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Déliberation - Delib 0052025 Visee Vote subventions attribuees
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Berthouville.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 0052025 Visee Vote subventions attribuees)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 06/03/2025
Reçu en préfecture le 06/03/2025
Publié le S L C
ID : 027-212700611-20250228-0052025-DE
DEPARTEMENT DE L’'EURE N°005/2025
Arrondissement de BERNAY
Canton de Brionne
COMMUNE
DE
BERTHOUVILLE
Date de convocation
24/02/2025
Date d'affichage
Nombre de Conseillers
En exercice 11
Présents 07
Votants 09
Dont Pouvoirs 02
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BERTHOUVILLE
L’AN DEUX MIL VINGT CINQ, le vingt-huit février à vingt heures.
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance
ordinaire sous la présidence de Madame LECLERC Marie-Françoise, Maire.
Etaient présents : LECLERC Marie-Françoise, LEGRIX Davy, CAPELLE Christiane,
MORIN Olivier, LASMARTRES Christophe, AUMONT Alexis, WELKE Delphine.
Absents excusés : CEDEYN Jean-Claude, LAVEILLE Olivier.
Absents non excusés : DESCHAMPS Patrick, LE HALPERT Patrick.
Pouvoirs: LAVEILLE Olivier à WELKE Delphine, CEDEYN Jean-Claude à LECLERC
Marie-Françoise.
Formant la majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.
Monsieur LASMARTRES Christophe a été élu secrétaire.
Objet : VOTE DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer pour l’année 2025 les subventions suivantes :
Nom de l’organisme Nature juridique de Montant de la l’organisme subvention
Berthouville Randonnée Association 200 euros
Club des Joyeux Normands Association 200 euros Coopérative Scolaire Ecole de | Association 130 euros Berthouville
Coopérative Scolaire Ecole de | Association 120 euros Franqueville
Prévention Routière d’Evreux Association 65 euros
Lézarts et les Mots Association 300 euros Moto Cross Berthouvillais Association 200 euros
APE RPI Franqueville/ Berthouville Association 200 euros TOTAL 1 415 euros
Pour copie conforme
Le Maire
Marie-Françoise LECLERC
Acte rendu exécutoire après :
- Réception en Préfecture le :
- Notification ou publication le
Le Maire