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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Mériel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 21.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L2121-18 code général des collectivités territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le jeudi 21 mars 2024 à 20h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 8 février 2024
Points soumis à délibération
➢ Vie institutionnelle
1. Désignation des représentants de la commune de Mériel au SIFUREP 2. Avis sur la modification des statuts du SIFUREP - Adhésion de la commune d’Auvers-sur-Oise pour la compétence « services extérieurs » et « crématorium »
3. Avis sur la modification des statuts du SIFUREP - Restitution de la compétence « cimetière » à la commune de Villetaneuse
4. Avenant à la convention de mise à disposition du gymnase avec le conseil départemental du Val d’Oise
➢ Ressources Humaines
5. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
➢ Finances
6. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 du budget primitif 2024 7. Vote des taux des taxes locales
8. Vote du budget primitif 2024
➢ Social
9. Avis sur le projet de Plan partenarial de la gestion de la demande et de l’information du demandeur (PPGDID) de la CCVO3F
Questions diverses
En Mairie, le vendredi 15 mars 2024
Le Maire,
Jérôme FRANÇOIS
AFFICHÉ LE VENDREDI 15 MARS 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité