Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Avis sur le SCOT ROO
Déliberation - 7. AVIS SUR LE RENOUVELLEMENT ET LEXTENSION DES CA
Déliberation - demande de subvention au SDIS
Déliberation - NOMBRE D ADJOINTS
Déliberation - ELECTION DU MAIRE
Arrêté - SCOLYTE
Déliberation - VENTE DE TERRAIN
Déliberation - ADMISSION EN NON VALEUR
Déliberation - 2023 16
Déliberation - ELECTION DES ADJOINTS
Déliberation - AVIS CARRIERE
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - AVIS CARRIERE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Industrie,
2023-27
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
/ \ L'an deux mil vingt-trois, le 04 Décembre, Le Conseil Municipal de la Commune de Date de la convocation :
Le 21/12//2023 Brens dûment convoqué le 21 Novembre 2023 s’est réuni en conseil ordinaire à la Salle
Date de l'affichage : du Conseil en Mairie sous la présidence de Monsieur Roger PATERMO, Maire. Le 21/12 /2023
rte de Coneilers f Présent(e) Absent{e) Présent{(e) Absent({e)
_ PSS 2 R. PATERMO œm O G. PREVOST Œ O
- Votants: 14 C. MARTIN m O L. PICCHIOTTINO D
_ ue 0 $. ZAMPIN ma Q F. FRATI O ml
_ SRE C. CHENAVIER = O R. PIOT m O
- Contre : 00 R. NOVEL OT G. DELAHAYE R [
Secrétaire de séance N. LAGRANGE VAN GELE CO x S. LACHIZE-PICCINO EX D
& LPICCHIOTTINO ) C. PERRIN-GUICHERD O œm S. GAYRAUD px 0
N. AUBRUN œ Q
Pouvoirs : : Francis FRATI à Mme Stéphanie ZAMPIN, Mme Céline PERRIN-GUICHERD à Mme Régine NOVEL.
OBJET : Avis sur le projet d’extension des carrières sur la commune d’Arboys en Bugey.
Considérant la rencontre d’information avec M le Président Directeur Général de la SA Grace et Piccino sur l’extension de la carrière sise à proximité du hameau de Peyzieu sur la commune d’Arboys en Bugey.
Considérant que cette extension ne devra entrainer ni augmentation du volume exploité, ni par conséquent des flux routiers traversant la commune de Brens.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
+ DECLARE ne pas avoir d’observation à formuler sur l’extension des carrières Grace et Piccino sur la commune d’Arboys en Bugey.
Ainsi fait et délibéré.
Brens le 06/12 /2023 Le Maire, Roger PATERMO