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Déliberation - 2024 23 CREATION DE POSTE
Conseil Municipal - Avis de reunion du CM
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Procès Verbal - Avis de Reunion cc 20251215 V2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis de Reunion cc 20251215 V2)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Jeunesse,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
Le conseil communautaire se réunira à CAUVICOURT, salle polyvalente
le 15 décembre 2025, à 20H00.
Affiché le 05/12/2025
ORDRE DU JOUR - Session ordinaire
01 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire du 27 novembre 2025
02 - Administration Générale : Révision du contrat régional de territoire
03 - Finances : Ouverture anticipée des crédits avant vote du budget 2026 – Budget Principal 04 - Finances : Ouverture anticipée des crédits avant vote du budget 2026 – Budget Annexe Cuisine de proximité
05 - Finances : Ouverture anticipée des crédits avant vote du budget 2026 – Budget Annexe OM - Ordures Ménagères
06 - Finances : Ouverture anticipée des crédits avant vote du budget 2026 – Budget Annexe SPANC – Service Public d'Assainissement Non Collectif
07 - Finances : Approbation du principe du recours à un fonds de concours des communes membres pour le financement du bâtiment des Trois Cours
08 - Finances : Décision modificative au budget Principal N°2
09 - Finances : Décision modificative au budget SPANC N°1
10 - Finances : Décision modificative au budget ZAC N°2
11 - Enfance Jeunesse : Signature de la Convention Triennale d’Objectifs « Accompagnement à la Politique Enfance Jeunesse de la Communauté de communes Cingal-Suisse Normande » 2026-2028
12 - Culture : Conventions d’adhésion au réseau de Lecture Publique
13 - Services à la population : Modification des tarifs d'apport des déchets (encombrants et gravats) pour les professionnels dans nos déchetteries à compter du 1er janvier 2026 14 - Informations complémentaires
15 - Questions diverses
RÉUNION DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE