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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mériel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 10.10.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Justice et droit,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L2121-18 code général des collectivités territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le jeudi 10 octobre 2024 à 20h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2024
➢ Vie institutionnelle
1. Indemnité de fonctions aux élus municipaux
2. Présentation du rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des Trois Forêts
3. Présentation du rapport d’activités 2023 du syndicat TRI-OR
4. Retrait du SEDIF de l'EPT GRAND-ORLY SEINE BIEVRE pour les communes d'Athis-Mons et de Villejuif
5. Retrait du SIFUREP de la commune de Carrières-Sur-Seine
➢ Ressources Humaines
6. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
7. Modification du régime de prévoyance des agents et signature du contrat à compter du 1er janvier 2025
➢ Finances
8. Passage de la commune au Compte Financier Unique (CFU)
9. Admission des produits irrecouvrables
10. Autorisation de rattrapages d’amortissements sur les exercices antérieurs
➢ Grandir à Mériel
11. Approbation du Projet Educatif Territorial (PEdT)
12. Remerciement aux écoles Henri Bertin et Château Blanc pour leur participation à la kermesse du 29 juin 2024
➢ Culture
13. Approbation de la convention avec l’association Jazz au Fil de l’Oise et versement de la subvention
➢ Cohésion sociale
14. Approbation de la convention de gestion en flux des logements sociaux avec Val d’Oise Habitat
Questions diverses
En Mairie, le jeudi 3 octobre 2024
Le Maire,
Jérôme FRANÇOIS
AFFICHÉ LE JEUDI 03
OCTOBRE 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité