 ETP} et fédérateur
{regroupe la clinique, la biologie, la physique, la chimie, tes mathématiques, les SHS)
Sous réserve de Fapprobation par les assemblées délibérantes respectives de l'attribution des financements
ë Source : Clermont Universilé, 2033
Page 12 sur 13 N° DEL20160617_108 22/43 Direction Générale du Développement Économique Dossier suivi par ET / 2379 Annexe 1 - Programmation 2014 - 2016 - 04-52-13.docx
PROJETIS} DE VISIBILITE NATIONALE ANCRE(S} SUR LES PLATLFORMES DE L'INTER-REGION EN ONCOLOGIF FT
REPONDANT A DES PATHOLOGIES A FORIS ENJEUX CEINIQUES
Coordination À définir par le Comité de Pilotage Scientifique du CLARA
Partenaires Chercheurs, cliniciens et acteurs du secteur socio-économique
Périmètre géographique Rhëéne-Alpes
Budget prévisionnel 125 000 € par an
Financeurs envisagés* Conseil Régional Rhône-Alpes
Objectifs sur la période Sous la responsabilité de l'équipe de coordination du CLARA, le Comité de
2014-2016 Piotage Scientifique du CLARA praposera au cours du premier semestre 20i4 des projets visant les objectifs suivants :
-__ dynamiser la recherche clinique, en particulier à un stade précoce {méthodologies innovantes utilisant de la modélisation, réflexion sur
tes centres de ressources biologiques) pour ta rendre davantage
attrayante pour les industriels ;
-__ faire progresser la recherche sur des pathologies avec un intérêt
dinique fort {cancer du pancréas, gioblastome,.…) et pour lesquelles
les chercheurs et cliniciens de la région possèdent une expertise qui
doit être rendue visible au niveau national,
Les projets proposés devront s'appuyer sur les plateformes en cancérologie
de l'inter-région financées dans les précédentes conventions cadre (RMN à hauts charnps, imagerie, génomique, …) en interaction avec d’autres plateformes, en particulier CLINATEC où les plateformes de Synergie Lyon
Cancer {Bio-informatique, modèles tumoraux, drug discovery.…).
Une attention importante sera apportée à l'équilibre territorial, Le Conseil Scientifique International du CLARA pourra être sollicité sur la qualité des projets retenus.
* Sous réserve de l'approbation par l'assemblée délibérante de l’attrihution du financement
Page 13 sur 13 N° DEL20160617_108
23/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Projets structurants CLARA 2014-2016
ANNEXE TECHNIQUE A LA CONVENTION DE FINANCEMENT
1. INFORMATIONS GENERALES COMMUNICABLES
1.1. DESCRIPTION DU PROJET
Acronyme CaP
111", Cancer Auvergne Prostate
1.2. RESUME PUBLIC EN FRANÇAIS
Le cancer de prostate, cancer le plus fréquent chez l’homme, constitue un véritable enjeu de
santé publique. Le projet Cancer Auvergne Prostate (CaP) propose d'aborder de manière
intégrée les enjeux de la prise en charge de ce cancer, depuis sa prévention jusqu’à son
traitement, sans oublier son diagnostic. Neuf équipes multidisciplinaires de recherche
académique et clinique Auvergnates ont été réunies dans le cadre d’un projet structurant du
Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes (CLARA) inscrit dans les priorités du 3°" Plan
Cancer.
Au-delà de l’effet attendu de structuration et de fédération des forces Auvergnates autour
d’un sujet commun d'intérêt scientifique, médical et sociétal majeur, le projet Cancer
Auvergne Prostate ambitionne de donner une visibilité nationale au site Clermontois en
oncologie, créant des conditions favorables pour un développement économique territorial.
En lien avec les structures locales et régionales, une attention particulière sera portée à la
valorisation et au transfert de la connaissance produite par les chercheurs. CaP a également
vocation d'être moteur pour le développement économique territorial par l'attraction
d'études cliniques et d’entreprises intéressés par l'expertise scientifique et clinique
développée et rendue visible à travers ce projet, son livrable central étant la constitution d’un
tumorothèque prostate complète, la première en France de ce type, véritable « produit
d'appel » pour les industriels et porte d’entrée pour des collaborations.
