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Conseil Municipal - conseil municipal 03 11 mars 2025&IDproduit orig=&IDpage
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Brandan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 03 11 mars 2025&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
du
11
Mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
11 mars,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Brandan
se
sont
réunis
à
la
Mairie
à
20
heures,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
5
Mars
2025
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Elus :
Présent
Donne
|
A
|
Absent
Procuration
Christian
JOLLY
CO]
Franck
CHAMPAGNE
Virginie LAIGLE Vincent
LE
BERR
Delphine
HELLOCO
Didier
LE
VEXIER
Pierre
CHOUPEAUX
Laetitia HENRY Jean
Pierre
VARNIER
Virginie
PHILIPPE
Sandra
LE
GUILLOUX
Michel
LE
COQ
Patrick
JAGOREL
Emile
MOMBRIS
Chantal
BOUHIER
Romuald
TANGUY
CELINE
AUFFRAY
Claire SERRE Gaelle
SCHUMAKER
Didier LE
VEXIER
Michel
LE
COQ
Céline
AUFFRAY
OUDODODONOIONNRNNONHHRNREHE
OOOCOOOCOO0C0OO0OCO0O0DD
DWOONOOROOCOROCOCOOUNO
Virginie
PHILIPPE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:19
Nombre
de
conseillers
présents
:15
Nombre
de
votants
: 19
Invité(s)
: agents
de recensement
Personnel
administratif
: Stéphane
LE
TREOU
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Delphine
HELLOCO
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.2
/
14
Ordre
du
jour
Administration
Générale
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
11
février
2025
Finances
D2025-014
:
D2025-015
: : Compte
financier
Unique
Lotissement
la
Clé
des
Champs
D2025-017
:
D2025-018
:
D2025-019
:
D2025-020
:
D2025-016
Compte
financier
unique
Communal
Compte
financier
unique
Carestiemble
Suppression
du budget
de
la
caisse
des
écoles
Facturation
des
frais
de
scolarité
à
Lanfains
Subvention
à
l’école
des
Chrysalides
Subventions
communales
2025
Informations
et
questions
diversesAdministration
générale
Approbation
du
procès-verbal
du
11
février
2025
Rapporteur
:
Christian
JOLLY
Exposé
:
Le
procès-verbal
du
11
février
2025
a
été
établi
et
transmis
en
pièce
jointe
à
la
convocation.
Décision Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
passe
au
vote
:
| Pour:
19
|Abstention
:
Contre
:
|
La
délibération
est
AdoptéeFinances D2025
-
014
Compte
financier
unique
Budget
communal
Vincent
Le
Berr
Rapporteur
:
Exposé
:
M.
Vincent
Le
Berr,
Adjoint
aux
Finances,
présente
les
résultats
2024
du
budget
principal
:
Fonctionnement Recettes
2
473
686.55
€
Dépenses
2
118
050.64
€
Solde
exécution
2024
355
635.91
€
Résultat
de
clôture
2023
359
724.86€
Part
affectée
à
l'investissement
en
2024
310
103.87€
Excédent
à
affecter
355
635.91€
Investissement Recettes
652
919.52
€
Dépenses
354
614.90
€
Solde
exécution
2024
298
304.62€
Déficit
d'investissement reporté
2023
-300
734.62€
Résultat
cumulé
section
Investissement
2
430.00
€
RAR-
Dépenses
117
819.68
€
M.
Pierre
Choupeaux, donne
lecture
Vu
le
code
général des
collectivités territoriales
(CGCT)
et
notamment
l’article
L
2222-
3
;5
/
14
Vu
l’avis
de
la
commission
des
Finances
;
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
Budget
Principal
de
la
commune
de
St
Brandan
;
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents
;
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU
;
Après
en
avoir
délibéré,
Monsieur
le
maire
s'étant
retiré
et
n’ayant
pas
pris
part
au
vote,
qui
est
pour
*_
Approuver
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
budget
Principal
qui
constate
les
résultats
ci-
dessus
*
Donner
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Décision Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
passe
au
vote
:
| Pour
:18
|Abstention
:
Contre
:
La
délibération
est
Adoptée Rejetée
CO
À
l'issue
du
vote,
Monsieur
Le
maire
souligne
la
stabilité
des charges
de
fonctionnement
(qui
n’ont
pas
augmenté
en
2024).
Il
félicite
les
services
qui
ont
respecté
les
consignes
de
sobriété
dans
les
dépenses.
Nous
avons
respecté
les
remarques
et
les
actions
correctives
mandaté
par
le
rapport
de
la
Cour
des
Comptes.
Nous
commençons
l’année
avec
un
résultat
cumulé
positif,
Ceci
n’était
pas
arrivé
depuis
plusieurs années.
Nous
devons
et
allons
poursuivre
dans
cette
voie.6/14
Finances D20925
-
015
Compte
financier
unique
Carestiemble
Rapporteur
:.
