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Procès Verbal - Avis de Reunion cc 20250410
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis de Reunion cc 20250410)
Thèmes du document : Économie et finances, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
Le conseil communautaire se réunira à THURY-HARCOURT-LE-HOM, salle Gringore le 10 avril 2025, à 20H00.
Affiché le 28/03/2025
ORDRE DU JOUR - Session ordinaire
01 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire du 20 mars 2025 02 - RH : Modification régime indemnitaire au 1er mai 2025
03 - RH : Modification des astreintes au 1er mai 2025
04 - RH : Frais de déplacements au 1er mai 2025
05 - Finances : Information relative aux indemnités 2024 des conseillers communautaires 06 - Finances : Autorisation de fongibilité des crédits
07 - Finances : Budget Primitif 2025 budget Principal
08 - Finances : Budget Primitif 2025 budget SPANC
09 - Finances : Budget Primitif 2025 budget Photovoltaïque
10 - Finances : Budget Primitif 2025 budget ZAC du Cingal
11 - Finances : Budget Primitif 2025 budget Zone des Prairies
12 - Finances : Budget Primitif 2025 budget Zone des Trois Cours
13 - Finances : Budget Primitif 2025 budget Ordures Ménagères
14 - Finances : Budget Primitif 2025 budget Cuisine de proximité
15 - Finances : Budget Primitif 2025 budget Transport
16 - Finances : Adhésions, participations, contributions et cotisations Chap. 011 budget principal 17 - Finances : Adhésions, participations, contributions et cotisations Chap. 011 budget OM 18 - Finances : Subventions, participations, contributions et cotisations Chap. 65 budget principal 19 - Finances : Subventions, participations, contributions et cotisations Chap. 65 budget OM 20 - Finances : Frais de fonctionnement de scolarité (maternelle et élémentaire) 21 - Finances : Fonds de concours de la commune de Grainville-Langannerie pour parking école 22 - Attractivité globale du territoire : Convention financière annuelle Suisse Normande Tourisme 23 - Transition écologique : Renouvellement de la convention Soleil 14 avec le SDEC 24 - Transition écologique : Deux conventions de mise en œuvre du service public rénovation habitat au titre du pacte territorial dérogatoire
25 - ADT : Programme de plantation A.R.T.I.S.A.N – Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage 26 - Services à la population : Convention triennale Mission locale
27 - Patrimoine bâti : Avenant n°4 relatif au marché Nettoyage des vitres et des huisseries des bâtiments communautaires
28 - Transport scolaire : Grille tarifaire 2025-2026
29 - Informations complémentaires
30 - Questions diverses
RÉUNION DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE