Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 211123 1
Convocation - 2025 12 15 CONVOCATION CM
Convocation - 2025 12 15 CONVOCATION CM
Convocation - 2025 12 15 CONVOCATION CM
Convocation - Convocation CM 210615 1
Convocation - Convocation CM 2106705 1
Convocation - Convocation CM 2106705 1
Convocation - Convocation CM 210615 1
Convocation - Convocation CM 101220
Convocation - Convocation CM 101220
Convocation - Convocation CM 211123 1
Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 211123 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
Ville
de
Villers
te Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à la
MAIRIE,
le :
Mardi
23
novembre
2021
à 19
h 00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1)
Convention
de
financement
des
travaux
de
dévoiement
du
réseau
d'eaux
pluviales
: rue
Maréchal
Juin
-
2)
Décision
budgétaire
modificative
-
3)
Autorisation
de
dépenses
« section
investissement
» avant
adoption
du
budget
2022
(budget
général
et
budget
bois)
—
4)
Tarifs
2022
(cantines,
salle
des
fêtes,
concessions
cimetières.)
—
5)
Rectification
de
la délibération
prise
le 09.09.2021,
relative
à la
suppression
de
l’exonération
de
deux
ans
de
la
taxe
d'habitation
en
faveur
des
constructions
nouvelles
-
6)
Mise
en
place
d’'astreintes
pour
les
agents
en
charge
de
la salle
des
fêtes.
7)
Cession
d’un
terrain
situé
à Chaillexon
« route
des
Combes
» à
la SCI
Les
Bassins,
représentée
par
DUBAT
Yvan
et
Adrien
—
8)
Echange
entre
la Commune
et
la Sté
NEOLIA
de
terrains
situés
rue
du
Maréchal
Juin
—
9)
Motion
de
soutien
contre
le nouveau
contrat
Etat-ONF
-—
10)
Rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
de
l’eau
potable
—
11)
Questions
diverses.
Dominique
MOLLIER
(1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/ Tél:03.81.68.03.77.
/ Mail
: jacquotm@mairie-vilfr.
/ www.villers-le-lac.fr
|