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Déliberation - 11 2024 168 2
Conseil Municipal - 13 2024 57
Conseil Municipal - 09 2024 78
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 09 2024 78)
Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Institutions publiques,
Délibération n°2024-78 du 13/05/24
Le lundi 13 mai 2024, le Conseil municipal de la Ville de Châteauroux,
qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie dans la salle
habituelle de ses séances, par convocation en date du 26 avril 2024 et
sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (34) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, Mme Florence
PETIPEZ, M. Brice TAYON, Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe
SIMONET, Mme Stéphanie GALOPPIN, Mme Christine DAGUET, M.
Denis MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme Catherine DUPONT,
Mme Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme Brigitte DION, M.
Jean-Paul BISIAUX, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric CHALMAIN, Mme
Annick MABON, M. Gilles ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN, M.
Michel GEORJON, M. Laurent BUTHON, M. Richard LINDE, Mme
Vanessa JOLY, M. Stéphane ZECCHI, Mme Nahima KHORCHID, M. Tony
IMBERT, Mme Alix FRUCHON, Mme Delphine CHAMBONNEAU, Mme
Mylène WUNSCH, Mme Charline LAURENT.
Excusé(s) (8) : M. Jean-François MEMIN ayant donné procuration à M.
Michel GEORJON, M. Charles-Henri BALSAN ayant donné procuration à
Mme Catherine DUPONT, Mme Joëlle MAYAUD ayant donné
procuration à Mme Sonia ROUX, Mme Frédérique GERBAUD ayant
donné procuration à M. Jean-Yves HUGON, M. Michaël POINTIERE
ayant donné procuration à Mme Nahima KHORCHID, M. Damien NOEL
ayant donné procuration à Mme Chantal MONJOINT, M. Thibault ROY
ayant donné procuration à Mme Florence PETIPEZ, M. David NAVARRO
ayant donné procuration à Mme Charline LAURENT.
Absent(s) (1) : Mme Marina RENOUX.
9 : Création des emplois saisonniers 2024
En vertu de l'article L.313-1 du Code de la fonction publique, le Conseil Municipal doit statuer sur les créations de postes, notamment pour les besoins saisonniers de ses services.
Comme les années précédentes, le fonctionnement de certains établissements pendant la période estivale nécessite le recrutement d'agents non titulaires pour la période du 1 er juin au 15 septembre 2024.
Il est proposé au Conseil municipal :
- de créer les postes nécessaires aux besoins des services pour la période estivale conformément au tableau ci-joint et en application du 2° de l'article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 relatif aux emplois saisonniers ;
- d'autoriser le Maire ou son représentant : - à procéder aux recrutements nécessaires sur les postes ouverts pour une durée déterminée au cours de la période du 1er juin au 15 septembre 2024,
- à signer les contrats de travail.
Les crédits nécessaires ont été inscrits au chapitre 012 du Budget Primitif.
Sans discussion, le Conseil municipal approuve le rapport à l'unanimité.
#signature# EMPLOIS D'ÉTÉ VILLE - ANNÉE 2024
Affectation Nature de l'emploi Grade Rémunération Nombre de postes
Rémunération
par deux mois
Rémunération
par mois
Rémunération
par quinzaine
Équivalent
Temps Plein
Total
jeunes
Centre de Loisirs
Sportif (La
Sénatorerie)
Animateurs Adjoint d'Animation
Rémunération prévue
par la délibération du
27 mars 2019
14 1,17
La Pingaudière 36 3,00
Pôle Ados et
Structure
Animation /
Périscolaire
16 1,33
Centre de Loisirs
"La Valla" 40 3,33
Musées
Agents de
surveillance et
d'entretien
Adjoint Technique 1er échelon du grade 13 3 1,21
Opération
« Bougez à
Belle-Isle »
Animateur Adjoint d’animation et Educateur des APS 1 er échelon du grade 2 0.33
Base Nautique Surveillant de
baignade (titulaire
du Brevet National
de Secourisme et de
Sauvetage
Aquatique)
Educateur des
Activités Physiques et
Sportives (ETAPS)
3ème échelon du grade 2 0,33
Baignade
Opérateur Territorial
des Activités Physiques
et Sportives (OTAPS)
5ème échelon du grade
7ème échelon du grade
1er échelon du grade
5 0,83
Total : 9 119 3 11,54 131,00