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Conseil Municipal - 12 2023 258
Conseil Municipal - 12 2023 89
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 12 2023 89)
Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Institutions publiques,
Délibération n°2023-89 du 15/05/23
Le lundi 15 mai 2023, le Conseil municipal de la Ville de Châteauroux,
qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie dans la salle
habituelle de ses séances, par convocation en date du 9 mai 2023 et
sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (38) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, Mme Florence
PETIPEZ, M. Brice TAYON, Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe
SIMONET, Mme Stéphanie GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme
Christine DAGUET, M. Denis MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme
Catherine DUPONT, Mme Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme
Brigitte DION, M. Jean-Paul BISIAUX, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric
CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Joëlle MAYAUD, Mme
Frédérique GERBAUD, M. Gilles ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN,
M. Michel GEORJON, M. Richard LINDE, M. Stéphane ZECCHI, M.
Michaël POINTIERE, Mme Nahima KHORCHID, M. Damien NOEL, M.
Tony IMBERT, Mme Alix FRUCHON, M. Maxime GOURRU, Madame
Muriel BEFFARA, Mme Delphine CHAMBONNEAU, Mme Mylène
WUNSCH.
Excusé(s) (5) : M. Charles-Henri BALSAN ayant donné procuration à
Mme Catherine DUPONT, M. Laurent BUTHON ayant donné procuration
à Mme Catherine RUET, Mme Marina RENOUX ayant donné procuration
à M. Stéphane ZECCHI, Mme Vanessa JOLY ayant donné procuration à
Mme Sonia ROUX, M. Thibault ROY ayant donné procuration à M. Tony
IMBERT.
12 : Création d'emplois saisonniers - Été 2023
En vertu de l'article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, modifié, le Conseil Municipal doit statuer sur les créations de postes, notamment pour les besoins saisonniers de ses services.
Comme les années précédentes, le fonctionnement de certains établissements pendant la période estivale nécessite le recrutement d'agents non titulaires pour la période du 30 mai au 15 septembre 2023.
Il est proposé au Conseil municipal :
- de créer les postes nécessaires aux besoins des services pour la période estivale conformément au tableau ci-joint et en application du 2° de l'article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 relatif aux emplois saisonniers ;
- d'autoriser le Maire ou son représentant :
- à procéder aux recrutements nécessaires sur les postes ouverts pour une durée déterminée au cours de la période du 30 mai au 15 septembre 2023,
- à signer les contrats de travail.
Les crédits nécessaires ont été inscrits au chapitre 012 du Budget Primitif. Sans discussion, le Conseil municipal approuve le rapport à l'unanimité des votes exprimés.
#signature# EMPLOIS D'ÉTÉ VILLE - ANNÉE 2023
Affectation Nature de l'emploi Grade Rémunération Nombre de postes
Total jeunes
Animateurs Adjoint d'Animation
14 1,17
La Pingaudière 28 2,33
19 1,58
54 4,50
Agent d’entretien Adjoint Technique 4 0,33
Musées Adjoint Technique 9 2 0,83
Base Nautique 2 0,33
Baignade 5 0,83
7 128 2 11,92 137,00
Rémunération
par deux mois
Rémunération
par mois
Rémunération
par quinzaine
Équivalent Temps
Plein
Centre de Loisirs
Sportif (La
Sénatorerie)
Rémunération prévue par
la délibération du 27 mars
2019
Pôle Ados et
Structure
Animation /
Périscolaire
Centre de Loisirs
"La Valla"
Agents de surveillance
et d'entretien 1
er échelon du grade
Surveillant de baignade
(titulaire du Brevet
National de Secourisme
et de Sauvetage
Aquatique)
Educateur des Activités
Physiques et Sportives
(ETAPS)
3ème échelon du grade
Opérateur Territorial des
Activités Physiques et
Sportives (OTAPS)
5ème échelon du grade
7ème échelon du grade
1er échelon du grade
Total :