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Procès Verbal - Avis de Reunion cc 20250320
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis de Reunion cc 20250320)
Thèmes du document : Fiscalité, Jeunesse, Justice et droit,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
Le conseil communautaire se réunira à ESSON, salle polyvalente
le 20 mars 2025, à 20H00.
Affiché le 12/03/2025
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
01 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire du 27 février 2025 02 - Finances : Approbation du CFU 2024 budget SPANC
03 - Finances : Affectation du résultat 2024 budget SPANC
04 - Finances : Approbation du CFU 2024 budget photovoltaïque
05 - Finances : Affectation du résultat 2024 budget photovoltaïque
06 - Finances : Approbation du CFU 2024 budget ZAC du Cingal
07 - Finances : Affectation du résultat 2024 budget ZAC du Cingal
08 - Finances : Approbation du CFU 2024 budget Zone des Prairies
09 - Finances : Affectation du résultat 2024 budget Zone des Prairies
10 - Finances : Approbation du CFU 2024 budget Zone des Trois Cours
11 - Finances : Affectation du résultat 2024 budget Zone des Trois Cours
12 - Finances : Approbation du CFU 2024 budget Ordures Ménagères
13 - Finances : Affectation du résultat 2024 budget Ordures Ménagères
14 - Finances : Approbation du CFU 2024 budget principal
15 - Finances : Affectation du résultat 2024 budget principal
16 - Finances : Vote du taux d'imposition TEOM 2025
17 - Finances : Vote des taux d'imposition des taxes locales 2025
18 - Finances : Vote du produit GEMAPI 2025 (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
19 - Finances : Proposition de recourir à trois emprunts pour les projets d'investissement 20 - Enfance Jeunesse : Avenant à la convention d'objectifs La ligue de l'enseignement (retrait de la commune de Saint-Sylvain)
21 - Transition écologique : Motion relative à la tuberculose bovine
22 - Culture : Appels à projets dans le cadre du fonds de soutien aux initiatives locales 23 - ADT : Décision d’engager l’évolution des documents d'urbanisme communaux 24 - Déchets ménagers - Signature du contrat CITEO pour la collecte sélective 2025-2029 25 - Déchets ménagers - Adhésion à l'association BIOMASSE NORMANDIE
26 - Voirie : Précision de l'intérêt communautaire de la compétence facultative "Création ou aménagement et entretien de la voirie"
27 - Projet de création d’une cantine à Clécy, porté par l’association Les Enfants à table 28 - Informations complémentaires
29 - Questions diverses
RÉUNION DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE