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Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Jourgnac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 20 Nature Depenses Art.6232 Fetes et Cerem)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE
DE
JOURGNAC
87800
Nombre
de
membres
:
En
exercice
:......
14
Présents
:
12
Représentés
:
2
Votants
:
14
Exprimés
:
14
Pour
:..................
14
Contre
:.............…
00
Abstention
:
00
Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2024
Publié
le O8
lo7{[202
OF
ID
: 087-218708105-20240703-DEL202420-DE DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2024/20
Séance
du
03 juillet
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
03
juillet
à
19
h
00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Jourgnac,
dûment
convoqué
le
25
juin
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
THOMASSON,
maire.
Présents
:M.
Francis
THOMASSON,
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER,
M.
Pascal
GAYOU,
M.
Stéphane
FAROUT,
M.
Michel
RENAULT,
M.
Alain
MAURIN,
Mme
Marie-Laure
LAVERGNE,
Mme
Sabine
LOTTE,
Mme
Elodie
CHOQUET,
M.
Gaëtan
GOUMILLOUX,
Mme
Magalie
FAUCHER,
M.
Robert
DESBORDES. Absents
représentés
:Mme
Anne-Sophie
UITTEWAAL
(a
donné
pouvoir
à M.
Stéphane
FAROUT),
M.
Laurent
BLANCHER
(a
donné
pouvoir
à Mme
Marie-Laure
LAVERGNE).
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER
2 été
désignée
secrétaire
de
séance.
OBJET
:NATURE
DES
DEPENSES
A
IMPUTER
A
L'ARTICLE
6232
:
FETES
ET
CEREMONIES
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
définir
la
nature
des
dépenses
pouvant
être
payées
à l’article
6232
sous
la
rubrique
:Fêtes
et
Cérémonies.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
que
les
dépenses
suivantes
pourront
être
payées
à l’article
6232
du
budget
de
l’exercice
2024
:
>
les
fournitures
de
denrées
alimentaires,
de
boissons,
de
fleurs
et
tous
accessoires
nécessaires
au
déroulement
des
cérémonies
commémoratives,
inaugurations,
pots
organisés
à
l’occasion
des
vœux
de
la
municipalité,
de
départ
à la
retraite,
de
médaille
du
travail,
et
pour
les
manifestations
récréatives
et
culturelles
organisées
par
la
municipalité,
>
les
prestations
de
service
requises
à l’occasion
de
ces
manifestations,
>
les
présents
offerts
à des
personnes
privées
pour
manifester
une
gratification,
un
hommage,
la
reconnaissance
d’un
mérite,
pour
un
départ
à
la
retraite,
la
remise
d’une
médaille
d’honneur
du
travail.
La
secrétaire,
Marie-Pascale
FRUGIER
Fait
et délibéré
à Jourgnac,
le 3 juillet 2024.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire,
Francis
THOMASSON
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
Le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
Le
Tribunal
Administratif
de
LIMOGES
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la
présente
publication.