Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 05 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 25 06 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 13.05.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 21.03.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12 02 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM Installation du 21 03 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 10.10.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 08 fevrier 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 16.11.23
Compte-Rendu - ORDRE DU JOUR 17 04 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du 13 04 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Mériel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 13 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L2121-18 code général des collectivités territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le lundi 13 avril 2026 à 20h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
Points soumis à délibération :
➢ Vie Institutionnelle
1. Propositions pour la désignation des commissaires de la Commission communale des impôts directs
➢ Ressources Humaines
2. Demande de renouvellement de l’agrément pour l’accueil de jeunes en service civique
3. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
4. Recours à des vacataires
➢ Urbanisme – Aménagement
5. Rétrocession des espaces publics du quartier de la gare
6. Incorporation dans le domaine public des voiries et des espaces communs du quartier de la gare
➢ Finances
7. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 au budget primitif 2026 8. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF) 9. Vote des taux des taxes locales
10. Vote du budget primitif 2026
Questions diverses
En Mairie, le mardi 07 avril 2026
Le Maire,
Jérôme FRANÇOIS
AFFICHÉ LE MARDI 07 AVRIL 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité