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Convocation - Convocation au CM du 5.06.2026
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 08h25 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au CM du 5.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
VILLE
D’APT
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Cher(e)
collègue,
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
lieu
Salle
du
Conseil
vendredi
5
juin 2026
à
18
heures
00
ORDRE
DU
JOUR
1
-
Désignation
des délégués
et
suppléants
au
sein
du
collège
électoral
qui
sera
chargé
de
procéder
à
l’élection
des
sénateurs.
Suspension
de
séance
pour
la
rédaction
du
Procès-Verbal
des opérations électorales
et
transmission
en
Préfecture.
2
-
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal du
28
avril
2026.
3
-
Approbation
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal.
4
-
Commission
Communale
des
Impôts
Directs.
5
-
Désignation
de
membres
suppléants
à
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT).
6
-
Avenant
n° 6
modifiant
les
articles
1 et
15.3
de
la
concession
d’aménagement
conclue entre
la
Commune
d’Apt
et
la
Société
Publique
Locale
d’Aménagement
«
Territoire
Vaucluse
».
7
-
Etude
pré-opérationnelle
pour
la
mise
en
oeuvre
d’une
future
opération
programmée
d’amélioration
de
l’habitat
sur
le
territoire
d’Apt.
8
-
Réaménagement
de
la
Place
de
la
Bouquerie
—
Demande
du
Fonds
de
concours
auprès
de
la
Communauté
de
Communes Pays
d’Apt
Luberon
pour les
années
2026-2027-2028
—
Actualisation
du
plan
de
financement.
9
-
Réaménagement
de
la
Place
de
la
Bouquerie
—
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de Vaucluse
dans
le
cadre
de
la
contractualisation
2026
—
Actualisation
du
plan
de
financement. 10
-
Convention de
groupement
de
commandes
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Apt
Luberon
(CCPAL)
pour
la
réalisation
d’un
marché
public
de
contrôles
règlementaires
des
bâtiments
et
équipements. VAUCLUSE
MAIRIE
D’APT
-
Place Gabriel
Péri
—
BP
171
-84405
APT
cedex
Tél
04.90.74.00.34
-
Fax
: 04.90.74.28.13—
Mèl
: mairie@apt.fr—
Inteme
: www.apt.fr 11
-
Vie
associative
-
Subventions
allouées
aux
associations
pour
l’année
2026.
12
-
Convention de
mise
à
disposition
partielle
d’un
collaborateur
de
cabinet avec
le
Syndicat
mixte
du
Parc
naturel
régional
du
Luberon.
13
-
Décisions
rapportées.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
collègue,
l’expression
de
mes salutations distinguées. Fait
à
APT,
le
jeudi
28
mai
2026
Jean
AILLAUD
Maire
d’Apt
MAIRIE
D’APT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-
84405
APT
cedex
Tél
: 04.90.74.00.34
-
Fax:
04.90.74.28.13
—
Mèl
: mairie@apt.fr