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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 115 Modification des representants au sein du SIEOM de MER
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 115 Modification des representants au sein du SIEOM de MER)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 21/12/2022
A Reçu en préfecture le 21/12/2022
Publié le Tr ———
G R L n D ID : 041-244100798-20221219-041115B 2022-DE
CHRMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 19 décembre 2022
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
09 décembre 2022 Séance du 19 décembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : | 5 L'an deux mil vingt deux
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 19 décembre à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la
présidence de Monsieur Gîilles CLEMENT, Président de la Communauté de
Communes.
Titulaires présents : 24
Suppléants votants : 1
Pouvoirs : 9
Total votants : 34
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN {Crouy-sur-Cosson),
Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne) Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Cécile JORY-JANVIER (Huisseau-sur-Cosson), Dimitri
BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, José COFLHO, Danièle DEBOUT,
Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER (Montlivault}, Patrick MARION (Neuwy), Laurent
ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Elisabeth
GUIBERTEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-
en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Florence BARRAUD RODET (Thoury).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux), Joël DEBUIGNE a donné pouvoir à Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson), Claire CAILLON a donné pouvoir à Cécile JORY-JANVIER (Huisseau-sur-Cosson),
Anne-Marie THOMAS a donné pouvoir à Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Gérard CHAUVEAU a donné pouvoir à
Fabienne GENDRIER (Montlivault), Nathalie BINVAULT a donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord),
Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray) a donné pouvoir à André JOLY (Chambord), Julien MARCILHAC a donné
pouvoir à Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray), Christine SOUCHET a donné pouvoir à Jacky HERNANDEZ (Saint-
Laurent-Nouan).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Stéphane FRIAUD, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord) a
été désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-115-2022 |
Objet : Modification des représentants au sein du Syndicat intercommunal d'enlèvement des ordures ménagères
de Mer (SIEOM de Mer)
Monsieur le Président rappelle que par délibération en date du 23 juillet 2020 le Conseil communautaire a élu les
représentants de la Communauté de communes du Grand Chambord au sein du Syndicat intercommunal d'enlèvement
des ordures ménagères de Mer (SIEOM de Mer).
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 0254465381 www.grandchambord.fr
CREER EE ERP EEE EE PP PE SE CE D PE PE ET SU] VMS TE Envoyé en préfecture le 21/12/2022
Reçu en préfecture le 21/12/2022
Publié le see
ID : 041-244100798-20221219-041115B 2022-DE
Considérant la nécessité de remplacer les sièges devenus vacants, il convient de désigner 1 titulaire au sein de ce
syndicat,
Considérant les statuts du Syndicat intercommunal d'enlèvement des ordures ménagères de Mer (SIEOM de Mer) ;
Considérant que, en application de ces dispositions, la Communauté de communes du Grand Chambord dispose de 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants ;
Considérant que le choix du Conseil communautaire peut porter sur l'un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d'une commune membre de la Communauté ;
Les candidats intéressés suivants se sont fait connaître :
-_ Monsieur Norbert TROCMÉ (Saint-Dyé-sur-Loire) en tant que titulaire,
-_ Madame Stéphanie DUQUENET (Saint-Dyé-sur-Loire) en tant que suppléant,
Considérant l'accord unanime du conseil communautaire pour procéder à un vote à main levée, l'élection des membres
titulaires et suppléants s'est effectuée pendant la séance du conseil ;
Considérant que l'ensemble des candidats présentés sont élus à l'unanimité ;
Le Conseil communautaire :
> DÉCIDE de proclamer les délégués suivants comme représentant de la Communauté de communes du
Grand Chambord au sein du Syndicat intercommunal d'enlèvement des ordures ménagères de Mer
(SIEOM de Mer) :
Membres Titulaires | Membres Suppléants ppléants mi]
Henri LEMAIGNEN (Bauzy) Quentin POTHIER (Bauzy) |
André JOLY (Chambord) Jocelyne HOURY (Chambord)
D Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson) _| Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson) .
| Pascale GARNIER (Fontaines-en-Sologne) |__ Roselyne LECOMTE (Fontaines-en-Sologne) |
Jean-Paul VOISIN (La Ferté-Saint-Cyr) | Sylvie TOULLERON (La Ferté-Saint Cyr)
Jean-Pierre CHEVESSAND (Maslives) Jean-Marc MENARD (Maslives)
Serge VOROBIEFF (Neuvy) Patrick MARION (Neuvy)
| Norbert TROCMÉ (Saint-Dyé-sur-Loire) Stéphanie DUQUENET (Saint-Dyé-sur-Loire)
E Jacky HERNANDEZ (Saint-Laurent-Nouan) Stéphane FRIAUD (Saint-Laurent-Nouan)
Nicolas AUDOUIN (Thoury) à Sauveur BOULON DIT ZEBULON (Thoury)ri
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
CS ire de séance
NA
Danièle DEBOUT