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Déliberation - 57 2023 decision portant creation de tarifs centre dentaire.doc 0
Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - 57 2023 decision portant creation de tarifs centre dentaire.doc 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
ôma VILLE DE
RS
Hôtel de Ville
Tél. : 01 46 62 3535
courriel : mairie@clamart.fr N°DAJA 057/2023 www.clamart.fr Nomenclature : 7.10.8
DÉCISION DU MAIRE
DÉCISION PORTANT CRÉATION ET MODIFICATION DES TARIFS POUR LES ACTES DE SOINS ET DE PROTHÈSE DENTAIRE DU CENTRE DE SANTÉ MUNICIPAL "AUVERGNE" DE CLAMART.
Le Maire de Clamart,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération du 16 décembre 2015 portant approbation des tarifs municipaux ;
Vu la délibération modifiée du Conseil municipal du 04 juillet 2020 accordant au Maire de Clamart délégation pour prendre des décisions dans certaines matières en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'arrêté du 20 août 2018 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes libéraux et l'assurance maladie et notamment les annexes 3, 4 et 5;
Considérant que ladite délibération donne délégation à Monsieur le Maire de prendre une décision dans les matières déléguées par le Conseil municipal et notamment fixer, sur l'ensemble du territoire communal, les tarifs, les droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, les droits prévus au profit de la Commune qui n'ont pas caractère fiscal ;
Considérant qu’il convient de proposer de nouveaux tarifs les soins et la prothèse dentaire ;
DECIDE :
Article 1° : DE FIXER de nouveaux tarifs pour les activités du Centre municipal de santé « Auvergne » comme suit :
SES dernier : : à Référence à tarifs Action de la
Nature de la prestation CCAM tarif en 2023 décision vigueur
CENTRE DENTAIRE
GCouronne-dentopertée-céramo-céramique HBLDO36 | 667.59 tarif supprimé Couronne-dentopertée-cérameo-métallique HBLDOS6 | 65769 tarif supprimé
890-909 tarif supprimé
pose} PP Hlay-Hface HBMB043 | 126,62 tarif supprimé
BMD046 78-22 tarif supprimé
Irley-2faces à tarif supprimé
Hlay-3-faces HBMD966 | 29012 tarif supprimé Hlay-cere HBLD997 | 222.66 tarif supprimé
inlay-cere-clavette HBLD261+ | 294.95 tarif supprimé
Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent
prothétique par technique directe HBMDO76 | 80,00 80,00
Attachements+fournitures Pose d'un su Le . attachement coronoradiculaire sur une dent HBLDOO8 | 250,00 250,00 | intitulé corrigé Bent-provisoire labo EN 80.09 tarif supprimé Couronne provisoire HBLDO37 | 80,00 80,00 Gouronne-provisoire 42990 tarif supprimé GCourenne-provisoire surdentlactéale 89:09 tarif supprimé Gouttière : bruxisme, fluorisation
Rebasage partiel
Rebasage-cemplet
Rebasage-résine-molle Croct lé .
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque
base résine, comportant 9 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque
base résine, comportant 10 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque
base résine, comportant 11 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque
base résine, comportant 12 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque
base résine, comportant 13 dents
PE}
Prothèse amovible définitive métal complète
unimaxillaire
Prothèse amovible résine définitive complète
unimaxillaire
Prothèse amovible résine définitive complète
bimaxillaire
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 1 à 3 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 4 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 5 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 6 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 7 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 8 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 9 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 10 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 11 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 12 dents
Pose d'une prothèse amovible définitive châssis
métallique, comportant 13 dents
Adjonction ou changement d'un élément sur
prothèse amovible
Adjonction ou changement d'élément soudé sur
châssis
Adjonction ou changement de deux éléments sur
prothèse amovible
Adjonction ou changement de 2 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur châssis
métallique
Adjonction ou changement de trois éléments sur
prothèse amovible
Adjonction ou changement de 3 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur châssis
métallique
Adjonction ou changement de 4 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
HBLD018
HBLD101
HBLD138
HBLDO83
HBLD370
HBLD349
HBLD031
HBLDO35
HBLD131
HBLD332
HBLD452
HBLD474
HBLDO75
HBLD470
HBLD435
HBLD079
HBLD203
HBLD112
HBLD308
HBMD017
HBMD249
HBMD114
HBMD292
HBMD322
HBMD188
HBMD404
1 000,00
1 980,00
1 050,00
1 110,00
1 180,00
1 200,00
1 280,00
1 320,00
1 345,00
1 390,00
1 400,00
1 450,00
1 475,00
85,00
150,00
120,00
210,00
150,00
240,00
185,00
172,80
680,00
720,00
765,00
800,00
850,00
1 600, 00
1 100,00
2 178,00
1 100,00
1 200,00
1 240,00
1 281,00
1 315,00
1 365,00
1 365,00
1 430,00
1 450,00
1 500,00
1 520,00
85,00
150,00
120,00
210,00
150,00
240,00
185,00
tarif supprimé
tarif supprimé
tarif supprimé
tarif supprimé
tarif supprimé
tarif créé
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié Adjonction ou changement de 4 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur châssis
métallique
Adjonction ou changement de 5 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Adjonction ou changement de 5 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur châssis
métallique
Adjonction ou changement de 6 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Adjonction ou changement de 7 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Éclaircissement d'une dent dépulpée
Reconstitution coronaire provisoire
Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie
Réalisation de moulage d'études des arcades
dentaires
Rescellement et/ou recollage d'une ou deux
couronnes ou d'un ou deux ancrages d'une
prothèse dentaire fixée
Désobturation endodontique incisive et canine
Désobturation endodontiques première
prémolaire maxillaire
Désobturation prémolaires suivantes
Désobturation endodontique molaire
enfants) Coiffe recouvrement racine dentaire
(COPING)
Facettes céramiques
Séance d'application topique intrabuccale de
fluorure
Gouttière pour hémostase ou portetopique
intrabucoale-de-fiorure
Application d'un topique pour hypersensibilité
dentaire
Séance de renouvellement de l'obturation
radiculaire d'une dent permanente immature à
l'hydroxyde de calcium
Ablation d'un ancrage coronoradiculaire
Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant
Réfection base prothèse dentaire amovible
partielle
Réfection base prothèse dentaire amovible totale
Gingivectomie de 1 à 3 dents
Gingivectomie de 4 à 6 dents
Eclaircissement des dents pulpée (par arcade)
Restauration-d'une-dent-suruneface par
Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par
matériau incrusté céramique ou alliage
précieux(INLAY- ONLAY}
Supplément pour pose de 1 dent contreplaquée
sur une prothèse amovible la plaque base résine
Supplément pour pause de 2 dents
contreplaquées sur prothèse amovible à plaques
base résine
Supplément pour pose de 3 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à
plaques base résine
HBMD432
HBMD245
HBMD283
HBMD198
HBMD373
HBMD001
HBMD006
HBMD061
LBMP003
HBMD016
HELDOR
HBGD030
HBGD233
HBGD001
HBGD033
HBLD015
HBMD048
HBDLOG4
LBLDO06
LABO
HBLDO09
HBMD003
HBGD005
HBGB006
HBMD007
HBMD004
HBFA006
HBFA007
HBMD005
HBMD351+
HBMD460
YYYY176
YYYY275
YYYY246
250,00
215,00
270,00
230,00
287,00
75,00
60,00
180,00
50,00
45,00
65,00
90,00
90,00
130,00
80,00
500,00
40,00
40,00
45,00
50,00
80,00
60,00
130,00
80,00
150,00
125,00
350,00
60,00
100,00
142,80
275,00
215,00
297,00
251,00
287,00
75,00
60,00
180,00
50,00
45,00
65,00
90,00
90,00
130,00
80,00
500,00
40,00
172.80
40,00
45,00
50,00
80,00
60,00
130,00
80,00
150,00
125,00
350,00
60,00
100,00
140,00
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif supprimé
intitulé corrigé
tarif créé
tarif supprimé
tarif supprimé
intitulé corrigé
tarif modifié
|l
| Supplément pour pause de 4 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à
plaque base résine
Supplément pour pause de 5 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à
plaque base résine
Supplément pour pause de 6 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à
plaque base résine
Supplément pour1 contreplaquée ou massive
Supplément pour pause de 3 dents
contreplaquées ou massive à une prothèse
amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 4 dents d'un
contreplaquée ou massive à une prothèse
amovible sur châssis métallique
Supplément pour pause de 5 dents
contreplaquées ou massive à une prothèse
amovible sur châssis métalliques
Réparation de prothèse amovible en résine félée
ou fracturée
Réparation d'une fracture de châssis métallique
sans démontage d'éléments
Pose d'une prothèse amovible de transition à
plaques base résine, comportant 13 dents
Pose d'une prothèse amovible de transition
complète unimaxillaire à plaques base résine
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans
clavette
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec
clavette
Pose d'une prothèse amovible de transition à
plaque base résine, comportant 9 dents
Pose d'une prothèse amovible de transition à
Plaque base résine, comportant 10 dents
Pose d'une prothèse amovible de transition à
plaques base résine, comportant 11 dents
Pose d'une prothèse amovible de transition à
plaques base résine, comportant 12 dents
Prothèse amovible de transition à plaque résine,
comportant 1à 3 dents
Prothèse amovible de transition à plaque résine,
comportant 4 dents
Prothèse amovible de transition à plaque résine,
comportant 5 dents
Prothèse amovible de transition à plaque résine,
comportant 6 dents
Prothèse amovible de transition à plaque résine,
comportant 7 dents
Prothèse amovible de transition à plaque résine,
comportant 8 dents
Pose d'une couronne céramométallique incisives
canines premières prémolaires
Pose une couronne céramométallique 2e
prémolaire
Pose d'une couronne céramométallique molaire
Couronne dentoportée métallique
Couronne céramique monolithique incisives
canines premières prémolaires
Pose d'une couronne dentaire dentoportée
céramique monolithique autre que zircone sur
deuxièmes prémolaires et molaires
YYYY478
YYYY426
YYYY389
YYYY159
YYYY258
YYYY259
YYYY440
HBMD020
HBMD008
HBLD232
HBLD032
HBLDO90
HBLD745
HBLD148
HBLD231
HBLD215
HBLD262
HBLD364
HBLD476
HBLD224
HBLD371
HBLD123
HBLD270
HBLD634
HBLD491
HBLD734
HBLD038
HBLD680
HBLD158
140,00
193,80
210,00
100,00
300,00
392,00
470,00
80,00
120,00
500,00
520,00
175,00
175,00
450,00
450,00
490,00
500,00
275,00
310,00
368,00
400,00
450,00
460,00
500,00
550,00
557,00
290,00
500,00
440,00
154,00
194,00
210,00
100,00
300,00
392,00
470,00
121,00
500,00
520,00
175,00
175,00
450,00
450,00
490,00
500,00
275,00
310,00
368,00
400,00
450,00
450,00
500,00
550,00
557,00
280,00
500,00
484,00
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié Couronne céramique monolithique hors molaires
full zircone
Couronne céramique monolithique molaires full
zircone
Couronne coulée en alliage précieux
Couronne céramométailique en alliage précieux
Couronne dentaire dentoportée
céramocéramique
Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
une couronne dentoportée à tarif libre
: . BDLOS7
Pose d'une couronne sur implant (sauf incisive)
Pose d'une couronne sur implant (sauf incisive)
Pose d'une infrastructure coronaire sur implant
