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Conseil Municipal - CM 20240613 cm
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Compte-Rendu - CM 20230321 cr
Compte-Rendu - CM 20201203 cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 20201203 cr)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Énergies,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
République
Française
- Département
de
l'Ain
Canton
de
VONNAS
Commune
de
CRUZILLES-LES-MEPILLAT
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
présents
:
14
Date
de
la Convocation :
25/11/20
Date
d'affichage
:
25/11/20
Compte
rendu
sommaire
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Jeudi
3
décembre
2020
L’an
deux
mille
vingt
et
le
trois
décembre
à
dix-neuf
heure
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
d’animation,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOYER
Dominique,
Maire.
Etaient
présent
aux
côtes
de
Monsieur
BOVER
Dominique
:Mmes
BIGOT
Agnès,
DUFRESNE
Anna-Maria,
MARMIER
Noëlle,
PAYET
Marie-Béatrice,
VERNUSSE
Céline
et
WEBER
Corine,
Mrs
Pierre-Olivier
CONTASSOT,
Eric
DREYFUS,
GABILLET
François,
GONNARD
Pierre,
POLONIA
Joseph,
TEPPE
Sébastien
et
VARLET
Geoffrey.
Était
absente
:Mme
TOURNIER
Nathalie.
Conformément
aux
dispositions
de
Particle
L
2121-15
du
C.G.C.T.
M.
CONTASSOT
Pierre-
Olivier
a été
élu
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
des
comptes-rendus
des
Conseils
Municipaux
du
14/10/2020
et
du
5/11/20
>
Compte
rendu
des
réunions
:Commissions
Communales
Syndicats
locaux
Communauté
de
Communes
>
Achat
outillage
technique
>
Construction
du
mur
vers
le hangar
pompier
>
Logiciel
bibliothèque
>
Création
d’un
emploi
}
Questions
diverses.
Sincères
salutations.
Page
1/11 - Réf. 309355 SEDI 30700 UZES (1102)
*
Approbation
des
Conseils
Municipaux
du
14/10/2020
et
5/11/2020
M.
Le
Maire
demande
s’il
y
a
des
remarques
concernant
les
comptes
rendus
des
Conseils
Municipaux
du
14
octobre
2020
et
du
5
novembre
2020
;aucune
observation
n’étant
faite,
ces
derniers
sont
approuvés
à l’unanimité
des
membres
présents.
*
Compte-rendu
de
réunions
Communauté
de
Communes
:
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Commune
de
la
Veyle
:
M.
BOYER
Dominique
délégué
à
la
Communauté
de
Communes,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
qui
a
lieu
le
30
novembre
à PONT-DE-VEYLE
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le
suivant
:
TRANSITIONS
ECOLOGIQUE
ET
ALIMENTAIRE
-
Déploiement
du
Service
Public
de
la
Performance
Energétique
de
l'Habitat
(SPPEH)
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
communes
Mandatement
du
Département
de
L’AIN
pour
déposer
la
candidature
commune
pour
la
mise
en
œuvre
du
Service
Public
de
la
Performance
Energétique
de
l’Habitat
(SPPEH)
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
communes
au
titre
de
l’Appel
à
Manifestation
d’Intérêt
régional.
Participation
financière
au
Service
Public
de
la
Performance
Energétique
de
l'Habitat
(SPPEH) Participation
à
la
Société
Public
Locale
issue
de
l’ALECOI
pour
la
mise
en
œuvre
du
Service
Public
de
la
Performance
Energétique
de
l’habitat
(SPPEH)
-
Participation
au
projet
de
Société
d'Economie
Mixte
« LEA-Les
Energies
de
l’AIN
»
portée
par
le
SIEA
SERVICES
AUX
PUBLICS
ET
AUX
FAMILLES
-
Convention
avec
le
département
de
l’AIN
pour
occupation
de
locaux
appartenant
à
la
Communauté
de
communes
au
sein
du
Pôle
des
services
publics
à PONT-DE-VEYLE
-
Convention
avec
le
Département
de
PAIN
pour
l’occupation
de
locaux
appartenant
à
la
Communauté
de
communes
au
sein
du
Pôle
des
services
publics
à VONNAS
TOURISME -__
Renouvellement
de
la convention
pour
la gestion
des
activités
de
pêche
à la Base
de
loisirs
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
-
Avenant
à
la
convention
conclue
avec
la
Chambre
d’agriculture
de
l’AIN
pour
le
suivi
des
épandages
des
boues
de
la station
d’épuration
de
CORMORANCHE-SUR-SOÂNE
-
Avenant
à
la
convention
conclue
avec
la
Chambre
d’agriculture
de
l’AIN
pour
le
suivi
des
épandages
des
boues
de
la station
d'épuration
de
ST-CYR-SUR-MENTHON
RESSOURCES
HUMAINES
-
Modification
du
tableau
des
emplois
-
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
de
la
commune
de
MEZERIAT
au
profit
de
la
Communauté
de
communes
Page
2/11 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
EQUIPEMENTS
COMMUNAUTAIRES
ET
PROJETS
D’INVESTISSEMENT
-_
Modification
de
la tarification
de
certains
équipements
communautaires
-
Validation
de
la
phase
d’avant-projet
définit
et
demande
de
dépôt
du
permis
de
construire
pour
le projet
de
rénovation
énergétique
du
gymnase
communautaire
de
MEZERIAT
FINANCES -
Renonciation
à
la
perception
de
la
redevance
incitative
pour
l’enlèvement
des
ordures
ménagères
au
profit
du
SMIDOM
Veyle
Saône
- _
Créances
irrécouvrables
-
Délibération
Budgétaire
Modificative
Commission
Transition
écologique
et mobilité
:
Mme
WEBER
Corinne
4”
Adjointe
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
qui
a eu
lieu
le
18
novembre
2020
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le
suivant
;
-
Présentation
du
PCAET
:
L'objectif
du
PCAET
:
Réduire
la
consommation
énergétique
globale
de
21%
et
d’augmenter
la
production
d’énergies
renouvelables
de
45%
d’ici
à 2030
par
rapport
à 2015.
(Électricité
et
chaleur)
MOBILTE
:
Développer
les
itinéraires
cyclables,
aménager
des
aires
de
covoiturage,
sécuriser
les
centres
bourgs,
inciter
aux
modes
alternatifs
à la
voiture.
RESIDENTIEL
: Communiquer
sur
les
aides,
mettre
en
œuvre
une
OPAH.
ENERGIES
RENOUVELABLES
:
Mettre
à
disposition
des
toitures
pour
des
installations
solaires
photovoltaïques.
AGRICULTURE
:
Projet
alimentaire
territorial,
sensibilisation
à
la
réduction
des
consommations
énergétiques.
ADAPTATION
AU
CHANGEMENT
CLIMATIQUE/STOKAGE
CARBONNE
:
Sensibiliser
au
choix
des
espèces
végétale,
favoriser
l’infiltration
d’eau
dans
les
sols,
reconstituer
le
niveau
de
haies.
EXEMPLAIRE
:Former
et
sensibiliser
les
élus
aux
enjeux
du
PCAET,
du
PLUI,
du
SCOT.
-
Présentation
de
sujets
liés
à
la
transition
écologique
et
à
la
mobilité
ECLAIRAGE
PUBLIC
:Extinction
la
nuit
et
passage
aux
LED
(450€)
CONSOMMATION
D'EAU:
Paillage
et
broyage
(achat
ou
location
d’un
broyeur
à
disposition
des
habitants),
récupération
d’eau
sur
les
bâtiments
publics.
SEMAINE
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
: Réflexion
sur
les
actions
à
mener.
DES-IMPERMEABILISATION
DES
COURS
D'ÉCOLE
:Information
sur
un
appel
à
projet
de
l’agence
de
l’eau.
DEPLACEMENT
EN
VELO
: Parcourir
les
rues
pour
voir
où
il
y
a
des
problèmes.
Itinéraire
bis. PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
: Mmes
Corinne
WEBER
et
Nathalie
FONTAINE
se
proposent
pour
faire
partie
du
comité
de
pilotage.
Page
3/11 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Commission
services
aux
publics
et
aux
familles
:
Mme
MARMIER
Noëlle
2°*%
Adjointe
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
qui
a
eu
lieu
le
18
novembre
2020
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le
suivant
;
-
Petite
enfance
Visite
des
locaux
de
Grièges
:
Pôle
petite
enfance
avec
explications
du
fonctionnement.
Les
locaux
sont
vraiment
très
bien
adaptés
avec
de
bel
équipement.
I
y
4
structures
sur
notre
territoire,
pouvant
accueillir
55
enfants.
Croq’pommes
à
Grièges,
Croq’cinelle
à
St
Cyr,
Pomme
d’Api
à
Chaveyriat
et
Les
P’tits
Pouss
à
St
Julien.
Les
deux
premières
sont
dépendantes
de
la
communauté
de
communes,
les
deux
autres
sont
des
associations
indépendantes
avec
leur
propre
gestion
et
elles
sont
en
difficultés.
Les
tarifs
de
garde
sont
calculés
selon
le
revenu
des
familles.
Plusieurs
projets
sont
en
cours
autour
de
l’autonomie,
du
livre,
de
la
détente
à
St
Cyr-sur-
Menthon. -
Aide
au
transport
pour
les
personnes
âgées
Les
dossiers
d’aide
au
transport
ont
été
envoyé
à
chaque
Président
du
CCAS.
Les
dossiers
sont
à
retourner
pour
le
6décembre
à
Madame
RAVINET
Lucie
(animatrice
affaires
sociales).
Les
bons
transports
seront
valables
du
1%
Février
2021
au
31
Janvier
2022
à utiliser
auprès
de
taxis
agréés.
Pour
prétendre
à cette
aide,
Il y
a plusieurs
conditions
à remplir :
-
Avoir
70
ans
et plus,
-_
Être
non
impossible,
-
Être
sans
véhicule,
-_
Être
isolé
et être
malade.
Pour
information,
en
2019,
6
705
tickets
ont
été
distribués
et
seulement
2
497
utilisés.
Un
groupe
de
travail
a
été
mis
en
place
pour
voir
comment
faire
évoluer
cette
action.
Mme
MARMIER
Noëlle
s’est
proposée
pour
faire
partie
de
ce
groupe.
-
La
jeunesse
le
CI]
(Centre
Intercommunal
des
Jeunes)
IF
faut
savoir
que
le
CIJ
de
Pont-De-Veyle
a
été
créé
en
2003,
sur
le
secteur.
C’est
un
lieu
de
discussions,
d’échanges
où
on
peut
construire
des
projets.
Les
animateurs
interviennent
dans
les
collèges
sur
toutes
les
classes
de
6°"
pour
l’appel
à candidature.
Pour
Pont-De-Veyle,
il
y
a
24
élus
et
12
pour
Vonnas.
Ils
se
réunissent
un
vendredi
par
mois,
à
Pont-De-Veyle
au
château
et
à
Vonnas
au
pôle
jeunesse.
I]
y
a
3
commissions
:
solidarité,
environnement,
sport
et
loisirs
culture.
Les
élections
vont
avoir
lieu
du
2
au
16
novembre
2020.
Cette
année,
le
vote
se
fera
à
distance
le
1%
au
15
Décembre.
Des
actions
vont
être
menées
comme
la
peinture
du
transformateur
à
Bey
et
le
projet
de
réhabilitation
de
la
cabine
téléphonique
en
boite
aux
livres
à Cruzilles-lès-Mépillat.
Page
4/11 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Commission
Culture-tourisme
:
M.
TEPPE
Sébastien,
Conseiller
Municipal
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
qui
a
eu
lieu
le
18
novembre
2020
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le
suivant
;
-
Bilan
culture
(journées
européennes
du
patrimoine,
Saveurs
en
Veyle,
conférence)
-
Bilan
tourisme
(base
de
loisirs
et saison
touristique)
-
Exposition
au
Pôle
des
services
publics
de
Pont-de-Veyle
-__
Sentiers
de
randonnée
: il y a deux
sentiers
sur
Cruzilles,
la petite
et la grande
Cruzillotte
-
Aménagement
de
la base
de
loisirs
: les travaux
débuteront
mi-décembre.
Commission
eau
et assainissement
:
M.
TEPPE
Sébastien,
Conseiller
Municipal
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
qui
a
eu
lieu
le
18
novembre
2020
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le
suivant
;
Présentation
de
la commission
Fixation
du
prix
de
la taxe
de
raccordement
à l’assainissement
Syndicats
locaux
:
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
(SCoT) :
M.
DREYFUS
Éric,
Conseiller
Municipal
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
dont
l’ordre
du jour
était
le suivant
;
-__
Elaboration
du
projet
d'aménagement
et de
développement
durable
PLUi
: M.
DREYFUS
Éric,
Conseiller
Municipal
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
qui
a eu
lieu
dont
l’ordre
du jour
était
le
suivant
;
Carte
de
zonage:
M.
BOYER
Dominique
et
M.
DREYFUS
Éric
ont
travaillé
ensemble
sur
l'implantation
des
nouvelles
constructions
sur
la carte
communale
*
Commissions
communales
:
Association
de
la
cantine
scolaire :
M.
BOYER
Dominique,
Maire
expose
au
conseil
municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
assemblée
générale
du
25
septembre
2020
dont
l’ordre
du jour
appelait
les
points
suivants
:
-
Organisation
Les
inscriptions
à
la
cantine
se
font
via
des
permanences
assurées
par
des
parents
bénévoles
un
samedi
matin
par
mois.
-_
Accompagnants
du
temps
de
repas
Mmes
HILD
Muriel,
TREMERIE
Lolita.
Mme
HILD
est
employée
municipale
mis
à
disposition
par
la
commune
de
Cruzilles-lès-Mépillat
dont
le temps
passé
à la cantine
est refacturé.
Mme
TREMERIE
fait
partie
du
personnel
municipal
mis
à
disposition
gratuitement
par
la
Commune
de
Cruzilles-lès-Mépillat.
-
Rentrée
2020
La
formule
repasse
au
mode
de
cuisine
dite
traditionnelle,
à
une
exception
près,
les
enfants
sont
installées
par
table
par
classe
afin
d’éviter
le mélange
des
groupes.
Page
5/11 - Réf. 309355 SEDI 30700 UZES (1102)
-
Prévisions
2020-2021
Vente
de
sapins
si le contexte
sanitaire
le permet
Chocolats
de
Pâques
Soirées
cinéma
Commission
Environnement
et cadre
de
vie
:
Mme
WEBER
Corinne,
4ème
Adjointe,
expose
au
conseil
municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
réunion
du
2 décembre
2020
dont
l’ordre
du jour
appelait
les
points
suivants :
-
Projet
photovoltaïque
Un
point
est
fait
sur
les
devis
reçus.
Mme
BIGOT
Agnès
s’occupe
de
comparer
les
devis
pour
la
construction
du
hangar
et
Mme
WEBER
Corinne
s’occupe
des
panneaux
photovoltaïques,
ceci
avant
de
transmettre
les
dossiers
à la commission
appel
d’offres.
Un
entretien
a
été
réalisé
avec
Mme
MALEYSSON
Lionel,
notre
interlocuteur
ENEDIS
pour
l’étude
du
coût
du
raccordement.
