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Déliberation - delib 0112023 Visee Vote des subventions attribuees
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berthouville.
Lien du pdf (Déliberation - delib 0112023 Visee Vote des subventions attribuees)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 17/03/2023
Reçu en préfecture le 17/03/2023
Publié le S L C
ID : 027-212700611-20230310-0112023-DE
DEPARTEMENT DE L'EURE N°011/2023
Arrondissement de BERNAY
Canton de Brionne
COMMUNE
DE
BERTHOUVILLE
Date de convocation
06/03/2023
Date d'affichage
Nombre de Conseillers
En exercice 11
Présents 06
Votants 08
Dont Pouvoirs 02
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BERTHOUVILLE
L’AN DEUX MIL VINGT TROIS, le dix mars à vingt heures.
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance
ordinaire sous la présidence de Madame LECLERC Marie-Françoise, Maire.
Etaient présents : LECLERC Marie-Françoise, LEGRIX Davy, CAPELLE Christiane,
MORIN Olivier, CEDEYN Jean-Claude, LAVEILLE Olivier.
Absents excusés : WELKE Delphine, LASMARTRES Christophe, AUMONT Alexis.
Absents non excusés : DESCHAMPS Patrick, LE HALPERT Patrick.
Pouvoirs : WELKE Delphine à LEGRIX Davy, LASMARTRES Christophe à LAVEILLE Olivier
Formant la majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.
Monsieur Olivier LAVEILLE a été élu secrétaire.
Objet : VOTE DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer pour l’année 2023 les subventions suivantes :
Nom de l’organisme Nature juridique de Montant de la l'organisme subvention
Berthouville Randonnée Association 200 euros
Club des Joyeux Normands Association 200 euros
Comité des Fêtes Berthouville Association 200 euros Coopérative Scolaire Ecole de | Association 200 euros Berthouville
Coopérative Scolaire Ecole de | Association 200 euros Franqueville
Prévention Routière d’Evreux Association 65 euros Lézarts et les Mots Association 300 euros
Moto Cross Berthouvillais Association 200 euros APE RPI Franqueville/ Berthouville Association 100 euros
TOTAL 1 665 euros
Acte rendu exécutoire après :
- Réception en Préfecture le :
- Notification ou publication le
Le Maire
Pour copie conforme
Le Maire
Marie-Françoise LECLERC