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Convocation - Convocation CM 101220
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 101220)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Ville
de
Villers
le
Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à
la
«
SALLE
DES
FETES
»,
rue
du
Stade,
le :
JEUDI
10
DECEMBRE
2020
à
19
h
00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
-
Session
ordinaire
1°)
Propositions
d’avenants
T.D.F.
pour
les
sites
sur
lesquels
sont
implantés
des
relais
:rue
du
8
Mai
et
site
de
l’ancienne
gare.
2°)
Désignation
des
représentants
(titulaire-suppléant)
de
la
commune
à
la
Commission
Locale
D’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT).
3°)
Avenant
aux
travaux
d'extension
du
groupe
scolaire.
Lot
n°
9
—
sols
collés
—
entreprise
SARL
SOL
PRO.
4°)
Convention
au
titre
des
«Opérations
Partenariales
de
Sécurité
en
Agglomération
»
(OPSA)
entre
le
Département
et
la
Commune,
relative
aux
travaux
d'aménagement
de
la
RD
215
—
route
des
Fins.
5°)
Validation
du
projet
de
rénovation
de
l'éclairage
public,
en
collaboration
avec
le
Syndicat
Mixte
d'Energies
du
Doubs
(SYDED).
6°)
Adhésion
au
groupement
d’achat
d'énergie
(gaz,
électricité)
proposé
par
le
SYDED. 7°)
Tarifs
2021.
8°)
Autorisation
de
dépenses,
en
section
d'investissement,
avant
adoption
du
budget
général
et
du
budget
bois
2021.
9°)
Convention
d'occupation
précaire
d’un
terrain
communal
par
M.
VIENNET
Pascal
«
Les
Calèches
du
Saut
du
Doubs
».
clone
[ 1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél
: 03.81.68.03.77.
/ Mail
: jacquotm@mairie-vil.fr.
/ www.villers-le-lac.fr 10°)
Echange
de
terrain
entre
GD
Construction
et
la
Commune.
11°)
Nom
de
rue
du
nouveau
lotissement
de
Chaillexon:
proposition
«rue
du
Calvaire
».
12°)
Présentation
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l’eau.
Ce
point
ne
donne
pas
lieu
à
délibération.
13°)
Questions
diverses.
Je
vous
rappelle
que
pendant
la
durée
de
l’état
d'urgence
sanitaire,
chaque
élu
peut
être
porteur
de
deux
pouvoirs.
Fait
à Villers
Le
Lac,
le
3
décembre
2020.
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
1, rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél:03.81.68.03.77.
/
Mail
: jacquotm@mairie-vil.fr.
/
www.villers-le-lac.fr