-
Présentation
du
PCAET
(Plan
Climat
Air
Environnement
Territorial)
Mme
WEBER
fait
un
bref
rappel
des
points
clés
du
PCAET
présenté
lors
de
la
commission
transition
écologie
mobilité
organisée
par
la Communauté
de
Communes
le
18
novembre
2020.
-
Sondage
sur
la transition
écologique
et transformation
des
cours
d’école
Un
sondage
«transition
écologique
et
mobilité»
nous
a
été
remis
par
la
Communauté
de
Communes
de
la
Veyle,
il
est
donné
aux
membres
de
la
commission
pour
études
lors
de
notre
prochaine
réunion.
Une
étude
sur
la
transformation
des
cours
d’école
nous
est
également
donnée.
M.
CONTASSOT
Pierre-Olivier
est
en
charge
de
ce
dossier.
-__
Réflexion
sur
les
projets
pour
l’an
prochain
Les
sujets
du
reboisement
et
des
haies
sont
évoqués,
ce
sont
Messieurs
POLONIA
Joseph
et
GABILLET
François
qui
étudieront
ce
sujet.
Les
circuits
courts,
la restauration
collective
et
la
sensibilisation
ont
également
été
évoqués
lors
de
cette
commission.
-_
Mobilité
: dispositif de
visioconférence
Dans
le
cadre
de
la
mobilité
et
des
dispositifs
pour
la
rédaction
de
l’impact
environnemental
des
déplacements,
M.
CONTASSOT
Pierre-Olivier
propose
de
faire
une
page
explicative
pour
linstallation,
l’inscription
et la connexion
à ZOOM.
Commission
CCAS
:
Mme
DUFRESNE
Anna-Maria,
Conseillère
Municipale,
expose
au
conseil
municipal
les
éléments
relatifs
à la dernière
réunion
dont
l’ordre
du jour
appelait
les
points
suivants
:
-
Commande
des
colis
de
fin
d’année
à GAMM
VERT
-
Distribution
de
colis
suite
au
protocole
sanitaire,
une
invitation
sera
envoyée
aux
familles
des
personnes
concernées
pour
récupérer
les
colis
à la
salle
d’animation.
Cette journée
aura
lieu
le
19
décembre
2020.
Commission
voirie
:
M.
POLONIA
Joseph,
1%
Adjoint,
expose
au
conseil
municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
réunion
dont
l’ordre
du jour
appelait
les
points
suivants
:
-
Elagage
des
arbres
: une
nacelle
a été
loué
pour
effectuer
la taille
des
arbres
-
Mise
en
place
des
décorations
de Noël
dans
toute
la commune
-
Assainissement
: La
Communauté
de
Commune
a désormais
la compétence
assainissement,
tous
les
documents
de
la commune
concernant
cette
délégation
ont
été
remis
au
directeur
du
service
-
Traçage
du
parking
de
la
mairie
: une
lettre
d’information
sera
distribuée
à
l’école
pour
les
informer
de
cette
décision
Page
6/11 - Réf, 309355 SEDI 30700 UZES (1102)
Commission
projet
:
M.
VARLET
Geoffroy,
3ème
Adjoint,
expose
au
conseil
municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
réunion
qui
a
eu
lieu
le
12
novembre
2020
dont
l’ordre
du
jour
appelait
les
points
suivants
:
-
Elaboration
du
bulletin
municipal
*
Achat
outillage
technique
M.
POLONIA
Joseph,
1%
Adjoint
propose
au
Conseil
Municipal
l’achat
d’une
débroussailleuse,
de
deux
tronçonneuses
et d’un
lamier
orientable.
Des
devis
ont
été
demandé
à deux
entreprises :
Jardins
loisirs
pour
un
montant
de
1 554.39
€
HT
Garry
Bresse
pour
un
montant
de
1 655.36
€ HT
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
et
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
;
>
DECIDE
de
choisir
l’entreprise
Jardins
Loisirs
pour
un
montant
de
1 554,39
€ HT :
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
cet
achat. *
Construction
du
mur
vers
le
hanaar
pompier
Des
devis
sont
en
cours
d’étude
et seront
présentés
au
prochain
conseil.
