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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Ville-en-Sallaz.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage CM 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
V: 11e
salla La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
LUNDI 9 SEPTEMBRE 2024 à 20h15
en salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 08 JUILLET 2024
IL DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
AU MAIRE
I. DELIBERATIONS :
1. RH - PORTANT CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET
2. URBANISME ET HABITAT- RAPPORT TRIENNAL RELATIF A L'ARTIFICIALISATION DES
SOLS
3. INFORMATIONS DIVERSES
Laurette CHENEVAL
Maire de Ville-en-Sallaz
Affichage le 05/09/2024.
10 chemin du Pré Communal - 74250 VILLE-EN-SALLAZ
04.50.36.94.23
secretariat@ville-en-sallaz.fr
Site internet : www.ville-en-sallaz.fr