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Procès Verbal - pv cm 11 avril Document publié le Mardi 15 avril 2014 par la commune de Puy-en-Velay. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 11 avril)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit, Ref.

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Berger-Levrault

(1012)

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département de la Haute-Loire

= Le Puy-en-Velay, le 15 avril 2014

43011 LE PUY EN VELAY

CEDEX

PROCÈS VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014

L'an deux mille quatorze, et le onze avril à 20H30, le Conseil Municipal de la Commune du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville, Place du Martouret, sous la présidence de Monsieur Laurent WAUQUIEZ (Maire).

Etaient_ présents : M. Laurent WAUQUIEZ, Mme Huguette PORTAL, M. Pierre ROBERT, Mme Catherine

CHALAYE, M. Michel CHAPUIS, Mme Michelle MICHEL, M. Yves DEVÈZE, Mme Caroline BARRE, M. Guy

CHOUVET, Mmes Ginette VINCENT, Laurence BOUILHOL, Elisabeth RAFFIER, Nicolle ARTAUD, M. Jacques LABROSSE, Mmes Brigitte REYNAUD-COURTOIS, Brigitte BÉNAT, MM. Pascal BERTRAND,

Jean-Dominique TOUSSAINT, Mme Corinne GONÇALVES, MM. Éric RAVEYRE, Hamid BOUZINE, Willy GUIEAU, Mmes Marlène JARROUSSE-LASHERME, Anne-Lise MIALHE-MADRIGALI, MM. Fabrice BREYTON, Damien MACHADO, Quentin PETIT, Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY.

Excusé(e) Représenté(e) : M. Thierry LANARET a donné pouvoir à Mme Corinne GONCALVÈS, Mme Charlotte OLLAGNON a donné pouvoir à Mme Catherine CHALAYE.

ORDRE DU JOUR

Rapporteur > Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :

01 - Conseil Municipal — Désignation du secrétaire de séance : Fabrice BREYTON & UNANIMITÉ

02 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

& Le Conseil Municipal prend acte de la communication

03 - Élection d'un Adjoint Spécial

& UNANIMITÉ

04 - Délégation du Conseil Municipal au Maire (Article L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT) & UNANIMITÉ

05 - Indemnités des élus ;

& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 4 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)

06 - Détermination des Commissions Municipales - Élection des membres & UNANIMITÉ

07 - Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre de membres - Élection des représentants du Conseil Municipal

% UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

08 - Commission d'Appel d'Offres : composition

& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

09 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Renouvellement - Fixation de sa

composition - Désignation des membres à

& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS10 - Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Consultative des Commerçants Non Sédentaires

& UNANIMITÉ

11 - Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Locale du Secteur Sauvegardé

& UNANIMITÉ

12- Société d'Économie Mixte Locale du Velay (SEML) - Désignation des représentants du ConseilMunicipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale & UNANIMITÉE

13 - Société Publique Locale (SPL) du Velay - Désignation des représentants du ConseilMunicipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale

& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 4 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)

14 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Syndicat d'Assainissement et de l'Eau (SAË) :

& MAJORITÉ par 29 voix pour et 4 contre (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)

15 - Désignation du représentant du Conseil Municipal au Syndicat Départemental d'Énergies de la Haute-Loire

& UNANIMITÉ

16 - Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Société d'Équipement de l'Auvergne (SEAU) , ;

& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 4 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)

17 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Gestion de la Caisse des Écoles L

& UNANIMITÉ

18 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'École de chaque école maternelle et élémentaire publique :

& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 4 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)

19 - Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Organismes de Gestion des Écoles Élémentaires Privées ;

& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 4 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ‘ALLIBERT, Laurent JOHANNY)

20 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration desCollèges et des Lycées Publics implantés sur le territoire de la Commune du Puy-en-Velay & UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 4 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)

21 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du PACT Haute-Loire :

& UNANIMITÉ

22 - Copropriétés - Désignation des représentants du Conseil Municipal

& UNANIMITÉRef.

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23 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la SA d'HLM Le Foyer Vellave

& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 4 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)

24 -Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Emile Roux

& UNANIMITÉ

25 - Désignation du représentant du Conseil Municipal au Groupement Régional de Santé Publique (GRSP) ù

& UNANIMITE

26 - Désignation d'un membre du Conseil Municipal en charge des questions de défense & UNANIMITÉ

27 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et au Conseil d'Orientation du Comité des Jumelages et des Echanges Internationaux & UNANIMITÉ

28 - Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'association "Régie de Quartiers du Puy-en-Velay"

& UNANIMITÉ

29 - Désignation des représentants du Conseil Municipal à l'association "Roi de l'Oiseau" & UNANIMITÉ

30 - Désignation du représentant du Conseil Municipal à l'association "Haute-Loire Musiques Danses"

& UNANIMITE

31 -Désignation du représentant du Conseil Municipal à l'association "Autour de Saint-Michel d'Aiguilhe" :

& UNANIMITÉ

e dé Mu

© COURRIER à

32 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de FO Commerce de l'Agglomération du Puy-en-Velay a & UNANIMITÉ :

elay2 2 AVR, 2014 33 - Désignation du représentant du Conseil Municipal à l'association "Foire-Exposition Auvergne"

& UNANIMITÉ

34 -Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des instances départem nationales du Comité National d'Action Sociale pour le personnel des Collectivités Territori (CNAS) :

& UNANIMITÉ

35 - Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'association "Education-Loisirs-Environnement en Velay" (ELEVE)

& UNANIMITÉ

36- Désignation du représentant du Conseil Municipal à l'association "Pour la Promotion des

Dentelles de Haute-Loire"

& UNANIMITÉ

37 - Désignation du représentant du Conseil Municipal à l'association "Pour la Promotion des Musées d'Auvergne" (APROMA)

& UNANIMITÉ

38 - Désignation du représentant du Conseil Municipal à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)

& UNANIMITÉ39- Désignation du représentant du Conseil Municipal à l'association "Art et Culture en Région Auvergne"

& UNANIMITÉ

40- Désignation des représentants du Conseil Municipal à l'association "Le Grand Trail de Saint-Jacques"

& UNANIMITÉ

Rapporteur > Madame Caroline BARRE :

41- Nouveau plan de financement de la rénovation des centres Pierre Cardinal et Roger Fourneyron : demande de DETR 2014

& UNANIMITÉ

Rapporteur > Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :

42 - Rachat par la Ville de la licence IV de débit de boissons dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SARL W1ZZI

& UNANIMITÉ

43 - Aménagement des espaces extérieurs du quartier de Guitard : avenant n° 2 au marché de travaux

& UNANIMITÉ

44 - Pôle socio-culturel et commercial de Guitard : avenant n° 7 au marché de travaux

& UNANIMITÉE

Rapporteur > Madame Ginette VINCENT :

45 - Approbation du Compte-Rendu Annuel (CRAC) 2013 de la Convention Publique d'Aménagement

(CPA) du lotissement Coste Deferne

& UNANIMITÉ

Rapporteur > Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :

46 - Approbation du Compte-Rendu Annuel (CRAC) 2013 de la Convention Publique d'Aménagement (CPA) et de Renouvellement Urbain du Centre-Ville

& UNANIMITÉ

Le texte intégral des délibérations peut être consulté au Secrétariat Général (Porte 118) - Premier étage.

Vu pour être affiché le 15 avril 2014 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.