1.3. OBJECTIFS
Le caractère structurant de ce projet permettra de fédérer les acteurs de soins, publics et
privés, et de la recherche en Auvergne travaillant sur le cancer de la prostate pour
- coordonner et soutenir la recherche auvergnate en s’adossant sur les compétences
du site
- favoriser le développement de plateformes et d'outils pour la recherche clinique et
biologique
- dans le périmètre Rhône-Alpes Auvergne, donner une lisibilité au site Clermontois
sur une pathologie clef (équilibre avec Lyon — Lymphomes / Sarcomes et Grenoble —
Poumon)
- augmenter la visibilité et l'attractivité de site Clermontois au niveau national puis
international
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 1
N° DEL20160617_108
24/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 - de favoriser la formation scientifique et la mobilité de jeunes chercheurs médecins
et scientifiques
Ce projet s'intègre donc parfaitement dans l’objectif 1. Action 1.11 « [...] aller vers de nouvelles
modalités de dépistage pour les cancers fréquents (cancer de la prostate) [...] », l'objectif 3.
Action 3.10 « [..] soutenir la radiologie interventionnelle [..] » et l’objectif 5. Action 5.6
« Adapter les essais cliniques aux évolutions conceptuelles induites par l’arrivée des thérapies
ciblées » du Plan Cancer 2014-2019.
1.4. PERIODE CONTRACTUELLE DE REALISATION DU PROJET
Date de démarrage : 01/10/2014
Date de clôture : 30/09/2017
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 2
N° DEL20160617_108
25/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 1.5. ACTEURS DU PROJET
Partenaire
1
(coordinateur)
TE TEEN
Laurent GUY
Frédérique PENAULT-LLORCA /
Jean-Louis Kemeny
AU RTS
ERTICa, EA 4677, UdA, Centre
Jean Perrin, CHU
LUE
Coordination du projet
Mise en place de la tumorothèque
Développement de technique de diagnostic et
essais cliniques
Caractérisation des lésions
Analyses histo-pathologiques
Marqueurs de résistance et de pronostic
Laurent MOREL (coordinateur- GReD (Génétique, Reproduction et Développement), UMR CNRS
Développement de modèles animaux
Analyse mécanistique de l’échappement hormonal
BUSSEROLLES Douleur), UMR INSERM 1107,
UdA
2 ne LOBACCARO 6293, INSERM U1103, UdA, UBP | Rôle du métabolisme lipidique dans le développement du cancer de prostate
IMTV (Imagerie Moléculaire et Imagerie des lésions prostatiques utilisant des
: Thérapie Vectorisée), UMR traceurs radioactifs ou fluorescents (ex :
3 Jean-Michel CHEZAL INSERM U990, UdA nanoparticules vectorisées, dérivés d’amino-acides
radiomarqués)
M2ISH (Microbes, Intestin, Analyse de l’effet du microbiote et de
4 Richard BONNET inflammation et Susceptibilité de | l’inflammation sur la physiologie et le
l’Hôte), UMR 1071 INSERM, UdA | développement du cancer prostatique
NEURO-DOL (Pharmacologie Etude des mécanismes de la réponse douloureuse
5 Alain ESCHALIER/ Jérôme Fondamentale et Clinique de la à la thérapie des métastases osseuses
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. Arnaud GAUTIER ICCF (Institut de Chimie de Nanoparticules hybrides multifonctionnelles pour
Gérard MONTARIOU 6533, UBP
6 Rachid MAHIOU Clermont-Ferrand), UMR CNRS imagerie multimodale et ciblage tumoral
6296, UBP
Lydia MAIGNE LPC (Laboratoire de Physique Modélisation/simulation Monte Carlo, analyse et
7 Y Corpsuculaire), UMR CNRS-IN2P3 | gestion de données microscopiques
Claude DUBRAY
8 Jacques-Olivier BAY
Hakim MAHAMMEDI
CIC 501 INSERM, CHU, CJP, UdA Essais cliniques
9 Marc BERGER Centre de Recherche Biologique CHU/CIP Tumorothèque
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 2. CONTEXTE ET ENJEUX
Le cancer de prostate du fait de sa fréquence constitue un véritable enjeu de santé publique.
