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Compte-Rendu - 2023 40 CR delegations au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 40 CR delegations au maire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le
03/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/10/2023
Publié
le
ID
: 038-213802374-20230921-DEL
2023 40-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-et-un
septembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 11
septembre
2023
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| AICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNY
Michèle,
ELUS
: 11
|
GIRAUD
Roger,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy
EN
FONCTION
: 11
Étaient
excusées
:
PRESENTS
: 9
VOTANTS
: 10
Etaient
excusés
: VENERA
Christophe,
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
PHILIPPE
Francine)
CONTRE :
O0
ABSTENTION
: 0
GONON
Florence
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
POUR
: 10
Délibération
n°
2023/40
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
Engagement
du
personnel
temporaire
(accroissement
saisonnier
d'activité)
:
-
CHAPARD
Jules
: du
31
juillet
au
11
août
2023
à
temps
complet,
-
.
GONON
Mélissa
: du
14
au
25
août
2023
à
temps
complet,
-__
VENERA
Philippe
: prolongation
du
contrat
du
1°"
au
30
septembre
2023,
Personnel
temporaire
(Service
National
Universel
- SNU)
:
- _
CHAPARD
Jules:
mission
d'intérêt
général
«
mise
en
valeur
des
espaces
publics
»
pour
84
heures
réparties
du
21
août
au
1°"
septembre
et
du
23
octobre
au
3
novembre
2023,
Décision
du
3
août
2023:
acceptation
de
devis
de
l’entreprise
SCOP
A.T.EAU
pour
le
remplacement
de
9
vannes
du
réseau
d’eau
potable.
Montant
du
devis
: 12
043,20
€
TTC.
Décision
du
7
septembre
2023:
acceptation
de
devis
de
l'entreprise
LEGSA
pour
la
fourniture
de
pièces
détachées
pour
la
réparation
du
broyeur.
Montant
du
devis
: 1
946,90
€
TTC.
Décision
du
18
septembre
2023
: acceptation
de
devis
de
l’entreprise
FIAT
pour
la
remise
en
état
de
la
piste
d'Emparis.
Montant
du
devis
: 5
220,00
€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
{
3
OCT.
2023
Date
de
publication
: