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Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 13.12.22
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 13.12.22)
Thèmes du document : Loisirs, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Ozoir-la-Ferrière DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
LE
MARDI
13
DECEMBRE
2022
À
20
HEURES
ESPACE HORIZON
ORDRE DU JOUR
D NO G 8 © D = 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25.
Assainissement — Principe de recours à la délégation de service public Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable exercice 2021 Approbation du rapport de la CLECT 2022 Avances sur subventions 2023 aux associations et au CCAS Instauration du taux de reversement de la taxe d'aménagement Rapport d'activités 2020 et 2021
de la Communauté de Communes les Portes Briardes entre Villes et Forêts
Groupement de commandes achat énergies, fournitures, services associés Admissions non-valeur et créances éteintes 2022 — budget principal, budget annexe assainissement, budget annexe résidence des personnes âgées et budget annexe locations de salles et spectacles Fixation
de
la
durée
des
amortissements
des
biens
du
budget
principal,
budget annexe
résidence
des
personnes
âgées et budget annexe des locations de salles et spectacles Décision modificative n°3 — budget principal Décision modificative n°2 — budget assainissement Décision modificative n°2 - RPA Décision modificative n°2 — budget location de salle Subvention au budget annexe 05 — location de salles et de spectacles Subvention au budget annexe 04 - RPA Engagement financier préalable au vote budget primitif 2023 — autorisation de dépenses d'investissement — budget principal et budgets annexes, assainissement, résidence personnes âgées et locations de salles et spectacles Concours de nouvelles — édition 2023 Coût annuel d'un élève dans l’enseignement public Mise à jour du tableau des emplois Conditions
de
rémunération
des
professeurs
de
musique
et
des
intervenants
en
milieu
scolaire
sur
emplois
contractuels non permanents Création d'un emploi non permanent à temps complet de conseiller numérique en contrat de projet Conditions de rémunérations des assistantes maternelles sur emplois contractuels Dérogations dominicales proposées pour les commerces de détail au titre de l’année 2023 Marché d'approvisionnement — principe de recours à la délégation de service public Compte rendu des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 5 décembre 2022