Avec une incidence de 53 465 cas en 2009 en France, il s’agit du cancer le plus fréquent chez
l’homme. L'évolution naturelle de cette pathologie est globalement lente, totalement
asymptomatique aux stades précoces et favorisée par des facteurs environnementaux parmi
lesquels la nutrition et des facteurs d’inflammation pourraient jouer un rôle important.
Le diagnostic du cancer de prostate repose sur la réalisation de biopsies, indiquées devant une
augmentation du taux sérique de PSA. Bien que l'IRM ait fait de gros progrès dans les dernières
années, il n'existe pas, contrairement à d’autres cancers, de techniques d'imagerie fiables de
diagnostic. Bien que critiqué, le dépistage par dosage de PSA permet de diagnostiquer ce
cancer à un stade localisé, seul stade où la maladie est curable.
Le traitement repose alors sur la chirurgie ou la radiothérapie, mais certains patients atteints
de cancers peu agressifs peuvent parfois bénéficier d’une surveillance qualifiée de surveillance
active en lieu et place de traitements. Les critères de cette surveillance ne sont pas clairement
établis et ce type de prise en charge nécessite toujours la réalisation de biopsies prostatiques
répétées. Il apparaît donc nécessaire de développer des solutions d'imagerie vectorisée pour
guider les biopsies, voire pour limiter celles-ci à travers un suivi à la fois plus fiable et moins
agressif. Egalement, lorsque la surveillance n’est plus indiquée, le cancer de prostate
possédant des antigènes spécifiques comme le PSA ou le PSMA (antigène membranaire
prostatique spécifique), il existe potentiellement des possibilités de ciblage thérapeutique
qu’il convient d'explorer.
Lorsque la maladie est diagnostiquée à un stade métastatique ou lorsqu'elle évolue après un
traitement local, la thérapeutique utilisée repose sur une hormonothérapie avec maintenant
plusieurs lignes de traitements possibles.
Après une phase d’hormono-sensibilité de durée variable selon l'agressivité du cancer, la
maladie évolue vers une phase de résistance à la castration, de mécanismes mal connus, dont
le traitement fera appel à une chimiothérapie à base de taxanes. Les localisations secondaires
de ce cancer sont essentiellement ganglionnaires et osseuses, ces dernières localisations étant
responsables de phénomènes douloureux nécessitant une prise en charge spécifique qui
pourrait être améliorée par une meilleure connaissance des mécanismes impliqués.
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 5
N° DEL20160617_108
28/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Prévention - Surveillance active Méthode standard: épidémiologie (10-15% des patients) biopsies es .
Enjeu n°1: identifier Les Ps tb D
FEU SRMRRReREEnUE Approche curative F. Penault-Llorca; L. Morel (stade localisé) Enjeu n°4 : technique d'imagerie JM Chezal
Traitement: chirurgie
/- radiothérapie (85-90
Diagnostic % des patients)
Mettese SARA Enjeu n°5: développer un es — BORNE “technique de traitement focal
Enjeu n°2: technique grâce à La fusion d’image JM Chezal “d'imagerie IRM =>biopsies
plus précises JM Chezal
Approche palliative
(stade métastatique) Enjeuin°9; développer le Phase d’hormono-sensibilité Hormono-résistance ciblage
thérapeutique
Echappement tumoral 4
Enjeu n°7: mécanismes liés à A
l’hormono-résistance L. Morel CTMOERÉrApIe
Hormonothérapie base de taxanes Enjeu n°6: identifier des
marqueurs prédictifs Localisation secondaire des i F. Penault-Llorca, L. Morel Prise en charge métastases dans l’os de La douleur
Enjeu n°8: mécanismes
impliqués dans La douleur A.
