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Compte-Rendu - 2026 01 CR delegations au Maire tampon
Compte-Rendu - 2023 14 CR delegations au Maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 14 CR delegations au Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2023
Publié
le 03/04/2023
S
L Gr
ID
: 038-213802374-20230331-DEL_2023_14-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le trente-et-un
mars,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 23
mars
2023
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| AICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
ELUS
: 11
GIRAUD
Roger, JOUANNY
Michèle, SAUNIER Jean-Marc,
BERARD
Guy.
EN
FONCTION :
11
PRESENTS
:
3
Etaient
excusées
: JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
PHILIPPE
Francine),
VINCENT
Denise
(pouvoir
à
VOTANTS
: 11
GONON
Florence).
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: 0
GONON
Florence
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
POUR
: 11
Délibération
n°
2023/14
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Renouvellement
des
adhésions
pour
2023
:
-
Fondation
du
patrimoine
: 100
€
Décision
du
16
mars
2023:
acceptation
de
devis
de
l'entreprise
ATELIERS
CREATIFS
pour
un
atelier
« sculptures
à
partir
de
matériaux
recyclés
—
Une
forêt
et
ses
animaux
»
à
l’école
maternelle.
Montant
du
devis
: 750,00
€ TTC.
Décision
du
16
mars
2023
: acceptation
de
devis
de
l’entreprise
ALTRAD
pour
la fourniture
de
6 matelas
pour
le
refuge
des
Clots.
Montant
du
devis
: 1
225,56
€
TTC.
Décision
du
16
mars
2023
: acceptation
de
devis
de
l'entreprise
ALTRAD
pour
la
fourniture
d’une
table
extérieure
de
pique-nique
pour
le
refuge
des
Clots.
Montant
du
devis
: 646,80
€
TTC.
Décision
du
27
mars
2023
: acceptation
de
devis
de
l'entreprise
BUCHER
MUNICIPAL
pour
la fourniture
d'un
racleur
caoutchouc
nécessaire
à
la
lame
de
déneigement
de
l'UNIMOG.
Montant
du
devis
: 973,20
€
TTC.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt en
Préfecture :
ÿ
3
AVR.
2023
Date
de
publication
:
LE
AVR.
2023