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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 02 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 12 février 2024 à 19 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 12 Convocation du 06/02/2024
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents : Mme Marion ALEXANDRE
M. Benjamin LEDOUX
Désignation du Secrétaire de séance : M. Loïc GARNIER
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 011_2024 :
Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d'énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour cette adhésion
Délibération n° 012_ 2024 :
Renouvellement de la convention de partenariat de l’Agence Postale Communale A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour le renouvellement de cette convention
Délibération n° 013_2024 :
Changement de Nom pour le futur Lotissement
A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour le changement de Nom