*
Logiciel
bibliothèque
Mme
WEBER
Corinne,
4ème
Adjointe
propose
au
Conseil
Municipal
l’achat
d’un
logiciel
pour
la
bibliothèque.
Ce
logiciel
permet
de
voir
en
ligne
les
livres
proposés
par
la
bibliothèque.
Il
permettra
aux
lecteurs
de
se
connecter
au
catalogue
7j/7
et 24h/24
depuis
un
appareil
informatique
et pourra
ainsi
développer
le nombre
d’adhérents.
Le
lecteur
pourra
consulter
et
gérer
ses
données
personnelles,
réserver
des
livres
er
prolonger
la
durée
de
son
prêt.
Le
catalogue
en
ligne
est
un
ajout
au
logiciel
déjà
existant.
Son
abonnement
annuel
est
de
176
€
HT. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
et
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
;
>
DECIDE
de
s’abonner
au
catalogue
en
ligne
;
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
cet
achat.
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*
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
VU
la
loi
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes
et
de
leurs
établissements
publics,
VU
la
loi
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
statuts
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
l'article
34
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
; et que
celui-ci
doit
mentionner
sur
quel(s)
grade(s)
et
à quel
niveau
de
rémunération
il habilite
l'autorité
à recruter,
Considérant
le
précédent
tableau
des
emplois
adopté
par
l’assemblée
délibérante
le
26
septembre
2018, Considérant
la nécessité
de
créer
un
emploi
d’adjoint
technique,
ouvrier
polyvalent
Le
Maire
explique
qu'en
raison
de
l'augmentation
conséquente
de
la
population
suite
à
la
construction
de
nouveaux
lotissements
et
de
constructions
de
maisons
individuelles,
les
tâches
incombant
à l’adjoint
technique
deviennent
de
plus
en
plus
importantes.
Il indique
que
compte
tenu
du
nouveau
visage
que
prend
la commune,
il convient
de
réorganiser
les
services
de
la
collectivité
en
intégrant
un
nouvel
adjoint
technique
à
temps
plein,
pour
permettre
d'approfondir
les tâches
importantes.
II propose
donc
de
créer
un
nouvel
emploi
d’adjoint
technique
d’une
durée
de
35h00.
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS
COMPLET
Emplois
Nombre|
Grade(s)
ou
cadre
d'emplois
autorisé(s)
par
l'organe
délibérant
Service
Administratif
Secrétaire
de
mairie
< 2000
hab.
1
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Administratifs
Service
Technique Ouvrier
Polyvalent
2
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
Agent
d’entretien
saisonnier
4
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
Animation
Adjoint
d’animation
1
Cadre
d’emploi
des
Adjoints
d'Animation
Service
Social
ATSEM
1
Cadre
d'emplois
des
ATSEM
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8/11 - Réf. 309355 SEDI 30700 UZES (1102)
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
A
TEMPS
NON
COMPLET
Service
Administratif
Secrétaire
de
mairie
< 2000
hab.
1
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Administratifs
11
H/semaine
Service
Technique Surveillance
de
la cantine
Î
Cadres
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
et garderie
périscolaire
30.69
H/semaine
Surveillance
de
la cantine
1
Cadres
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
et entretien
16.20
H/semaine
Entretien
et gestion
des
salles
1
Cadres
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
communales
13.40
H/semaine
Entretien
des
locaux
1
Cadres
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
5
H/semaine
Animation
Î
Cadre
d’emploi
des
Adjoints
d’Animation
Adjoint
d’animation
2.00
H/semaine
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
;
>
ACCEPTE
les
propositions
de
Monsieur
Le
Maire,
>
FIXE
le
nouveau
tableau
des
emplois
permanents
de
la
collectivité
tel
qu'indiqué
ci-dessus,
à
compter
du
1% janvier
2021,
>
AUTORISE
le Maire
à procéder
aux
modifications
nécessaires.
