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Arrêté - N°05 2026 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ROUTE D
Arrêté - N°16 2026 Reglementation de la Circulation Vide Grenier
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Arrêté - N°16 2026 Reglementation de la Circulation Vide Grenier)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
1
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- CANTON
DE
LA
BRESSE
COMMUNE
DE
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
(88
290)
ARRETE
DU
MAIRE
n°
16/PM/2026
OBJET
: REGLEMENTATION
DE
CIRCULATION
ET
STATIONNEMENT
VIDE
GRENIER
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
15
avril,
Le
Maire
de
la Commune
de
Saulxures-sur-Moselotte,
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1
et
suivants
;
VU
le Code
de
la route ;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière ;
Considérant
qu’à
l’occasion
du
vide
grenier
organisé
par
l’Association
Des
Parents
d'Elèves
de
Saulxures
Thiéfosse
représentée
par
Mme
LE
GARSMEUR
Barbara,
il est
nécessaire
de
réglementer
la circulation
afin
d’assurer
la
sécurité
des
participants
et des
utilisateurs
de
la voie
publique.
ARRETE
ARTICLE
1:
Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
Avenue
Jules
Ferry,
entre
le
carrefour
de
l'avenue
Foch
et
la
rue
du
Bois
des
Dames
du
jeudi
30
avril
à
12h00
au
vendredi
1°
mai
19h00
ARTICLE
2
: La
circulation
des
véhicules
sera
interdite
Avenue
Jules
Ferry,
entre
le
carrefour
de
l'avenue
Foch
et
la
rue
du
Bois
des
Dames
le
vendredi
1%
mai
de
6h00
à
19h00. ARTICLE
3
: Une
déviation
sera
mise
en place
par
la rue
de
la Jonchère.
ARTICLE
4:
La
signalisation
réglementaire
sera
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
arrêté
interministériel.
L'Association
des
Parents
d’Élèves
de
Saulxures-Thiéfosse
sera
chargée
de
la mise
en
place
et de
l’entretien
de
la signalisation
nécessaire
ARTICLE
5
: Monsieur
le Maire
de
la commune
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
et
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE,
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire
Erik
GRANDEMANGE