Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 04 11 Deliberation 2023 18
Déliberation - 2023 20
Déliberation - 2023 04 11 Deliberation 2023 19
Déliberation - 2023 19
Déliberation - 2023 04 11 Deliberation 2023 20
Déliberation - Vote du budget primitif 2024 Mairie
Déliberation - Affectation des Résultats 2023 Assainissement
Déliberation - 2024 04 10 Vote du budget primitif 2024 Mairie
Déliberation - Vote du budget primitif 2024 Lotissement la Contes
Déliberation - 2024 04 10 Vote du budget primitif 2024 Assainisse
Déliberation - 2023 18
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Masseube.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 13/04/2023
Regu en préfecure le 13/04/2023 ... Ge
Publié le 13/04/2023 SLR
ID : 032-213202427-20230411-DE_ 11042023 04-DE RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DU GERS / COMMUNE DE MASSEUBE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
DATE NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGES
Afférents Qui ont pris Sans
Séance Convocation au Conseil | Présents part à la Pour | Contre opinion
Municipal délibération P
11 avril 2023 06 avril 2023 17 15 15 14 o 1
L’an deux mille vingt-trois et Le onze avril à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger BREIL, Maire de la Commune.
Présents : Mesdames BAUQUIN Sylvie, BONNET Marie-Josée, COURREGES Ghislaine, DATTAS Betty, DELRIEU Nelly, LABAT Marie-Paule, MILESI Isabelle, et Messieurs BIFFI Patrick, BOUCHER Daniel, BREIL Roger, DANIELI Sébastien, DUTOYA Raymond, GARBAY Jacques, NADALET Christian et RIEU Alain.
Excusée : Madame SOURIGUERE Véronique
Absent : Monsieur CANO Anthony.
Monsieur Jacques GARBAY a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Vote du Budget Primitif 2023 Mairie.
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur BREIL Roger, Maire de la Commune de MASSEUBE, vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses 1.411.341,68
Recettes 1.362.308,68
Fonctionnement
Dépenses 2.247.347,49
Recettes 2.247.347,49
Pour rappel, total budget
Investissement :
Dépenses 1.438.845,68 (dont 27.504,00 de RAR)
Recettes 1.438.845.68 (dont 76.537,00 de RAR)
Fonctionnement :
Dépenses 2.247.347,49 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 2 247.347,49 (dont 0,00 de RAR)
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
de À Roger BREIL.
f