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Convocation - Convocation CM ordre du jour du 20.02.2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM ordre du jour du 20.02.2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Ruralité,
Ville
d’Apt
ORDRE
DU
JOUR
République
Française
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(VAUCLUSE)
Cher(e)
collègue,
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
lieu
Salle
du
Conseil
Mardi 20
Février
2024
à 19
heures
00
1.
Direction
Générale
des
Services
-
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
12
décembre
2023.
2.
Direction
Générale
des
Services
-
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
6
février
2024.
3.
Police
Municipale
-
Appel
à
projets
2024
-
Projets
de vidéoprotection au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires Ruraux
(DETR)
-
Modification
du
plan
de
financement.
4.
Police
Municipale
—
Appel
à
projets 2024
programme
«
S
»
-
Projets
de
vidéoprotection
du
fonds
interministériel
de
prévention
de
la
délinquance
et
de
la
radicalisation
(FIPDR)
-
Modification
du
plan
de
financement.
5.
Direction
Générale
des
Services
-
Cession
de
la
parcelle
cadastrée
BK
N°
245 propriété de
la
commune
d’Apt
Rue
des
Mûriers,
Cite
Maurice
Julien, au
profit
de
Monsieur
PANIEGO
Jean.
6.
Direction
Générale
des
Services
-
Cession
des
parcelles
cadastrées
BD
N°
137,
BD
N°
138
et
BD
N°
?81
(ex
79p2)
propriétés de
la
commune
d’Apt
sises
Quai
du
Midi,
au
profit
de
la
SAS
APT
DEVELOPPEMENT.
7.
Direction
Générale
des
Services
-
Actualisation
du
linéaire
de
la
voirie
communale.
8.
Finances
-
Création
Budget
Annexe
Animation
Jeunesse
au
1er
janvier 2024.
9.
Finances
-
Présentation
du
Rapport
d’Orientation
Budgétaire
2024.
10.
Ressources
humaines
-
Complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
2024.
11.
Motion
à
l’encontre
de
la
fermeture de
deux
classes
dans
les
écoles
Giono
et
Bosco.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e) collègue,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
à
APT,
le
Mercredi
Février
2024