Eschalier/ J. Busserolles
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 6 3. ENJEUX SCIENTIFIQUES
Le présent projet, Cancer Auvergne Prostate, vise à répondre aux différents enjeux actuels du
cancer de prostate:
- Développer une tumorothèque « prostate » complète et la rendre accessible (WP2)
- Améliorer les connaissances sur l'implication des facteurs environnementaux dans
le développement du cancer de la prostate (WP3)
- Développer de nouvelles solutions d'imagerie pour le diagnostic et la surveillance de
cette pathologie (WP4)
- Mettre en évidence des marqueurs d’agressivité (pronostics) permettant la
surveillance du cancer de la prostate (WP5)
- développer des techniques de fusion d'image permettant un traitement focal des
tumeurs en approche curative (WP4)
- Identifier des marqueurs prédictifs de réponse au traitement (WP5)
- Améliorer la connaissance des mécanismes impliqués dans l’hormono-résistance
(WP6)
- Comprendre les mécanismes impliqués dans la douleur et proposer de nouvelles
molécules pour la prise en charge de la douleur (WP7)
- Proposer des thérapeutiques innovantes basées sur une vectorisation pour le ciblage
tumoral, le cancer de prostate du fait d’antigènes spécifiques étant potentiellement
un candidat idéal au développement de ce type d'approche (WP4, WP5)
4, STRUCTURATION DU PROJET
4.1. ORGANISATION DE LA GOUVERNANCE DU PROJET
Le projet Cancer Auvergne Prostate sera coordonné par Laurent GUY qui sera responsable de
sa mise en œuvre avec deux coordinateurs adjoints (Frédérique PENAULT-LLORCA et Laurent
MOREL). Les différents partenaires se réuniront tous les 3 mois pendant la durée du projet,
afin de faire le point sur l’état d'avancement des différents WP. Une réunion préparatoire
réunissant l’ensemble des partenaires a déjà eu lieu 4 septembre 2014, pour permettre une
mise en route à l'automne 2014.
Le coordinateur représentera le projet auprès des institutions et des différents partenaires. Il
animera et favorisera les échanges entre les différentes équipes, aidé par les deux
coordinateurs adjoints. I| mettra en place une collaboration avec les cliniciens et les
pathologistes des structures privées, dans l’objectif d’élargir le recrutement de la base de
donnée et de la banque de tissu. Les contacts ont été pris et un accord de principe a été donné
(Laurent SAVAREUX, clinique de la Chataigneraie).
Les coordinateurs discuteront avec les différents partenaires des règles de publications des
données produites dans le cadre du projet en veillant à créditer l’ensemble des équipes
partirinantee à ret effort collaboratif.
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 7
N° DEL20160617_108
30/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 Le suivi administratif et financier est détaillé dans la convention de financement du projet. Il
consistera notamment en un suivi formel obligatoire. Les tranches de financement seront
versées sur présentation d’un relevé de dépenses annuel ainsi que sur présentation d’un
rapport d'avancement scientifique. Une réunion annuelle d'avancement sera programmé en
présence du consortium, des collectivités financeurs et le Cancéropôle CLARA.
En fin de projet, le solde est ajusté aux dépenses réelles et son versement est conditionné à :
-__laremise d’un bilan financier complet certifié (exemplaire original) couvrant la durée
du projet,
- la production d’un bilan scientifique complet compilant l’ensemble des résultats et
retombées du projet.
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 8
N° DEL20160617_108
31/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 4.2. PLAN DE TRAVAIL
Coût Equipes
Cola RTE RE TU estimé | impliquées Livrable attendu BE ce à réalisation?
(k€)
Coordination 40 12 M1-M36 - Accord de consortium
- Coordination des équipes et chercheurs impliqués - CR des réunions du Comité de
- Démarches éthiques et réglementaires (Comité de Protection des Pilotage
Personnes (CPP), CNIL, Comité éthique) 30 - Rapports d'état d'avancement - Relation avec les partenaires extérieurs (CDD) - Rapport final
- Mise en place des bases de données et gestion des données - Publications scientifiques M30
1 - Validation des protocoles des essais cliniques - financements nationaux/ M30-M36
- Suivi administratif et budgétaire européens - Réponse aux appels à projets (PHRC, ..) - Site web dédié au projet M12-M36 - Intégration des résultats, diffusion - Etablissement des conventions/ M1-M3 - Soutien à la formation scientifique et à la mobilité 5 autorisations pour la collecte, - Organisation de séminaires 5 gestion et stockage de données - recrutement d’un chef de projet M1
Constitution d’une banque d'échantillons tumoraux et sériques 135 1,2,9 M1-M36
- Banque d'échantillons tumoraux
- Tissus sains et tumoraux pour chaque patient, en paraffine et et sériques (tissus, cellules et M1-M36
congelé acides nucléiques circulants)
2 - Données de pathologie et d'analyses d’expression - Données d'analyses d'expression M24
- Stockage numérique des informations et de pathologies
- Accès des données à l’ensemble des partenaires - Stockage numérique des informations — mise en place M36
