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Conseil Municipal - CM 20240613 cm
Compte-Rendu - CM 20230321 cr
Compte-Rendu - CM 20201105 cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 20201105 cr)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Environnement,
- Réf. 309355 SEDI 30700 UZES (1102)
République
Française
- Département
de
l'Ain
Canton
de
VONNAS
Commune
de
CRUZILLES-LES-MEPILLAT
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
présents
:
10
Date
de
la Convocation
:
30/10/20
Date
d'affichage :
30/10/20
Compte
rendu
sommaire
du
Conseil
Municipal
Séance
du
5
novembre
2020
L'an
deux
mille
vingt
et
le
cinq
novembre,
à
dix-neuf
trente,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
d’animation,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOYER
Dominique,
Maire.
Étaient
présents
aux
côtés
de
Monsieur
BOYER
Dominique
: Mmes
BIGOT
Agnès,
MARMIER
Noëlle,
WEBER
Corinne,
Mrs
Pierre-Olivier
CONTASSOT,
Eric
DREYFUS,
GABILLET
François,
POLONIA
Joseph,
TEPPE
Sébastien
et VARLET
Geoffroy.
Étaient
excusées
: Mme
DUFRESNE
Anna-Maria
ayant
donné
procuration
à Mme
BIGOT
Agnès,
Mme
PAYET
Béatrice
ayant
donné
procuration
à
M.
BOYER
Dominique,
Mme
VERNUSSE
Céline
ayant
donné
procuration
à
Mme
MARMIER
Noëlle
et
M.
GONNARD
Pierre
ayant
donné
procuration
à M.
TEPPE
Sébastien.
Était
absente
: Mme
TOURNIER
Nathalie.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2121-15
du
C.G.C.T.,
Mme
MARMIER
Noëlle
a été
élu
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
07/10/2020
Y
Compte
rendu
des
réunions
: Commissions
Communales
Syndicats
locaux
Communauté
de
Communes
Adoption
du
rapport
d’activité
annuel
2019
du
SPANC
Adhésion
service
CEP
- SIEA
Point
crise
sanitaire
—
Covid
19
Demandes
de
subventions
VOVNONON YV
Questions
diverses.
Page
1/8 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
*
Approbation
des
Conseils
Municipaux
du
07/10/2020
M.
Le
Maire
demande
s’il
y
a des
remarques
concernant
le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
7
octobre
2020
; aucune
observation
n’étant
faite,
ce
dernier
sont
approuvés
à
l’unanimité
des
membres
présents.
*
Compte-rendu
de
réunions
Communauté
de
Communes
:
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Commune
de
la
Veyle
: M.
BOYER
Dominique
délégué
à
la
Communauté
de
Communes,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
qui
a eu
lieu
le 26
octobre
2020
à VONNAS
et dont
l’ordre
du jour
était
le suivant
;
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
-
Transfert
des
résultats
des
communes
liés
à l’assainissement
collectif
-
Procès-verbaux
de
mise
à
disposition
des
biens
mobiliers
et
immobiliers
dans
le
cadre
du
transfert
de
la compétence
« assainissement
collectif
»
-
Modification
des
statuts
de
la régie
d’assainissement
collectif
-
Désignation
des
membres
du
conseil
d’exploitation
et
du
directeur
de
la
régie
assainissement
collectif dotée
de
la seule
autonomie
financière
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
-
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commande
pour
la
réalisation
de
l’étude
de
signalisation
directionnelle
de
l’itinéraire
cyclable
«
la voie
bleue
— Moselle
Saône
à vélo
»
-
Arrêt
du
projet
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
FINANCES -
Attribution
de
subventions
-
Décision
budgétaire
modificative
AFFAIRES
GENERALES
-__
Convention
pour
la dématérialisation
des
actes
réglementaires
et des
actes
budgétaires
Commission
histoire
_et
patrimoine :
Mme
MARMIER
Noëlle,
2°"
Adjointe
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
qui
a eu
lieu
le
17
octobre
2020
et dont
l’ordre
du jour
était
le suivant
;
-
Présentation
de
l’association
Histoire
et Patrimoine
-
Bilan
des
activités
-_
Rapport
financier
Syndicats
locaux
:
Syndicat
Intercommunal
d'Energie
et
Communication
de
l’Ain
(SIEA)
: M.