Vincent
Le
Berr
M.
Vincent
Le
Berr,
Adjoint
aux
Finances,
présente
les
résultats
2024
du
budget
Logements
de
Carestiemble
:
Fonctionnement Recettes
5
952,00
€
Dépenses
192,98
€
Solde
exécution
2024
5
759,02
€
Résultat
de
clôture
2023
6 259,91
€
Part
affectée
à
l'investissement
en
2023
6
259,91
€
Résultat
cumulé
section
Fonctionnement
5
759,02
€
Affectation
en
réserve
(1068)
5
759,02
€
Excédent
de
fonctionnement à
reporter
(002)
(0
Investissement Recettes
6 609,81
€
Dépenses
4
468,65
€
Solde
exécution
2023
2
141,16
€
Déficit
d'investissement
reporté
28
413,85
€
Résultat
cumulé
section
Investissement
26
272,69
€
Besoin
d'investissement
à
reporter
(001)
26
272,69
€
M.
Pierre
Choupeaux,
donne
lecture
:
Vu
l'avis
de
la
commission
des Finances
;
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
Budget
Logements
de
Carestiemble
;
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents
;
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données de
l’ordonnateur
et celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU
;
Après en
avoir
délibéré,
Monsieur
le
maire
s'étant
retiré et
n’ayant pas
pris
part
au
vote,
qui
est
pour7
/
14
*
Approuver
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
budget
Logements
de
Carestiemble
qui
constate
les
résultats
ci-dessus
*
Donner
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Décision Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
passe
au vote
:
|Pour
: 18
|Abstention
:
Contre
:
La
délibération
est
Adoptée
x
Rejetée
C]8
/
14
Finances D2025-016
Compte
financier
unique
Lotissement
Clé
des
Champs
Rapporteur
:
Vincent
Le
Berr
M.
Vincent
Le
Berr,
Adjoint
aux
Finances,
présente
les
résultats
2024
du
budget
Lotissement
de
la
Clé
des
Champs
:
Fonctionnement Recettes
0,04
€
Dépenses
18
264,78
€
Solde
exécution
2024
-18
264,74
€
Résultat
de
clôture
2023
241
871,90
€
Résultat
cumulé
section
Fonctionnement
223
607,16
€
Excédent
de
fonctionnement à
reporter
(002)
223
607,16
€
Investissement Recettes
0,00
€
Dépenses
0,00
€
Solde
exécution
2024
0,00
€
Excédent
d'investissement
reporté
0,00
€
Résultat
cumulé
section
Investissement
0,00
€
Excédent
d'investissement
à
reporter
(001)
0,00
€
M.
Pierre
Choupeaux,
donne
lecture
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
et
notamment
l’article
L
2222-
3
;
Vu
l'avis
de
la
commission
des Finances
;
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
Budget
Lotissement
de
la
Clé
des
Champs;
Considérant
que
le
CFÜ
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des taux
des
contributions
et
produits
afférents
;
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données de
l’ordonnateur
et celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU
;Après
en
avoir
délibéré,
Monsieur
le
maire
s'étant
retiré
et
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
qui
est
pour
*”_
Approuver
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
budget
Lotissement
de
la
Clé des
Champs
qui
constate
les
résultats
ci-dessus
*_
Donner
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Décision Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
passe
au
vote
:
Pour
:
18
|Abstention
:
Contre
:
La
délibération
est
Adoptée Rejetée
(MFinances
D
2025-017
Suppression
du
budget
annexe
Caisse
des
Ecoles
Rapporteur
:
Vincent
LE
BERR
Exposé
:
Monsieur
LE
BERR,
5°"€
adjoint,
donne
connaissance
à
l'assemblée
que
l’article
212-10
du
code
de
l'éducation
Nationale,
modifié
par
la
loi
2001-624
du
17
juillet
2001,
confère
expressément
la
compétence
de
dissolution
de
la
Caisse
des
Ecoles
au
conseil
municipal
«
lorsque
la
Caisse
des
Ecoles
n’a
procédé
à
aucune
opération
de
dépenses
ou
de
recettes
pendant
3
ans
».
Aujourd’hui,
les
activités
en
direction
des
élèves
se
sont
modifiées
sans
que
la
nature
de
la
Caisse
des
Ecoles
n’ait
évolué.
Par
conséquent,
l'existence
de
cette
caisse
est
devenue
sans
objet,
d'autant
plus
que
la
gestion
des
activités
périscolaires
est
assurée
financièrement
par
le
budget
communal.
Proposition Il convient
donc
de
supprimer
définitivement
la
caisse
des
écoles
inactive
depuis
3
ans.
Décision Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
passe
au vote
:
| Pour
: 19
|Abstention
:
Contre
:
|
La
délibération
est
Adoptée Rejetée
(M11
/
14
Finances
D
2025-018
Facturation
des
frais
de
Scolarité
à
la
commune
de
Lanfains
Rapporteur
:
Vincent
LE
BERR
Exposé
:
Par
délibération
en
date
du
11
février
2025
le
montant
de
la
participation
des
communes
extérieures
aux
frais
de fonctionnement
2024-2025
de
l’école
des
Chrysalides
a
été
déterminé.
Dix-sept
enfants
dont
les
parents
sont
domiciliés
à
Lanfains
sont
scolarisés
à
l’école
publique
des
Chrysalides
pour
l’année
scolaire
2024-2025
(4
en
maternelle
et
13
en
élémentaire).
|
L'état
des
dépenses
des
frais
de fonctionnement
de
l’école
Les
Chrysalides
pour
l’année
2024
permet
de
déterminer un
coût
moyen
par
élève
scolarisé
qui
s'élève
à 1
656.90 €
par
élève
de
maternelle
et
à
574.45
€
par
élève
d’élémentaire.
Proposition Il est
proposé de
facturer
à
la
commune
de
Lanfains,
la
somme
14 095.45
€
pour
les
4
enfants
en
maternelle
et
les
13
en
élémentaire.
Décision Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
passe
au
vote
:
|Pour
: 19
| Abstention
:
Contre
:
|
La
délibération
est
Adoptée Rejetée
Ü12
/
14
Finances D2025-019
Subvention
communale
2025
Rapporteur
:
Vincent
LE
BERR
Exposé
:
PROPOSITION
Demandeur
Mineurs
Majeurs
SUBV
2025
Ainsi
danse
26,00
13,00
520,00
26*20
€
Amicale
Laïque
judo
Ploufragan
Baie
d'Armor
Handball
2,00
1,00
40,00
2*20
€
Bibliothèque
Clos
Salmon"
Mel
a
1
500,00
Gwenan" Club
de
plongée
Epave
1,00
2,00
20,00
1*20
€
Gym.
Féminine
ST
BRANDAN
20,00
200,00
20*10€
Les
cent
Pieds
Brandanais
60,00
600,00
60*10€
MJC
Quintin
2 333,00
2333*1
€/habitant
Outil
en
main
30,00
600,00
30*20
€
PLAINTEL-PLAINTEL
100,00
Quintin
Roller
Club
17,00
4,00
340,00
17*20
€
SBQFC
(sept
2016
ex
JSSB)
105,00
2 890,00
105*20
€
+
79*10 €
SBQFC
jeunes
/
école
de
foot
525,00
105*5 €
Trégueux
Langueux
Athlétisme
1,00
4,00
20,00
1*20€
FASILA
JOUER
8,00
5,00
210,00
8*20+5*10
AS
Pyramide
de
Lanfains
4,00
club
de
foot
sur
lal
commune
France
ADOT
22
(don
d’organes)
120,00
€
Rêves
de
clown
120,00
€
Maison
familiale
rurale
de
PLERIN
3
60,00
€
20
€
par
app
Coopérative
scolaire
(forfait
673,00
€
forfait
spectacles) Coopérative
scolaire
(activités
2
412,00
€
18€*134
ériscolaires) Coopérative
scolaire (transport
2
814,00
€
21
€*134
sorties)13
/
14
Les
Chrysalides
(sorties
scolaires
Cac
sie
nuitées
stages)
3
500,00
€
_
Amicale
Laïque
2050
€
Ste
Anne
(APEL
:
sorties
scolaires)
351,39
€
Ferme
maternelle
17
enfants
Ste
Anne
(APEL
:
activités
1
152,00
€
18
€*64
périscolaires) Ste
Anne
(APEL
:
spectacles)
673,00
€
forfait
St
Anne
(sortie
scolaire
nuitée)
2
500,00
€
50
euros
max
pour
50
enfants
Ste
Anne
Transports
scolaires
1
344,00
€
21
€E*64
Ste
Anne
(OGEC
: fonctionnement)
63 318,08
€
NES
FFTer
Ass°
départementale
protection
civile
233,00
€
0,10
€*2333
Framaje
(France
Madagascar)
120,00
€
SCC
Saint
Hubert
300,00
€
Solidarité
Mayotte
300,00
€
Délibération Janvier 2025
JSP
Quintin
233,00
€
2333*0,1 €
Subventions
versées
aux
associations
90
121,47
€
Subv
commune
à
CCAS
7
469,31
€
TOTAL
97
590,78
€
Proposition Il
est
proposé
d'adopter
ces
subventions
telles
que
présentées
ci-dessus.
Décision Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
passe
au
vote
:
|Pour
:
19
|Abstention
:
Contre
:
La
délibération
est
Adoptée Rejetée
(MInformations
et
questions
diverses
FIN
DE
SEANCE
à
21h15
DATES
A
RETENIR
:
31
mars 2025
: Plénière
budget
8
avril
2025
: conseil
municipal
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Christian
JOLLY
Delphine
HELLOCO