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Compte-Rendu - 2023 33 CR delegations au maire
Compte-Rendu - 2023 30 CR delegations au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 30 CR delegations au maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
12/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/06/2023
Publié
le
ID
: 038-213802374-20230609-DEL_2023_30-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la
convocation
: 2 juin
2023
Etaient
présents :
(formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 9
VOTANTS
: 10
CONTRE
: 0
ABSTENTION : O POUR :
10
Était
excusée
: JOUANNY
Michèle
(pouvoir
à
Bernard
MICHEL),
Étaient
absents
: BERARD
Guy,
Jean-Marc
SAUNIER
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023/30
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du 8
juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Renouvellement
des
adhésions
pour
2023
:
-__
Association
pour
la
Promotion
de
l'Agriculture
de
l'Oisans
(APAO)
: 15
€
Engagement
du
personnel
temporaire
(accroissement
saisonnier
d'activité)
:
- _
ROFFAT
Viviane
: du
5 juin
au
31
août
2023
à temps
complet,
Décision
du
23
mai
2023:
acceptation
de
devis
de
l'entreprise
LEGSA
pour
la
fourniture
des
pièces
nécessaires
à
la
réparation
du
broyeur.
Montant
du
devis
: 2
410,18
€
TTC.
Décision
du
1°
juin
2023
: acceptation
de
devis
de
l’entreprise
SAMSE
pour
la
fourniture
d’un
bloc
porte
intérieur
coupe-feu
pour
le
refuge
des
Clots.
Montant
du
devis
: 503,18
€ TTC.
Décision
du
2
juin
2023:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
PROXIMARK
pour
la
réalisation
de
la
signalisation
horizontale
(marquage
au
sol).
Montant
du
devis
: 1
888,80
€
TTC.
Décision
du
6 juin
2023
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
CAP
VERRE
pour
la
fourniture
d’un
vitrage
intérieur
coupe-feu
pour
le
refuge
des
Mouterres.
Montant
du
devis
: 2 418,80
€ TTC.
Décision
du
8
juin
2023
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
VIEUX-PERNON
Jérôme
pour
le
fauchage
mécanique
des
voies
communales.
Montant
du
devis
: 2
832,00
€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
\
è
JUIN
2023
Date
de
publication
:
”
12
JUIN
2023