d’une base de données
1 Renseigner le code du bénéfi e et souligner le partenaire responsable du lot de tâche.
2 Mois de démarrage du groupe de tâche. Mois 1 (ou M1) définit le lancement du projet.
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 9 Prévention et approche épidémiologique :
identification de facteurs environnementaux associés au
développement du cancer de prostate
1. Étude de l'influence du microbiote et de l’inflammation sur le
développement du cancer de prostate (JM Lobaccaro & R. Bonnet)
1.1. infection des souris sauvage (WT) par des bactéries E. coli
sécrétant de la colibactine (colibactine+) ou déficiente en colibactine
(colibactine-) pendant 12 à 16 semaines
* analyses histologiques
* analyses biochimiques et moléculaires
1.2. Infection des souris WT, LXR-/- (immunodéficientes partielles)
et Pten-/- (modèle de cancer de la prostate humain) par des
bactéries E. coli colibactine+) ou colibactine- pendant 12 à 16
semaines)
* analyses histologiques
* analyses biochimiques et moléculaires
2. Analyse du microbiote présent dans les tumeurs (R.
Bonnet)
40 nb
Modèle d'infection de souris par
injection transvésicale de bactéries
Mise en évidence d’un phénotype
anormal
Analyse de la prolifération
cellulaire et des marqueurs
inflammatoires
Modèle de développement
tumoral par des toxines
bactériennes
Effet de des bactéries coliabactine+
sur le développement tumoral
Effet de des bactéries coliabactine+
sur les marqueurs de prolifération,
tumoraux et inflammatoires
Définition des populations
bactériennes présentes dans les
pièces tumorales. Définition de
marqueurs pronostiques.
M3-M36
M3-M12
M9-M12
M9-M15
M12-M21
M15-M18
M18-M24
M24-M30
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 10 3. Etude rétrospective des facteurs de risques inflammatoires Recherche des gènes codant les M30-M36
et environnementaux (R. Bonnet & JM Lobaccaro) toxines bactériennes (colibactine)
4. Analyse des modifications épigénétiques induites par Fe du profil de méthylation des | M30-M36 certains composants nutritionnels (L. Guy et F. Penault-Llorca) istones
Amélioration du diagnostic, de la surveillance active de 58 1,2,3,6,7 M1-M30 l’évolution tumorale
- _ WP4/1 Développement de nanoparticules pour l'imagerie 2,3,6 WP4/1a : Elaboration des M1-M12 interventionnelle et le traitement ciblé nanoparticules hybrides WP4/1b : Evaluation in vitro des M13-M19
nanoparticules hybrides
WP4/1c : Evaluation in vivo des M20-M30
nanoparticules hybrides
-__ WP4/2 Développement de radiotraceurs spécifiques TEP et WP4/2a : Synthèses des MO-M18 TEMP pour le diagnostic, le bilan d'extension et le suivi 2,3,7 précurseurs et composés non radioactifs de référence
WP4/2b : Radiofluoration, études M12-M20
de stabilité et de captation
cellulaire
WP4/2c : Etudes M21-M30
pharmacologiques/dosimétrie
Identification de marqueurs : 20 1,2 M1-M36
1- Annotation précise de la banque de tumeurs prostatiques : M1-M12
. relecture des cas, cartographie du grade histo-pronostique de Validation de la banque
Gleason, association à des données cliniques. d’échantillon
. implémentation des nouveaux cas. M12-M36
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. ui 2- Réalisation de tissus microarrays (TMA ou puces à paraffine) Mise à disposition des TMA pour la M1-M12
à l’aide de l’Arrayer Beecher avec Booster et TMA designer communauté
M6-M18
3- Evaluation de marqueurs d’agressivité tumorale à la phase
initiale de la maladie et lors des rechutes par techniques
d’immunohistochimie et d’hybridation in situ (gène de fusion
TMPRSS2 et ETS)
4- Evaluation de potentiels marqueurs de sensibilité ou de M6-M18
résistance thérapeutique : marqueurs neuroendocrines, voie AKT
/mtor avec entre autre les marqueurs d’aval p-4EBP-11 et p-PRS6 M24-M36
{translation des travaux du WP6), infiltrat lymphocytaire
(CD8/FoxP3, PDL-1), marqueur d'instabilité génétique (Gamma H2X,
rad51, HterT), marqueur d’autophagie (LC3, HMGB1) (M6-M18) et
(M24-M36)
M12-M24
5- Evaluation de potentiel nouveaux biomarqueurs
moléculaires en collaboration avec la firme Genomic Health,
(Redwood, Ca, USA)
Mécanismes de l’échappement thérapeutique (hormonothérapie) : 40 LAww M1-V36
Objectifs : Caractérisation des réseaux de signalisation associés à
l’échappement en développant et utilisant des modèles animaux
adaptés
1- Mise en place et caractérisation des modèles in vivo de
développement tumoral et de résistance à la castration :
- Entretien des modèles animaux disponibles et validation de . Amplification et obtention de M1-M12
nouveaux modèles génétiques porteurs d’altérations des voies de lignées par croisement génétique
prolifération et de survie Ras/MAPK et PI3K/mTOR : M6-M24
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 12 - Exploration phénotypique des modèles générés :
2- Caractérisation des réseaux de signalisation associés à la mise en
place de profils moléculaires qui signent l’échappement tumoral et
la résistance à la castration
- Identification de signatures moléculaires
- Pertinence physiopathologique des marqueurs identifiés
. obtention des lignées mutantes
par transgenèse
. validation des modèles animaux
générés
. caractérisation des effecteurs
impliqués dans les interactions
entre les 2 voies
. recherche de la présence de
métastases dans les poumons, le
cerveau et l'os : approche in vitro
(plateau Anipath) et in vivo
(imagerie du petit animal)
. Identification d’une signature
moléculaire (réseaux de gènes)
associée à la perte de fonction de
l'oncosuppresseur Pten et à
l’altération de l’homéostasie du
cholesterol (approche RNAseq)
. Définition de profils moléculaires
associés à une dérégulation des
effecteurs impliqués dans le
dialogue entre les voies PI3K/Akt
/mTOR et Ras/MAPK
. Analyse et caractérisation du
potentiel invasif et migratoire des
cellules altérées pour l’un des
effecteurs clés par une approche in
M3-M24
M6-M24
M12-M24
M24-M30
M18-M30
M24-M36
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 13 vivo après ré-implantation sous
capsulaire dans les lobes rénaux en
contexte de privation hormonale
ou non M24-M36
. Recherche des profils caracterisés
(signature d’expression génique
ARN et signature protéique) dans
les échantillons collectés et
archivés dans la banque (=WP5)
Prise en charge de la douleur lors des traitements palliatifs 30 5 M1-M36
1- Mise en place et caractérisation de modèles in vivo de douleur
osseuse de métastases de prostate:
- Mise en place et caractérisation phénotypique et
pharmacologique d’un modèle murin de douleur osseuse à
partir de cellules de cancer de prostate :
o mise en place du/des modèle(s) (M1-M6) Mise à disposition des modèles M1-M6
o caractérisation phénotypique du/des modèle(s) Evaluation des symptômes M6-M12
douloureux persistant et spontanés
7 o caractérisation pharmacologique du/des modèles Evaluation de la sensibilité aux M6-M12
opiacés
- Etude de l'influence des traitements
{hormonothérapie, chimio-thérapie) sur le phénotype
douloureux du modèle de cancer de prostate métastatique:
o évaluation de l’impact de l’hormonothérapie sur la suspicion de l’effet pro-algique M12-M18
sensil douloureuse des animaux et recherche des cibles d’une diminution des taux
moléculaire impliquées circulants de testostérone
o évaluation de l’effet de la chimiothérapie (taxanes)
sur la sensibilité douloureuse des animaux et recherche des
mécanismes moléculaires impliquées (rôle des HDAC) M12-M18
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 14 2- Recherche et validation pharmacologique de cibles moléculaires
pour le traitement de la douleur de cancer de prostate :
Recherche de cibles moléculaires pour le traitement
de la douleur de cancer de prostate:
o recherche de l'implication de cibles moléculaires
précédemment identifiées pour le traitement de la douleur
(canaux ioniques TREK1, ASIC...) dans le développement de
la douleur de cancer de prostate
o recherche de cibles épigénétiques (HDAC...)
