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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Masseube.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 11 Deliberation 2023 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 13/04/2023
Reçu en préfecture le 13/04/2023
a Publié le 13/04/2023 S EL j REPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT
DU GERS / COMMUNE DE MASSEUB ID : 032-213202427-2023041 1-DE_11042023 05B-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
DATE NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGES
Afférents Qui ont pris Sans
Séance Convocation au Conseil | Présents part à la Pour | Contre
ser Municipal délibération
opinion 11 avril 2023 06 avril 2023 17 15 15
15 o o
L’an deux mille vingt-trois et le onze avril à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger BREIL, Maire de la Commune.
Présents : Mesdames BAUQUIN Sylvie, BONNET Marie-Josée, COURREGES Ghislaine, DATTAS Betty, DELRIEU Nelly, LABAT Marie-Paule, MILESI Isabelle, et Messieurs BIFFI Patrick, BOUCHER Daniel, BREIL, Roger, DANIELI Sébastien, DUTOYA Raymond, GARBAY Jacques, NADALET Christian et RIEU Alain.
Excusée : Madame SOURIGUERE Véronique
Absent : Monsieur CANO Anthony.
Monsieur Jacques GARBAY a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Vote du Budget Primitif 2023 Assainissement.
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur BREIL Roger, Maire de la Commune de MASSEUBE, vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 163.456,05 Recettes 166.756,05
Fonctionnement
Dépenses 210.637,30 Recettes 210.637,30
Pour rappel, total budget
Investissement :
Dépenses 166.756,05 (dont 3.3000,00 de RAR) Recettes 166.756,05 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement :
Dépenses 210.637,30 (dont 0,00 de RAR) Recettes 210.637,30 (dont 0,00 de RAR)
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Roger BREIL.