Pose d'un moyen de liaison sur 1 implant pré
prothétique intraosseux intrabuccal (locator)
Bridge 3 élém. (cc+intercc+ccm)
Bridge 3 élém. (cc+intercem+ccm)
Bridge de 2 piliers et 1 élément céramométallique
fÉquivalent minéraux (remplace incisive)
Bridge 3 élém. (cc+intercc+cc)
Adjonction d'un élément intermédiaire métallique
Adjonction d'un ter élément intermédiaire
céramométallique où équivalent minéraux à une
prothèse dentaire plurale fixée (2ème élément
céramométallique bridge) LS { | sdiaire cé
Adjonction 2e élément intermédiaire métallique à
un bridge
Ajout 2e élément céramométallique /Équivalent
minéraux à un bridge
Ajout un pilier d'ancrage métallique
Ajout un pilier d'ancrage céramométallique
Adjonction ou changement de 8 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Adjonction ou changement de 9 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Adjonction ou changement de 10 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Adjonction ou changement de 11 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Adjonction ou changement de 12 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Adjonction ou changement de 13 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Adjonction ou changement de 14 éléments d'une
prothèse dentaire amovible
Bridge 3 élém. (ccm+interccm+ccm)
Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
une couronne dentoportée à entente directe
limitée
Pose d'une prothèse plurale comportant 2 piliers
d'ancrage céramométallique, 1 pilier d'ancrage
céramométallique et 1 élément intermédiaire
métallique autre qu'une incisive
HBLD350
HBLDO73
HBLD318
HBLD318
HBLD403
HBLD486
HBLD480
HBLD724
HBLD486
HBLD418
HBLD318
HBLD012
HBLD019
HBLDO40
HBLD043
HBLD785
HBDM351
HBLDO33
HBMD490
HBMD479
HBDM479
HBMD342
HBMD433
HBMD081
HBMDO87
HBMD228
HBMD286
HBMD329
HBMD226
HBMD387
HBMD134
HBMD174
HBLDO23
HBLD724
HBLD227
440,00
449,00
320,00
+OR
557,00
+OR
595,00
69.00
600,00
600,00
200,00
500,00
1 170,00
1 635,00
1 465,00
4+-635,00
870,00
260,00
480,00
489.00
260,00
480,00
290,00
500,00
300,00
330,00
360,00
400,00
440,00
460,00
500,00
440,00
440,00
320,00
+OR
557,00
+OR
595,00
60,00
600,00
600,00
200,00
500,00
1 170,00
1 635,00
1 465,00
870,00
260,00
480,00
260,00
480,00
290,00
500,00
324,00
360,00
396,00
440,00
480,00
506,00
550,00
2 079,50
60,00
1 635,00
tarif créé
tarif supprimé
tarif supprimé
tarif supprimé
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif modifié
tarif créé
tarif créé Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par
matériau incrusté (inlay-onlay) composite ou en
alliage non précieux
Pose d'une prothèse plurale [Bridge] comportant
2 piliers d'ancrage céramométallique et 1
élément intermédiaire céramométallique pour le
remplacement d'une dent autre qu'une incisive
Prothèse amovible définitive métal complète
bimaxillaire
Prothèse amovible définitive métal complète
unimaxillaire
Prothèse amovible définitive complète
bimaxillaire métal et résine
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 1 élément
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 4 éléments
Ajout/changement 3 éléments soudés sur
prothèse amovible métal
Ajout/changement 13 éléments soudés sur
prothèse amovible métal
Ajout/changement 12 éléments soudés sur
prothèse amovible métal
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 13 éléments
Ajout/changement 14 éléments soudés sur
prothèse amovible métal
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 12 éléments
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 7 éléments
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 5 éléments
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 6 éléments
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 14 éléments
Ajout/changement 16 éléments soudés sur
prothèse amovible métal
Ajout/changement 7 éléments soudés sur
prothèse amovible métal
Ajout/changement 11 éléments soudés sur
prothèse amovible métal
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 9 éléments
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 5 éléments
Ajout/changement 8 éléments soudés sur
prothèse amovible métal
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 11 éléments
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 8 éléments
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 3 éléments
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 10 éléments