communes au traitement du cancer de prostate et à la
douleur induite
Caractérisation pharmacologique des cibles
o évaluation du potentiel antalgique de modulateurs
des cibles moléculaires (TREK-1...) in vivo et exploration in
vitro et in vivo de leurs effets sur la prolifération de cellules
de cancer de prostate.
o évaluation du potentiel antalgique d’inhibiteurs de
HDAC, seuls ou combinés à des antalgiques de référence
(opiacés) in vivo.
Validation ou non des canaux
ioniques comme cible potentielle
Validation pharmacologique des
cibles identifiées
M12-M24
M24-M30
Essais cliniques
Structuration d'essais prospectifs sur la base des résultats
significatifs obtenus dans les WP3-7
Identification de partenaires industriels
Identification de centres cliniques partenaires (Régions
Auvergne et Rhone-Alpes)
13,4 &e
- Recrutement d’un ARC pour la
gestion du WP (0,3 ETP)
-constitution d’un consortium
- Rédaction de protocoles d'essai
clinique prospectif
- Obtentions des autorisations
réglementaires
M24-M36
M24-M36
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 4,3. ORDONNANCEMENT DES GROUPES DE TACHES — DIAGRAMME DE GANTT
M1 M6 M12 M18 M24 = 30 M36
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 16 5. VALORISATION ET INDICATEURS DE SUCCES DU PROJET
5.1. PRINCIPAUX ENJEUX IDENTIFIES
Mise en place d’une approche multidisciplinaire intégrant recherche clinique, fondamentale
et translationnelle.
Articuler la recherche en biologie du cancer et la recherche clinique
Constituer d’une base de données clinico-biologiques prospective, incluant les données
cliniques, les paramètres biologiques et du tissu sain et tumoral congelé et en paraffine pour
tous les sujets inclus
Faire émerger des programmes collaboratifs inter-équipes avec des thématiques d'excellence
Développer des approches pré-cliniques et des essais cliniques précoces de médecine
personnalisée avec pour objectif d'améliorer la prise en charge des patients.
Les enjeux scientifiques et cliniques sont décrits dans la section 2.
5.2. VALORISATION ATTENDUE DU PROJET
Le présent projet conduira à une valorisation à plusieurs niveaux.
Sur le plan scientifique et technologique :
-__ Enrichissement du Centre de Ressources Biologiques existant et effet de levier avec la mise
en place d’une tumorothèque/sérothèque « prostate » complète.
- __Implémentation d'outils (imagerie vectorisée, modèles animaux)
- Amélioration des méthodes de diagnostic et de prise en charge des patients atteints de
cancer de la prostate et contribution aux connaissances concernant les mécanismes de
progression tumorale et d'échappement au traitement.
- L'identification de facteurs de risques environnementaux et comportementaux, de
marqueurs pronostics et prédictifs constitue une approche novatrice en France et servira
dans de futures recherches sur le risque de cancer
- Les partenaires étudieront les possibilités de protection de tout ou partie des méthodes
et résultats issus de la présente recherche par des droits de propriété intellectuelle ou
autre.
- Publication d'articles (au moins trois) dans des revues internationales, communications
dans des congrès nationaux et internationaux.
Sur le plan sociétal :
- Amélioration des connaissances sur le cancer de la prostate, sa prévention, son diagnostic
et sa prise en charge ce qui constitue un enjeu important pour les politiques en santé.
L'approche intégrée proposée dans le projet participe à une meilleure compréhension et
appréhension générale du cancer de prostate.
