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Déliberation - N 33 FINANCES Exercice 2016 Subventions aux associations
Document publié le Jeudi 20 octobre 2016 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 33 FINANCES Exercice 2016 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N°33
Séance du 20 octobre 2016
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil m unicipal, régulièrem ent convoqué le 14 octobre 2016, s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le com pte-rendu a été affiché à la porte principale de la m airie.
-oOo-
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mmes Durruty, Bisauta, MM. Soroste, Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Castel, Martin-Dolhagaray, M. Aguerre, Adjoints ; MM. Esmieu, Salducci, Pocq, Arcouet, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, M. Escapil-Inchauspé, Mme Taieb, M. Laiguillon, Mmes Candillier, Belbaraka, Destin, MM. Boutonnet, Daubisse, Mmes Aragon, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Iriart, Mme Wagner, conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : M. Millet-Barbé à Mme Brau-Boirie ; Mme Lauqué à M. Lacassagne ; Mme Juzan à Mme Duhart ; Mme Langlois à M. Esmieu ; M. Lalanne à M. Escapil-Inchauspé ; M. Salanne à Mme Durruty ; Mme Bensoussan à M. Boutonnet ; Mme Picard-Felices à Mme Herrera Landa ; M. Artiaga à M. Etcheto.
SECRETAIRE : M. Boutonnet.
M. Laiguillon présente le rapport suivant :
Mes Chers Collègues,
OBJET : FINANCES – Exercice 2016 - Subventions aux associations.
Il convient que le conseil municipal se prononce sur les demandes de subventions transmises par plusieurs associations, qui concernent des projets spécifiques.
Subventions exceptionnelles :
Association OISO (Observatoire d’Intérêt Scientifique Ornithologique Pyrénées Adour) : 4 000 € pour la valorisation des données relatives au suivi des oiseaux migrateurs, recueillies sur la zone des Barthes de la Nive et la rédaction d’articles scientifiques.
Scène nationale du Sud-Aquitain : 4 000 € au titre de la participation de la ville au coût de l’assistance à l’élaboration d’une charte de coopération culturelle. 2
Association Street Art : 950 € pour contribuer à l’organisation du festival « Beat street day », le 13 novembre 2016 à la Maison des associations. Cette manifestation, qui rassemble les meilleurs danseurs européens de hip hop, attire un public de connaisseurs et de jeunes de l’agglomération.
Il est à noter que le GIP-DSU soutient également le festival, dans le cadre de la politique d’aide aux quartiers en difficulté.
Le conseil municipal est également sollicité pour octroyer l’exonération exceptionnelle du paiement de la redevance pour l’occupation de l’espace Arnaud Saez à la Maison des associations représentant 550 €.
Association Munduko musikaren etxea : 4 000 € pour la réalisation d’un catalogue détaillant les offres culturelles proposées à Bayonne dans la cadre de la troisième édition du festival Haize Begi du 7 au 16 octobre 2016.
Olentzeroren lagunak : 5 000 € pour le concert programmé le 11 décembre à la salle Lauga réunissant plus de 200 élèves bayonnais d'ikastola et de classes bilingues dirigés par Maialen Errotabehere. Ce concert fera l'objet d'un enregistrement qui permettra la production d'un CD en 2017 compilant le répertoire chanté sur Olentzero. Ce CD sera présenté au salon du livre de Durango en 2017.
Il est demandé au conseil municipal d’approuver l’attribution de ces subventions ainsi que l’exonération exceptionnelle du paiement de la redevance d’occupation du domaine public proposée et d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention de financement conclue avec la Scène nationale du Sud-Aquitain.
Adopté à l’unanimité.
Ont signé au registre les membres présents.
POUR EXTRAIT CERTIFIE
CONFORME AU REGISTRE
Par délégation du Maire,
Dominique Foulon
Directeur Territorial