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Déliberation - Liste des deliberations du 22 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 6.03.2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Boupère.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 6.03.2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Ruralité,
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay-le-Comte
COMMUNE DE LE BOUPERE
D2026-11)
D2026-12)
D2026-13)
D2026-14)
D2026-15)
D2026-16)
D2026-17)
D2026-18)
D2026-19)
D2026-20)
D2026-21)
D2026-22)
D2026-23)
D2026-24)
D2026-25)
D2026-26)
D2026-27)
D2026-28)
D2026-29)
Affichée et publiée le 9 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 MARS 2026
Reprise anticipée du résultat 2025 :
Reprise anticipée du résultat 2025 :
Reprise anticipée du résultat 2025 :
Reprise anticipée du résultat 2025 :
Reprise anticipée du résultat 2025
Fiscalité locale : vote des taux 2026
Adoption du budget primitif 2026 : budget principal
budget principal
BA chaufferie
BA Grand Champ 2
BA Ext. Château d'eau
: BA Ilot Marne
Adoption du budget primitif 2026 : BA chaufferie
Adoption du budget primitif 2026 : BA Lotissements
Politique foncière : bilan des acquisitions et cessions 2025
Budget fournitures scolaires 2026 : Ecole P. Menanteau
Subvention 2026 : CCAS
Subvention 2026 :
Subvention 2026 : Convention Famil
Subvention 2026 :
Contrat d'association Ecole Ste Marie
les Rurales
Associations locales et d'intérêt général
Cession de la maison du 24 rue de la Marne
Cession d'un tractopelle des services techniques
Protection sociale des agents : risque santé
Modifications des statuts de la communauté de communes
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal - séance du 6 mars 2026