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Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 09 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 09 décembre 2022 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 11 Convocation du 02/12/2022
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Marion ALEXANDRE, Maria DRABOWICZ, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK,
MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Dominique
RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs :
Mme Agnès GRILLOT = pouvoir à Mme Christelle GUILLEMINOT
M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Gérard DURAND
M. Aimé MAIERON = pouvoir à M. Patrice LARONZE
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Christelle GUILLEMINOT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 036 _2022 :
Convention Territoriale Globale (CTG)
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour la signature de cette convention
Délibération n° 037_2022 :
Eclairage Public : modification des conditions d’éclairement nocturne A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour coupure de 21h00 à 6.30h
Délibération n° 038 2022 :
Convention pour Fonds de Concours « entretien des chemins ruraux » pour le fonctionnement A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour la signature de cette convention
Délibération n° 039 2022 :
Subvention pour l'APEV (Association des Parents d’Elèves Varennois)
A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour l'octroi d’une subvention d’un montant de 300 €