Le
Maire
délégué
au
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
Communication
de
l’Ain
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
Passemblée
qui
s’est
déroulée
le
16
septembre
2020
et
dont
l’ordre
du
jour
appelait
les
points
suivants
:
-__
Renouvellement
des
membres
du
2°"
collège
des
maires
et présidents
d’EPCI
au
sein
du
Conseil
d’Administration
-__
Approbation
du
compte
administratif 2019
et compte
de
gestion
2019
-
Présentation
BP
2020
Page
2/8 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Syndicat
Mixte
Intercommunal
des
Ordures
Ménagères
:
Mme
BIGOT
Agnès,
responsable
au
syndicat
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
l’assemblée
qui
s’est
déroulée
le
23
octobre
2020
et
dont
l’ordre
du
jour
appelait
les
points
suivants
:
- Des
affiches
vont
être
installées
sur
les
points
d’apports
volontaire
pour
sensibiliser
les
personnes
à jeter
correctement
leurs
ordures
ménagères
- Le
magazine
du
syndicat
va
bientôt
être
distribué
dans
les
boites
aux
lettres
des
habitants
de
la
commune - 15
euros
par
levée
pour
les
professionnels
et
7.50
par
levée
supplémentaire
- Des
containers
à piles
vont
être
installés
au
point
d’apport
volontaire
- Remplacement
du
bac
de
240
litres
contre
un
bac
de
660
litres
pour
la
cantine
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
(SCoT)
:M.
DREYFUS
Eric,
responsable
au
syndicat
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
l’assemblée
qui
s’est
déroulée
le
23
octobre
2020
et
dont
l’ordre
du
jour
appelait
les
points
suivants
:
- Ateliers
d’échanges
et
débat
sur
la
traduction
en
orientations
et
objectifs
des
dynamiques
d'évolution
future
du
territoire
dans
le
projet
d’aménagement
et
de
développement
du
SCoT.
Syndicat
d’eau
potable
:
M.
BOYER
Dominique,
responsable
au
syndicat
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
l'assemblée
qui
s’est
déroulée
le
23
octobre
2020
et
dont
l’ordre
du
jour
appelait
les
points
suivants
:
- Rappel
des
enveloppes
par
services
- Programmes
de
travaux
2020
—
tranches
optionnelles
- Demandes
de
subvention
pour
les
programmes
de
travaux
de
canalisation
2021
- Projet
de
convention
avec
la
SAFER
- Organisation
des
services
*
Commissions
communales
:
Commission
Environnement
:M.
CONTASSOT
Pierre-Olivier,
Conseiller
Municipal,
délégué
à
la
commission
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
réunion
du
30
octobre
2020
dont
l’ordre
du
jour
appelait
les
points
suivants
:
Présentation
de
l’ALEC
01
(Agence
Locale
de
l’Enersie
et
du
Climat
de
l'Ain)
:
C’est
une
structure
indépendante
au
service
des
habitants
de
l’Ain.
C’est
un
conseil
de
proximité
avec
pour
objectif
d'économiser
l’eau
et
l’énergie,
utiliser
une
énergie
renouvelable,
se
chauffer
sans
gaspiller,
rénover
énergétiquement
son
logement,
construire
en
basse
consommation,
connaitre
les
aides
financières
et
se
déplacer
autrement.
Présentation
du
projet
La
commune
à la
volonté
de
construire
un
nouveau
hangar
pour
permettre
le
stockage
de
l’outillage
et
des
engins
de
la
collectivité.
Pour
financer
une
partie
de
l’investissement,
elle
aurait
la
possibilité
de
proposer
une
société
exploitante
ce
hangar
en
tant
que
bâtiment
hébergeur
pour
des
panneaux
photovoltaïques. Comment
poursuivre
et avec
le support
de
l'ALEC
01
L’ALEC
se
propose
d’analyser
les
2
devis
que
la commune
a reçu
et de
planifier
un
nouveau
temps
d'échange
avec
le conseil
municipal.
Le
sujet
des
subventions
doit
être
regardé
de
près
car
le
mécanisme
d’attribution
répond
à
des
critères
bien
précis.
Actions
suivantes
Envoi
des
coordonnées
et descriptif appel
à projet
régional
Envoi
des
devis
reçus
et des
détails
des
subventions Page
3/8 - Réf. 309355 SEDI 30700 UZES {1102)
Commission
Fleurissement
: M.
MARMIER
Noëlle,
2°"
Adjointe,
responsable
de
la
commission
du
30
octobre
2020
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
réunion
dont
Pordre
du jour
appelait
les
points
suivants :
Point
sur
ce
qui
a
été
fait
:
Plantation
des
pensées
au
monument,
transfert
du
bac
sur
le
bord
de
la
route
de
Pont-de-Veyle,
taille
des
haies
vers
la cabine
et devant
la salle
polyvalente.
