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Déliberation - N 55 FINANCES Exercice 2016 Subventions aux associations
Document publié le Jeudi 21 juillet 2016 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 55 FINANCES Exercice 2016 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N° 55
Séance du 21 juillet 2016
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 15 juillet 2016, s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le compte-rendu a été affiché à la porte principale de la mairie.
-oOo-
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty, M. Millet-Barbé, Mmes Bisauta, Lauqué, MM. Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Castel, adjoints ; Mme Juzan, MM. Esmieu, Salducci, Pocq, Arcouet, Lalanne, Salanne, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, MM. Escapil-Inchauspé, Laiguillon, Mmes Belbaraka, Bensoussan, MM. Boutonnet, Daubisse, Mmes Aragon, Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Iriart, Mme Wagner, conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : M. Soroste à Mme Durruty ; Mme Martin-Dolhagaray à M. Ugalde ; M. Aguerre à Mme Bisauta, Mme Langlois à M. Esmieu ; Mme Taieb à Mme Castel ; Mme Candillier à M. Arcouet ; Mme Destin à Mme Bensoussan ; M. Artiaga à M. Etcheto.
SECRETAIRE : M. Boutonnet.
M. Laiguillon présente le rapport suivant :
Mes Chers Collègues,
OBJET : FINANCES – Exercice 2016 - Subventions aux associations.
Il convient que le conseil municipal se prononce sur les demandes de subventions exceptionnelles transmises par plusieurs associations, qui concernent des projets spécifiques.
Association nationale des membres de l’Ordre national du Mérite : 1 500 € pour participer au financement du voyage de huit jeunes collégiens et leurs professeurs du Collège Marracq, pour des cérémonies à Verdun entre le 14 et le 16 juillet 2016.
Association des paralysés de France : 1 000 € pour la réalisation de l’action Handilove le 1er octobre 2016.
Peña Baiona : 25 000 € pour financer une partie des frais de déplacement (location de vingt bus), des supporters de l’Aviron bayonnais rugby pro à Toulouse à l’occasion de la finale de Pro D2 le 4 juin 2016. Il est demandé au conseil municipal d’approuver l’attribution de ces subventions.
Adopté à l’unanimité.
Ont signé au registre les membres présents.