*
Indemnités
des
pompiers
2020
M.
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
délibérer
le
versement
de
l’indemnité
versée
à
chacun
des
pompiers
du
CPI
de
Cruzilles-Lès-Mépillat.
I
précise
les
taux
en
vigueur
annoncés
par
le
SDIS
et ce
à savoir
;
- 7,92
euros
par
vacation
pour
les
sapeurs,
- 8,50
euros
par
vacation
pour
les
caporaux,
- 9,60
euros
par
vacation
pour
les
sergents.
Il
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
CPINI
de
Cruzilles-Lès-Mépillat
est
constitué
de
dix
sapeurs-pompiers
volontaires
dont
un
adjudant,
trois
caporaux
et six
sapeurs.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
>
DECIDE
de
verser
une
indemnité
à chaque
pompier
du
CPI
de
la commune
comme
suit.
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*
Questions
diverses
Vœux
du
Maire
: Vu
la situation
sanitaire,
les vœux
du
Maire
sont
toujours
en
attente
de
décision.
Chasse
: La
vente
d’huitres
est
annulée.
Secretaire
de
Mairie
: La
secrétaire
de
mairie
fait
part
à
la
mairie
son
souhait
d'évolution
sur
un
autre
poste,
suite
à son
départ
des
recrutements
sont
en
cours.
Horaires
service
public
: Pour
être
plus
accessible
aux
habitants
de
la
Commune,
les
horaires
de
la
mairie
sont
modifiés
comme
suit :
Lundi
: 9h00
—
12h30/
13h30
—
17h30
Mardi
: 9h00
—
12h30
/
13h30
—
17h30
Mercredi
: 9h00
—
12h30
/ 13h30
—
17h30
Jeudi
: 9h00
—
12h30/
13h30
—
18h30
Vendredi
: 9h00
—
12h00
Ainsi
que
ceux
des
agents
communaux
:
Du
ler
novembre
au
30
mars
:
Lundi
: 8h00
—
12h30
/
13h00
—
15h30
Mardi
: 8h00
—
12h30/
13h00
—
15h30
Mercredi
: 8h00
—
12h30/
13h00
—
15h30
Jeudi
: 8h00
—
12h30/
13h00
—- 15h30
Vendredi
: 8h00
—
12h30
/ 13h00
—
15h30
En
alternance
entre
les
deux
agents
techniques
Lundi
: 8h00
-
12h30/
13h00
—
16h00
Mardi
: 8h00
—
12h30/
13h00
--
16h00
Mercredi
: 8h00
—
12h30
/
13h00
—
16h00
Jeudi
: 8h00
—
12h30/
13h00
—
16h00
Vendredi
: 8h00
—
13h00
Du
1°
avril
au
30
octobre
:
Lundi
: 7h30
—
12h30
/
13h00
—
15h30
Mardi
: 7h30
—
12h30
/
13h00
—
15h30
Mercredi
: 7h30
—
12h30
/
13h00
—
15h30
Jeudi
: 7h30
—
12h30
/
13h00
—
15h30
Vendredi
: 7h30
—
12h30
En
alternance
entre
les
deux
agents
techniques
Lundi
: 7h30
—
12h30
/
13h00
—
15h00
Mardi
: 7h30
—
12h30/
13h00
—
15h00
Mercredi
: 7h30
—
12h30
/ 13h00
—
15h00
Jeudi
: 7h30
—
12h30
/
13h00
—
15h00
Vendredi
: 7h30
—
12h30
/ 13h00
—
15h00
Le
prochain
conseil
aura
lieu
le jeudi
7 janvier
2020
à
19h30 à
la salle
d’animation.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h00.
Fait à CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT,
Le
décembre
2020
7
A'AL
TiLLT
à
f
rique
ROWER
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