Plantation
de
1600
bulbes.
Les
bulbes
Livraison
de
crocus
et des
narcisses
ainsi
que
250
tulipes.
Massif
à thème
Le
vélo
et
sa
petite
famille,
seront
déplacés
vers
les
Chambards,
il reste
de
la place
dans
la pelouse
pour
y
ajouter
une
planche
de
bois
avec
inscrit
« bonne
route
».
De
la
pelouse
va
être
plantée
dans
la
tête
du
bonhomme
en
guise
de
cheveux.
A
la
place
du
vélo,
des
nains
et
une
souche
avec
des
champignons
vont
être
installés.
Le
massif
aromatique
se fera
au
printemps.
Projets
pour
l’an
prochain
Un
projet
d’octobre
rose
est
en
cours
d’étude.
La
déco
pour
Noël
:
Un
projet
d’installation
de
petite
maison
et de
boite
aux
lettres
du
Père
Noël
est
en
cours.
Un
sapin
va
être
planté
pour
les
fêtes.
Les
achats
à
prévoir
Une
boite
aux
lettres,
un
voile
d’hivernage,
des
agrafes
pour
bâche
de
culture,
un
sapin,
de
la
peinture
ainsi
que
des
lumières
solaires
Qui
fait
quoi
?
Un
planning
a été
réalisé
pour
toutes
les tâches
à effectuer.
Conseil
d'école
du
13
octobre
2020 :
Présentation
des
différents
points
abordés
lors
du
dernier
Conseil
d’Ecole
;
-__
Résultats
des
élections
au
conseil
d’école
-
Effectifs
de
rentrée
et répartitions
-
Bilan
financier
de
la coopérative
scolaire
de
l’école
-
Règlement
intérieur
-
Sécurité
à l’école
-__
Travaux
dans
les
écoles
-__
Restaurant
scolaire
-
Evénements
vécus
depuis
la rentrée
de
septembre
-
Aperçu
des
actions
à venir
Commission
Eglise
: M.
BOYER
Dominique,
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la dernière
réunion
du
8
octobre
2020
dont
l’ordre
du jour
appelait
les
points
suivants :
Information
confinement
Monsieur
Le
curé
tient
à
informer
que
pendant
le
confinement,
il n’a jamais
refusé
de
célébrer
les
funérailles
mais
que
ce
sont
les
pompes
funèbres
qui
étaient
réticentes.
Modernisation
de
l’église
Monsieur
l’Evêque
est venu
sur
la commune
et a suggéré
de
moderniser
l’église
; Monsieur
le
Curé
a donc
pris
un
coach
professionnel
pour
transformer
l’église.
Page
4/8 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Commission
Ecole
: Mme
MARMIER
Noëlle,
2ème
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la dernière
réunion
dont
l’ordre
du jour
appelait
les
points
suivants :
Tous
les
enfants
sont
accueillis
au
portail
de
l’école
Changement
de
poubelles
dans
toutes
les
classes
Distanciation
des
enfants
à la cantine
Commission
voirie:
M.
POLONIA
Joseph,
1%
Adjoint,
expose
au
conseil
municipal
le
schéma
concernant
la sécurisation
du
parking
de
la mairie.
Commission
projet
: M.
VARLET
Geoffroy,
3ème
Adjoint,
explique
au
conseil
municipal
qu’un
outil
a été
créer
pour
archiver
tous
les
comptes
rendus
de
la commune.
*
Adoption
Du
rapport
d'activité
annuel
2019
du
SPANC
Le
Service
Public
d’Assainissement
Non
Collectif
(SPANC)
concerne
toutes
les
habitations
non
raccordées
à
un
réseau
d’assainissement
non
collectif.
Ce
service
public
à
pour
mission
de
conseiller
et
accompagner
les
usagers
dans
la
mise
en
place
de
leur
installation
d’assainissement
non
collectif et de
contrôler
les
installations
d’assainissement
non
collectif.