Ajout/changement 9 éléments soudés sur
prothèse amovible métal
Réparation fracture prothèse dent métallique, +
remontage 2 éléments
Pose OAM : appareillage en propulsion
mandibulaire
10 dents contreplaquées sur prothèse amovible
HBMD351
HBLD227
HBLD046
HBLD0O47
HBDL048
HBMD002
HBMD110
HBMD188
HBMD200
HBMD281
HBMD289
HBMD298
HBMD312
HBMD339
HBMD349
HBMD386
HBMD400
HBMD410
HBMD425
HBMDA429
HBMD438
HBMD439
HBMD444
HBMD449
HBMD459
HBMDA469
HBMD481
HBMD485
HBMD488
LBLDO17
YYYY079
350,00
1 635,00
3 600,00
1 600,00
2 800,00
145,00
250,00
290,00
800,00
750,00
440,00
875,00
430,00
325,00
280,00
300,00
450,00
650,00
500,00
700,00
375,00
280,00
550,00
420,00
350,00
225,00
400,00
600,00
184,00
280,00
810,00
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé métallique
7 dents contreplaquées sur prothèse amovible
métallique
8 dents contreplaquées sur prothèse amovible
métallique
11 dents contreplaquées sur prothèse amovible
métallique
13 dents contreplaquées sur prothèse amovible
métallique
12 dents contreplaquées sur prothèse amovible
métallique
2 dents contreplaquées sur prothèse amovible
métallique
14 dents contreplaquées sur prothèse amovible
métallique
6 dents contreplaquées sur prothèse amovible
métallique
9 dents contreplaquées sur prothèse amovible
métallique
Changement de & facettes d'une prothèse
dentaire amovible
Changement d 1 facette d’une prothèse dentaire
amovible
Changement de 3 facettes d'une prothèse
dentaire amovible
Changement de 8 facettes d'une prothèse
dentaire amovible
Changement de 6 facettes d'une prothèse
dentaire amovible
Changement de 4 facettes d'une prothèse
dentaire amovible
Changement de 7 facettes d’une prothèse
dentaire amovible
Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée sans reste à charge
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay
core] sous une couronne ou un pilier de Bridge
dentoportés sans reste à charge
Supplément pour actes bucco-dentaires pour
prise en charge d'un patient en situation de
handicap sévère
Supplément pour actes bucco-dentaires réalisés
en 2 séances ou plus pour prise en charge d'un
patient en situation de handicap sévère
Restauration d'une dent d'un secteur
prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau
inséré en phase plastique sans ancrage
radiculaire
Restauration d'une dent d'un secteur
prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré
en phase plastique sans ancrage radiculaire
Restauration d'une dent d'un secteur
incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en
phase plastique sans ancrage radiculaire
Restauration d'une dent d'un secteur
prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en
phase plastique, sans ancrage radiculaire
Restauration d'une dent d'un secteur
incisivocanin sur 3 faces où plus par matériau
inséré en phase plastique sans ancrage
YYYY142
YYYY158
YYYY184
YYYY236
YYYY284
YYYY329
YYYY353
YYYY447
YYYY476
HBKD462
HBKD396
HBKD300
HBKD244
HBKD213
HBKD212
HBKD140
HBLD490
HBLDO90
YYYY183
YYYY185
HBMD038
HBMD049
HBMD050
HBMD053
HBMD054
635,00
702,00
840,00
880,00
860,00
200,00
900,00
540,00
750,00
160,00
50,00
100,00
250,00
190,00
130,00
220,00
60,00
175,00
100,00
200,00
65,50
50,00
50,00
29,30
65,50
tarif créé
tarif créé
tarif créé
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tarif créé
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tarif créé
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tarif créé
tarif créé
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tarif créé
tarif créé
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tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé
tarif créé radiculaire
Restauration d'une dent d'un secteur
incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en ÆrAA phase plastique, sans ancrage radiculaire HBMDO58 29,30 tarif créé
Article 2 : Ces tarifs sont applicables à compter du caractère exécutoire de la présente décision.
Article 3 : Monsieur le Directeur général des services est chargé de l'application de la présente décision qui sera publiée et transmise à Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine.
Article 4: La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Clamart, le 09/03/2023
Certifié exécutoire compte-tenu de :
sa réception en Préfecture le : Aclos te 23 Le Maire
a Paation ë Ale 31 & 2 à Président du Territoire
Vallée Sud Grand Paris
Jean-Didier BERGER
Directeur Généfafides services