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Déliberation - Delib. n° 015 2025 Presentation et vote du CFU 202
Déliberation - Liste des deliberations du 12 12 2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE ordinaire du 12 décembre 2025 à 19 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 12 Convocation du 05/12/2025
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM.
Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Benjamin LEDOUX, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : //
Absents : Mme Marion ALEXANDRE et M. Aimé MAIERON
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Agnès GRILLOT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 041_2025 :
Avenant n° 1 - Marché de travaux de VRD - Lotissement du Clos des Bruyères Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la décision de la CAO.
Délibération n° 042_2025 :
Entretien des chemins ruraux - attribution d’un fonds de concours en Investissement Le Conseil Municipal approuve le versement de la somme de 2 450,00 €.
Délibération n° 043_2025 :
Entretien des chemins ruraux - attribution d’un fonds de concours en Fonctionnent Le Conseil Municipal approuve le versement de la somme de 2 388,00 €.
Délibération n° 044_2025 :
Tarifs 2026 Salle des Fêtes Paul Cornu
Le Conseil Municipal décide de maintenir les tarifs de 2025 pour 2026.
Délibération n° 045 2025 :
Tarifs 2026 Concessions cimetière
Le Conseil Municipal décide de maintenir les tarifs de 2025 pour 2026.
Délibération n° 046 2025 :
Ouverture de crédits d’investissement dans la limite du 4 de ceux ouverts au budget 2025 Le Conseil Municipal donne son accord pour les affectations proposées.
Délibération n° 047_2025 :
Raccordement électrique du Lotissement du Clos des Bruyères - Affaire n° 468093 SYDESL Le Conseil Municipal donne son accord pour régler cette contribution sur deux exercices, en 2026 et en 2027.
Délibération n° 048 2025 :
Renouvellement d’un CDD = 5 = LE a . 1 EN ES Le Conseil Municipal donne son accord pour renouveler ce contrat aux mêmes conditions que le précéde fçôntrat. Pe