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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 13 AVRIL AFFICHAGE 2
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 13 AVRIL AFFICHAGE 2)
Thèmes du document : Budget, Loisirs, Eau et assainissement,
%
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
JEUDI 13 AVRIL 2017 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1.
NP
nes
10.
11.
12.
Avis sur le projet d'approbation du contrat de bassin de l’Yerres
aval et du Réveillon 2017-2022
Vote du Compte Administratif 2016 - Assainissement
Vote du Compte Administratif 2016 — Eau
Vote du Compte Administratif 2016 —- RPA
Vote du Compte Administratif 2016 — Location de salles - spectacles
Vote du Compte Administratif 2016 — Ville
Approbation du compte de gestion du receveur municipal —- Budget
Assainissement
Approbation du compte de gestion du receveur municipal —- Budget
Eau
Approbation du compte de gestion du receveur municipal - Budget
RPA
Approbation du compte de gestion du receveur municipal - Budget
Location de salles - spectacles
Approbation du compte de gestion du receveur municipal —- Budget
Ville
Affectation du résultat 2016 sur 2017 du Budget ASSAINISSEMENT 13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
Affectation du résultat 2016 sur 2017 du Budget EAU
Affectation du résultat 2016 sur 2017 du Budget RPA
Affectation du résultat 2016 sur 2017 du Budget annexe -— Location de salles-spectacles
Affectation du résultat 2016 sur 2017 du Budget Ville
Vote du Budget Primitif 2017 —- Budget Assainissement
Vote du Budget Primitif 2017 —- Budget Eau
Vote du Budget Primitif 2017 — Budget RPA
Vote du Budget Primitif 2017 — Budget Location de salles -
spectacles
Vote des taux d’imposition
Vote du Budget Primitif 2017 —- Budget principal Ville
Attribution de subventions municipales aux associations
Contribution du budget général au budget annexe « Assainissement » au titre du financement des eaux pluviales et au budget annexe «Eau» au titre du financement des poteaux d’incendie
Réforme de deux véhicules municipaux
Demande de subvention pour le réaménagement du nouveau cimetière —- Année 2017
Projet de parrainage avec la Ville de Rebkong au Tibet
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des
Conseillers Municipaux délégués
Mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et contractuels
Compte rendu au Conseil de l’exercice des pouvoirs délégués
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière 7 avril 2017
Le Maire,
Jean-François ONETO.