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 17
N° DEL20160617_108
40/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 -_ Diffusion des résultats dans des formats adaptés auprès du grand public (portail internet
envisagé)
-_ Les approches développées et les biomarqueurs validés au cours du projet visent à devenir
les nouvelles références en matière de diagnostic et de prise en charge de la pathologie.
Sur le plan territorial :
- __ Renforce et complète l’axe 1 « Adaptation des systèmes biologiques et trajectoires de
santé » du projet CPER et du SRESRI
-__ Positionne l’Auvergne comme acteur référent dans le domaine de la recherche sur le
cancer de la prostate, en particulier grâce à la constitution de la tumorothèque Prostate
-__ Extension du projet à l’ensemble du périmètre Rhône-Alpes Auvergne
5.3. INDICATEURS DE SUCCES DU PROJET
Mise en place d'accord de collaboration avec les structures privées d’urologie de
la région clermontoise (p.e. clinique la Chataigneraie)
Identification de biomarqueurs d'intérêt pour les futures analyses
transcriptomiques
Mise en place de la base de données et de la gestion des données
Renforcement des plateaux techniques « modèles animaux » et « imagerie »,
harmonisation des pratiques et conditions d'accès
Publication d’articles (au moins trois) dans des revues internationales,
communications dans des congrès nationaux et internationaux
Pérennisation des emplois créés pendant le projet
Obtention de financements nationaux ou européens complémentaires
Accord CPP, CNIL, et comité d'éthique du CHU, pour la mise en place d'essais
cliniques
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 18
N° DEL20160617_108
41/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 6. REPARTITION BUDGETAIRE
Investissement en équipement
Fonctionnement (consommables, frais de mission, sous-traitance) 50 Équipe 1 Personnel affecté au projet 64
(coord.)
Frais de gestion
SOUS-TOTAL (TTC) 114
Investissement en équipement
Fonctionnement (consommables, frais de mission, sous-traitance) 86
Équipe 2 Personnel affecté au projet
Frais de gestion
SOUS-TOTAL (TTC) 86
Investissement en équipement
Fonctionnement (consommables, frais de mission, sous-traitance) 30
Équipe 3 Personnel affecté au projet
Frais de gestion
SOUS-TOTAL (TTC) 30
Investissement en équipement
Fonctionnement (consommables, frais de mission, sous-traitance) 30
Équipe 4 Personnel affecté au projet
Frais de gestion
SOUS-TOTAL (TTC) 30
Investissement en équipement
Fonctionnement (consommables, frais de mission, sous-traitance) 30
Équipe 5 Personnel affecté au projet
Frais de gestion
SOUS-TOTAL (TTC) 30
Investissement en équipement
Fonctionnement (consommables, frais de mission, sous-traitance) 10
Équipe 6 Personnel affecté au projet
Frais de gestion
SOUS-TOTAL (TTC) 10
Investissement en équipement
Fonctionnement (consommables, frais de mission, sous-traitance) 3
Équipe 7 Personnel affecté au projet 15
Frais de gestion
SOUS-TOTAL (TTC) 18
Investissement en équipement
Équipe 8 Fonctionnement (consommables, frais de mission, sous-traitance)
Personnel affecté au projet 13,4
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 19
N° DEL20160617_108
42/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379 (ARC 0,1 ETP)
Frais de gestion
SOUS-TOTAL (TTC) 13,4
Investissement en équipement
Fonctionnement (consommables, frais de mission, sous-traitance) 45
Équipe 9 Personnel affecté au projet
Frais de gestion
SOUS-TOTAL (TTC) 45
Investissement en équipement 0
Fonctionnement (consommables, frais de 284 400 €
mission, sous-traitance)
Personnel affecté au projet 92 000 €
Sous-total 376 400 €
Frais de gestion (max. 4%) 15 100 €
Total 391 500 €
Répartition du co-financement annuel
Projet CaP* 68 000 € 25 000 € 23 000 € 14 500 € 130 500 €
*gestion : Université d'Auvergne
**durée du projet : 3 ans
Annexe technique à la convention de financement des projets structurants CLARA 2014-2016. 20
N° DEL20160617_108
43/43
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par ET / 2379