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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 080 Rapport annuel 2022 du SIEOM de Mer
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 080 Rapport annuel 2022 du SIEOM de Mer)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer,
_
—-
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le S L O7
æ ID : 041-244100798-20230925-041_080_2023-DE
C GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 25 septembre 2023
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
15 septembre 2023 Séance du 25 septembre 2023
Nombre de conseillers en exercice: CIE L'an deux mil vingt trois
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 25 septembre à 19h00
Titulaires présents : 30 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par Suppléants votants : 1 la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence Pouvoirs : 3 de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Total votants : 34
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX, Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN
(Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Cécile
JORY-JANVIER (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA
(Maslives), Gérard CHAUVEAU, Fabienne GENDRIER (Montlivault}), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, Danièle DEBOUT (Mont-
près-Chambord), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY, Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille
BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Elisabeth GUIBERTEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-
Nouan), Christophe HENRY (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : Anne-Marie BARBILLON (Neuvy).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
José COELHO a donné pouvoir à Nathalie BINVAULT (Mont-près-Chambord),.
Dominique GIBAUD a donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambordi).
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Denis LEPINE (Fontaines-en-Sologne), Florence BARRAUD RODET
(Thoury).
Membres Titulaires absents ou excusés : Patrick MARION (Neuvy), Stéphane FRIAUD, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson) a été
désigné secrétaire de séance.
Délibération 041-080-2023 |
Objet : Rapport annuel 2022 du SIEOM de Mer
Monsieur le Président indique aux membres du Conseil communautaire que celui-ci doit prendre acte du rapport annuel adopté
par le SIEOM de Mer dont la Communauté de communes est membre.
Ce rapport est joint en annexe 11.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél : 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sabtière - 41250 Bracieux Fax: 02 S4 465381 www.grandchambord.fr
FR EE RE QT DS SP) © Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le S L O0 Dés
ID : 041-244100798-20230925-041 080 2023-DE
Le Conseil communautaire prend acte du rapport annuel 2022 adopté par le SIEOM de Mer dont la Communauté de
communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire de séance Le Président
CS SA à \ \ ES
Joël DEBUIGNE Gilles CLEMENT