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Déliberation - 2023 12 15 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guipel.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 15 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
GUIP=L
Conseil
municipal
de
Guipel
Séance
du
15
décembre
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
le 15
décembre
2023
à la
salle
André
Michel
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Madame
JOUCAN
|., Maire,
Étaient
présents
:
Mme
Joucan
I., M.
Alméras
L, Mme
Delehaye
V.,
M.
Gallais
Ph,
M.
Samson
H.,
Mme
Georges
M.,
Mme
Pondemer
S.,
M.
LouazonS.,
M.
Le
Guellec
Y.,
M.
Lahaye
L.,
M.
Rucay
D.,
M.
Galipaud
B.,
Mme
Thomas
C.,
M.
Denais
J.-C.
Etaient
absents
excusés
: Mme
Raux
C.,
Mme
Corradini-Mochet
C.,
Mme
Basille
V.,
Mme
Jeanneteau
N.
Procurations
: Mme
Raux
C.
à Mme
Delehaye
V.,
Mme
Corradini-Mochet
C.
à M.
Denais
J.-
C.,
Mme
Basille
V.
à M.
Galipaud
B.,
Mme
Jeanneteau
N.
à Mme
Joucan
|.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
M.
Gallais
Ph.
est
désigné
secrétaire
de
séance. Retrouvez
le texte
intégral
des
délibérations
sur
le site
internet
www.
guipel.fr
8
Ordre
du
jour
Vote
Délibération
Equipement
travaux
— adhésion
à l'association
—
n°23-119
d'insertion
IIle-et-Développement
Unanimité
:
Equipements
travaux
—
Convention
adhésion
n°23-120
groupement
de
commandes
voirie
Unanimité
Culture
- Convention
de
partenariat
pour
la réalisation
n°23-121
d'un
inventaire
du
patrimoine
bâti
sur
la commune
de
Unanimité
Guipel
L
Affaires
foncières
- Cession
des
3 et
5 rue
de
la Liberté
NN
n°23-122
— Approbation
du
cahier
des
charges
de
cession
Unanimité
n°23-123
Finances
- Clôture
budget
Espace
maison
médicale
Unanimité
n°23-124
Finances
- Amortissement
M57
Unanimité
Budget
principal
- Autorisation
d'engager,
liquider
et
n°23-125
mandater
les
dépenses
d'investissement
par
Unanimité
anticipation
.
o
Urbanisme
— Ecohameau
d'habitats
réversibles
—
a
à
Der
modification
du
devis
de
l’entreprise
ORA
HRaninis
Vu pour être affiché le 22
décembre
2023
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L2121-
25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. À Guipel,
le 22
décembre
2023