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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - 2025 12 15 CONVOCATION CM)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Budget, Eau et assainissement,
Ville
de
Villers
le
Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à
la
mairie,
le :
Lundi
15
décembre
2025
à
19
h
00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
-
Session
ordinaire
1)
Finances
:
- Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
4
du
budget
d'investissement
2025
avant
vote
du
budget
2026
- Subvention
DETR
cantine
scolaire
- Souscription
d'un
emprunt
(Annexe
1)
- Tarifs
2026 :
location
salle
des
fêtes,
concessions
cimetières,
cantines,
..
(Annexe
2)
- Admissions
en
non-valeur
(Annexe
3)
2)
Budget
bois
: état
d'assiette
2026
(Annexe
4)
3)
Vente
de
la
parcelle
de
bois
cadastrée
section
B
n°34
au
Chatelard
(Annexe
5)
4)
Solarisation
des
bâtiments
publics
: groupement
de
commande
(Annexe
6)
5)
PLUIi-H
: périmètre
des
abords
(Annexe
7)
6)
Renouvellement
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
et
la
communauté
de
communes
du
Val
de
Morteau
(Annexe
8)
7)
Fourrière
automobile
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Morteau
(Annexe
9)
8)
Adhésion
de
la
commune
de
la
Bosse
au
Syndicat
des
Eaux
du
Haut
Plateau
du
Russey
(Annexe
10)
9)
Décisions
du
Maire :
- Choix
de
l'entreprise
pour
l'aménagement
du
cimetière
des
côtes
10)
Validation
des
compte-rendu
de
commissions
11)
Informations
diverses
:
- Installation
de
PICK
UP
(consignes
colis
automatiques
de
la
Poste)
- Rapport
annuel
2024
sur
la qualité
de
l’eau
(Annexe
11)
12)
Questions
diverses
Fait
à
Villers
Le
Lac,
le
05
décembre
2025.
Le
Maire,
,
Dominique
MOLLIER
N
1, rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél:03.81.68.03.77.
/
Mail
: romaina@mairie-vll.fr.
/
www.villers-le-lac.fr
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