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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 23 septembre 2026
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 23 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Sécurité publique,
République Française
Commune de Saint-Priest en Jarez
Délibérations prises par le Conseil Municipal
Séance du 23 septembre 2026
◆◆◆◆◆◆
Etaient présents :
MM. PAUZE Jean-Michel - DESCOS Blandine - SPERANDIO Cédric - PEYRARD Marie-Irène - AZOUBEL Albert - HALHOULE Nadia - CHEYSSAC Philippe - MICHAUD Isabelle - RIVIERE Julien - LECOEUR Xavier - DRUENNE Thierry - ROYON Geneviève - CHORD François - SORCE Patricia - YAHA Ghania - HEURTIER Valérie - TESSIER Aurore - VOIRIN Audrey - GUIZANI Emilie - LAURENDON Jean-Baptiste - ROBILLARD Clément - GOYET Vincent - SERVANT Christian - BRUNEAU Claude - PAPIN Mireille
Etaient absents et excusés :
MM. BONNEVILLE Yves - PERRIN Pierre - PUVEL Jean-Luc - PICON VAZILLE Catherine
Avait donné procuration :
M. BONNEVILLE à M. RIVIERE
M. PUVEL à Mme DESCOS
Mme PICON VAZILLE à M. ROBILLARD
Etait secrétaire de séance :
M. LAURENDON
• Procès-verbal de la séance précédente
• Administration Générale
• Etat des décisions du Maire
• NOVIM : approbation rapport de gestion - Exercice 2025
• Cession bande de terrain à M. et Mme CHAPOTIER
• Convention de reversement des fonds avec SMC2 FITARENA – Contrôle accès terrains de padel
• Convention de mise à disposition d’installations sportives avec la Ligue Auvergne Rhône- Alpes de Football et le District de la Loire de Football
• Convention de mise à disposition d’équipements de tennis communaux • Convention de mise à disposition des agents des polices municipales des communes de l’Étrat et Saint-Priest en Jarez
• Finances
• Décision modificative n° 1 – Budget Commune – Exercice 2026
• SIEL-TE – Gestion des sinistres éclairage – Rond-Point Jardiland (Lot 10 – Prog 2026) • SIEL-TE – Remplacement éclairage forte puissance 2026
• SIEL-TE – Eclairage abords nouvel immeuble centre bourg
• SIEL-TE – Eclairage aménagement devant la mairie
• SIEL-TE – souscription à l’option Télégestion de la compétence optionnelle SAGE – Installation de systèmes incluant la maintenance - Tennis
• Admission en non-valeur de la Commune de Saint-Priest en Jarez • Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés • Personnel Communal
• Emplois permanents : création et suppression de postes
• Mise à jour du RIFSEEP n° 9
• Prise en charge des frais de déplacement
• Rapport social unique (RSU) sur les données 2025
• Questions diverses