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Conseil Municipal - CM 31 01 14 PV 1
Document publié le Lundi 3 février 2014 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 31 01 14 PV 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Santé,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Haute-Loire
= Le Puy-en-Velay, le 03 février 2014
43011 LE PUY EN VELAY
CEDEX
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2014
L'an deux mille quatorze, et le trente et un janvier à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville, Place du
Martouret, sous la présidence de Monsieur Laurent WAUQUIEZ (Maire).
Étaient__ présents : M. Laurent WAUQUIEZ, Mme Brigitte BÉNAT, M. Roger FALCON, M. Pierre ROBERT, Mme Michelle MICHEL, M. Michel CHAPUIS, Mme Huguette PORTAL, M. Jean-Louis BOUILHOL, Mme Catherine CHALAYE, MM. Éric RAVEYRE, Pierre BERGERON, Mme Françoise CHASSAING, M. Yves DEVÈZE, Mmes Juliette BADIOU, Brigitte REYNAUD-COURTOIS, MM. Christian REYNAUD, Jean-Dominique TOUSSAINT, Mmes Pascale de VAUBERCEY-NAVANT, Corinne GONÇALVES, Caroline BARRE, MM. Pierre MORIN, Hamid BOUZINE, Willy GUIEAU, Mmes Emmanuelle EYRAUD-FAURE, Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Fabrice BREYTON, Mme Catherine PICQ, M. Abdel EL HAMRI, Mme Catherine GRANIER-CHEVASSUS, M. Georges GAGNE, Mme Régina LÔWE.
Excusé(e) Représenté(e) : Mme Éliane FAVRE a donné pouvoir à Mme Françoise CHASSAING, Mme Cécile DARNY a donné pouvoir à M. Pierre ROBERT.
Absent : M. Robert BUBOIS
ORDRE DU JOUR
Rapporteur > Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :
01 - Conseil Municipal — Désignation du secrétaire de séance : Mme Emmanuelle EYRAUD-FAURE & UNANIMITÉ
02 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
& Le Conseil Municipal prend acte de la communication
Rapporteur > Monsieur Jean-Louis BOUILHOL
03 - Centre commercial de Guitard : cession des lots 33, 34, 8 et 29 au profit de Monsieur DUMAS & UNANIMITÉ
04 - Cession de l'immeuble 36 bis boulevard Carnot
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Yves DEVÈZE
05 - Cavalèv : acceptation du don de l'association DALHIR
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Jean-Louis BOUILHOL
06 - PNDF: autorisation pour l'EPF de céder à la Communauté d'agglomération l'emprise foncière
nécessaire à l'extension de l'IUT et à la construction d'une résidence étudiante
& UNANIMITÉE
07 - Pôle socio-culturel et commercial de Guitard : avenant n° 6 au marché de travaux
& UNANIMITE 08 - Approbation de la concession d'aménagement de la "ZAC du Pensio" entre la Ville et la Société Publique Locale (SPL) du Velay
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 5 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Arlette ARNAUD-LANDAU, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, M. Georges GAGNE, Mme Régina LOWE)
09 - Lancement d'une Opération programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) communautaire — Aides de la Ville
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Pierre MORIN
10 - Syndicat d'Énergies de la Haute-Loire : rénovation de l'éclairage du terrain synthétique du stade Massot |
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS
11 - Péril au 7 rue Saint-Jacques : actualisation des travaux
& UNANIMITÉ
12 - Opération Livret Loisirs Jeunes : solde de l'année 2013
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Madame Corinne GONÇALVES
13 - Convention "Billet jumelé" — Saison 2014 : avenant n° 2
& UNANIMITE
Rapporteur > Madame Huguette PORTAL
14 - Musée Crozatier : travaux de restructuration et d'extension — Avenant n° 3 au marché & UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS
15 - Mises à disposition d'agents
& UNANIMITÉ
16 - Convention d'adhésion au service "Médecine Préventive" du Centre de Gestion de Haute-Loire
& UNANIMITÉ
17 - Filière culturelle : régime indemnitaire
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Éric RAVEYRE
18 - Commission Syndicale "OURS-MONS" — Budget Primitif 2014
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMES par 33 voix pour et 1 abstention (M. Georges GAGNE)
19 - Commission Syndicale "OURS" — Budget Primitif 2014
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Pierre ROBERT
20 - Commission Syndicale "LE RIOU" — Budget Primitif 2014
& UNANIMITÉ Rapporteur > Monsieur Willy GUIEAU
21 - Budget Primitif 2014 : budget annexe "Vente d'Énergie"
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS
22 - Budget Ville : attribution d'une subvention d'équilibre au budget de la Cuisine Centrale & UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 6 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Abdel EL HAMRI, Mme Catherine GRANIER-CHEVASSUS, M. Georges GAGNE, Mme Régina LÔWE)
Rapporteur > Monsieur Éric RAVEYRE
23 - Budget Primitif 2014 : budget de la Cuisine Centrale
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 6 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Abdel EL HAMRI, Mme Catherine GRANIER-CHEVASSUS, M. Georges GAGNE,Mme Régina LÔWE)
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS
24 - Vote des taux d'imposition 2014
& UNANIMITÉ
25 - Budget Primitif 2014 : budget Ville
& MAJORITE par 28 voix pour, 4 contre (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS,Arlette ARNAUD-LANDAU, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Mme Régina LOWE) et 2 abstentions (MM. Abdel EL HAMRI, Georges GAGNE)
Le texte intégral des délibérations peut être consulté au Secrétariat Général (Porte 118) - Premier étage.
Vu pour être affiché le 03 février 2014 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Maire, AE DE LA #4 L
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È COURRIER #
- 7 FEV. 204
L AUQUIEZ