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Procès Verbal - pv cm 01 avril 2015
Document publié le Vendredi 3 avril 2015 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 01 avril 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Haute-Loire
Le Puy-en-Velay, le 03 avril 2015
43011 LE PUY EN VELAY
CEDEX
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2015
L'an deux mille quinze, et le 1er avril à 20H30, le Conseil
Municipal de la Commune du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni
dans la Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville, Place du Martouret, sous la
présidence de Monsieur Laurent WAUQUIEZ (Maire).
Étaient présents : M. Laurent WAUQUIEZ (Maire), Mme Huguette PORTAL,
M. Pierre ROBERT, Mme Catherine CHALAYE, MM. Michel CHAPUIS, Yves DEVÈZE,
Mme Caroline BARRE, M. Guy CHOUVET, Mme Ginette VINCENT (Adjoints),
Mmes Laurence BOUILHOL, Elisabeth RAFFIER, Nicolle ARTAUD,
Brigitte REYNAUD-COURTOIS, M. Pascal BERTRAND, Mme Corinne GONÇALVES, MM. Thierry LANARET, Hamid BOUZINE, Mmes Marlène JARROUSSE-LASHERME, Anne-Lise MIALHE, MM. Fabrice BREYTON, Damien MACHADO, Mme Charlotte
OLLAGNON, M. Quentin PETIT, Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS,
Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY (Conseillers Municipaux).
Excusés Représentés : Mme Michelle MICHEL a donné pouvoir à M. Michel
CHAPUIS, M. Jacques LABROSSE a donné pouvoir à Mme Laurence BOUILHOL,
Mme Brigitte BENAT a donné pouvoir à Mme Charlotte OLLAGNON,
M. Jean-Dominique TOUSSAINT a donné pouvoir à M. Guy CHOUVET,
M. Éric RAVEYRE a donné pouvoir à Mme Corinne GONÇALVES, M. Willy GUIEAU
a donné pouvoir à Mme Caroline BARRE.
ORDRE DU JOUR
Rapporteur > Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :
01 - Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de Séance : Anne-Lise
MIALHE $& UNANIMITÉ
02 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
$ Le Conseil Municipal prend acte de la communication.
Rapporteur > _ Monsieur Pierre ROBERT
03 -Environnement : Subventions aux associations
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Madame Ginette VINCENT ;
04 - Immeuble communal rue Droite (ancienne crèche "Les Coquins
d'abord") : cession au profit de Monsieur DJERDI
$ UNANIMITÉ
05 - Espace public rue Simone WEIL : cession au profit de la copropriété
"Le Vals" & UNANIMITÉ
06 - Parcelle AN n° 383 : cession au profit de Monsieur EL ATI ALLAH
& UNANIMITÉ
07 - Plan Local d'Urbanisme - Modification Simplifiée n° 1 : approbation
& MAJORITÉ par 28 voix pour, une abstention (Mme Charlotte OLLAGNON) et 4 contre (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine
GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent
JOHANNY) 08 - Service communautaire commun d'instruction des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol : autorisation de signature de la convention avec la Communauté d'agglomération donnée au Maire
% UNANIMITÉ
09 - Autorisation de dépôt de demandes d'urbanisme données au Maire
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Madame Huguette PORTAL
10 - Associations culturelles - Grandes manifestations culturelles : subventions
& UNANIMITÉ
411 - Association "Espace Notre Dame"- Réaménagement de la salle des Mâchicoulis
de la
Cathédrale du Puy-en-Velay : subvention de la Ville
& UNANIMITÉ
12 - Convention de financement entre la Ville du Puy-en-Velay et l'association "Roi de l'Oiseau" : modalités d'utilisation et de versement de la subvention 2015
& UNANIMITÉ
13 - Théâtre - Tarifs saison culturelle 2015/2016
& UNANIMITÉ
14 - Festival "Les Nuits de Saint-Jacques" : convention de partenariat pour la co-organisation & UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 5 abstentions
(Mmes Corinne GONÇALVES, Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)
Rapporteur > Madame Catherine CHALAYE
15 - Éducation - Jeunesse : subventions aux associations et autres personnes de droit privé & MAJORITÉ par 29 voix pour et 4 contre (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS,
Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)
16- Séjours à caractère pédagogique/Oeuvres de vacances :participation
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Guy CHOUVET
17 - Associations sportives - Grandes manifestations sportives : subventions
& UNANIMITÉ
18 - Dispositif "Profession Sport" : engagement de la Ville pour la saison 2015/2016
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS
19 - Affaires Sociales - Personnes Âgées : subventions aux associations
& UNANIMITÉ
20 - Volet "Politique de la Ville - Vie des Quartiers" : subventions aux associations
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Madame Nicolle ARTAUD
21 - Opération "un Été, un Permis"- Permis de conduire des jeunes de 18 à 20 ans: aide au
financement
& UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 4 abstentions (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY) Ref.
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503
Berger-Levrault
(1012)
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS
22 - Gestion des espaces publicitaires sur les panneaux d'information et les magazines : création d'un groupement de commande
& UNANIMITÉ
Rapporteur > _ Madame Caroline BARRE
23 -Service d'assistance retraites du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : adhésion
de la Ville
% UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 32 voix pour et 1 abstention
(M. Michel CHAPUIS)
Rapporteur >_ Monsieur Michel CHAPUIS
24 - Tableau des effectifs : modifications
& UNANIMITÉ
25 -Personnel : mise à disposition d'un agent
& UNANIMITÉ
26 -Réhabilitation du Musée Crozatier - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage muséographique :
exonération des pénalités de retard
& UNANIMITÉ
27 -Boutique du Rocher Corneille : indemnisation
& UNANIMITÉ
28 -Loyers soumis à la loi de 1948 : augmentation
& UNANIMITÉ
Rapporteur > _ Madame Corinne GONÇALVES
29 -Ville du Puy-en-Velay : demande de dénomination "commune touristiqui
& UNANIMITÉ
Rapporteur > _ Monsieur Michel CHAPUIS
30 -Foyer Vellave - Financement d'une opération de réhabilitation de 71 logements situés Groupe Azur Corneille : garantie d'emprunt pour un montant de 437 593 €
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Madame Caroline BARRE
31 -Foyer Le Tremplin - Financement d'une opération de logement accompagné et d'hébergement d'urgence : garantie d'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations & UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 32 voix pour et 1 abstention
(M. Michel CHAPUIS)
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS
32 -Truss au jardin Henri Vinay - Aménagement d'une structure polyvalente : plan de financement & MAJORITÉ par 29 voix pour et 4 contre (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)
33 - Associations d'Anciens Combattants : subventions
& UNANIMITÉ
34 -Budget Ville : attribution d'une subvention d'équilibre au budget Cuisine Centrale & UNANIMITÉ 35 -Budget Primitif 2015 : budget de la Cuisine Centrale
& UNANIMITÉ
36 - Budget Primitif 2015 : budget annexe "Vente d'Énergie"
& UNANIMITÉ
37 -Ville - Imposition 2015 : vote des taux
& UNANIMITÉ
38 - Budget Ville : Budget Primitif 2015
& MAJORITÉ par 29 voix pour et 4 contre (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)
Le texte intégral des délibérations peut être consulté au Secrétariat Général (Porte 118) - Premier étage.
Vu pour être affiché le 03 avril 2015 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Laurent WAUQUIEZ