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Convocation - Convocation CM 07 11 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 07 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Ville
d’Apt
(VAUCLUSE)
Cher(e)
collègue,
République
Française
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
lieu
Mardi
07
Novembre
2023
à
19
heures
00
ORDRE
DU
JOUR
1.
Direction
générale
des
services
-
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2023.
2.
Direction
Affaires
Culturelles
-
Mise
à
disposition
gracieuse
des
locaux
au
profit
de
l’association
vélo
théâtre.
3.
Finances
-
Admissions en
non-valeur
2023.
4.
Finances
-
Budget
Principal,
BP
2023,
Décision
Modificative
n°
3.
5.
Finances
-
Versement
d’une
subvention exceptionnelle.
6.
Finances
-
Modification
AP/CP
Réhabilitation
Gymnase
Guigou.
7.
Direction
des
services
techniques-
Candidature
au
dispositif mis
en
place
par
le
Conseil
Départemental
“
planter
20
000
arbres”.
8.
Ressources
humaines
-
Emploi
non
permanent.
9.
Direction
générale
des
services
-
Décisions
rapportées.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
collègue,
l’expression
de
mes salutations
distinguées.
Fait
à APT,
le
mardi
31
Octobre
2023
Véronique
LE
MAIRE
MAIRIE
D’APT
-
Place
Gabnel
Péri
—
BP
171
-
84405
APT
cedex
Tél
: 04.90.74.00.34
-
Fax:
04.90.74.28.13
—
Mèl
: mairie@apt.fr—
Internet
: www.apt.fr