Nombre
d’installations
en
assainissement
non
collectif pour
la commune :
393
logements
dont
186
en
assainissement
non
collectif
TARIFS
DES
PRESTATIONS
D'ENTRETIEN
À
COMPTER
DE
FEVRIER
2017
1/ Vidange
d’une
fosse
septique
(4
000
litres
inclus)
105.60
€
2/ Vidange
d’une
mini
station jusqu’à
4
000
litres
123.20
€
3/ Vidange
en
urgence
(hors
groupement)
157.70
€
3/ Vidange,
nettoyage
d’un
bac
dégraisseur
seul
49.50
€
a/ Supplément
pour
un
ouvrage>
4 000
litres
: par
tranche
de
1 000
litres
22.00€
supplémentaires
|
b/
Supplément
pour
mise
en
place
de
tuyaux
d’aspiration
>
30
mètres.
Par
x
’
:
11.00
€
tranche
de
10
mètres
supplémentaires.
c/ Supplément
pour
nettoyage
d’une
station
de
relevage
33.00
€
d/
Supplément
pour
dégagement
de
regards
enterrés
66.00
€
4/ Déplacement
sans
intervention
44.00
€
Les
montants
des
recettes
du
SPANC
comprenant
la
redevance
annuelle,
les
diagnostics
ventes
et
la facturation
des
prestations
d’entretien
demandé s
‘élèvent
à 96
500.38
€.
Reversement
assainissement
: 65
441.63
€
Contrôle
vente
et autres
prestations
: 9
000.00
€
Vidanges
facturées
au
31/12/201/
: 22
058.75
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
;
>
ADOPTE
le rapport
d’activité
annuel
2019
du
SPANC.
Page
5/8 - Réf. 309355 SEDI 30700 UZES (1102)
*
Adhésion
service
CEP
- STEA
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
d’une
démarche
d’amélioration
de
la
connaissance,
de
la
gestion
et
de
la
rénovation
du
patrimoine
bâti
de
la
commune,
le
SIEA
propose
un
service
de
Conseil
en
Énergie
Partagée.
Ce
service
permet
de
mutualiser
entre
communes
de
moins
de
10
000
habitants
un
poste
de
technicien
spécialisé
dans
le
suivi
et
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments.
En
effet,
dans
un
contexte
d’augmentation
des
coûts
énergétiques,
d’épuisement
progressif
des
énergies
fossiles,
et
dans
le
cadre
des
objectifs
nationaux
et
internationaux,
le
SIEA
s’engage
à
accompagner
et
aider
ses
communes
adhérentes
à
maîtriser
leurs
consommations
énergétiques,
à
diminuer
les
impacts
environnementaux
liés
à
ces
consommations
et
à
développer
les
énergies
renouvelables. Dans
ce
cadre,
une
convention
fixant
les
dispositions
par
lesquelles
la
commune
va
bénéficier
du
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
a été
mise
en
place
par
le
SIEA
et doit
être
signée.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
;
>
ACCEPTE
d’adhérer
au
service
CEP
du
SIEA
tel
que
défini
dans
la convention
d’adhésion
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
d’adhésion
au
service
CEP
du
SIEA.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
*
Point
crise
sanitaire
-
Covid
19
Monsieur
le Maire
explique
au
conseil
municipal
qu’
au
vu
de
la situation
sanitaire
du
au
Covid
19
la préfecture
autorise
la mairie
à rester
ouverte
aux jours
et heures
habituels.
La
bibliothèque
reste
fermée
jusqu’à
nouvel
ordre.
*
Demande
de
subventions
-
budget
2020
M.
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
des
différentes
demandes
de
subventions
reçues.
Après
prise
de
connaissance
de
ces
demandes,
le
Conseil
Municipal
avec
13
voix
pour,
une
voix
contre
et
une
abstention
décide
de :
>
VERSER
une
subvention
à l’association
suivante,
pour
l’année
2020 ;
>
Banque
alimentaire
50€
>
CHARGE
M.
Le
Maire,
de
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l’application
de
la
délibération
ci-avant
mentionnée.
*
Questions
diverses
Décoration
de
Noël
: la commune
souhaite
acheter
6 candélabres
pour
les
fêtes
de Noël.
Cimetière
: il est
prévu
de
faire
une
extension
pour
le jardin
du
souvenir
en
2021.
Electrification
des
4 vents
: Pas
prévu
à ce jour.
Télétravail
: Installation
du
logiciel
de
comptabilité
sur
l’ordinateur
portable
de
la
secrétaire
pour
pouvoir
travailler
à distance.
Page
6/8 - Réf. 309355 SEDI 30700 UZES (1102)
Le
prochain
conseil
aura
lieu
le jeudi
3
décembre
2020
à
19h30
à la salle
d’animation.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h00.
Fait à CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT,
Le
5
novembre
2020
Le
Maire,
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