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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 2 mars 2026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 2 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Eau et assainissement,
République Française
Commune de Saint-Priest en Jarez
Délibérations prises par le Conseil Municipal
Séance du 2 mars 2026
◆◆◆◆◆◆
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BAUDRY Michèle - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo
Etaient absents et excusés :
MM. BISACCIA Michèle - REPELLINI Raymonde - CONVERT Pascale - ACHARD Pierre - JOLY Florence - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme BISACCIA à Mme PAPIN
M. ACHARD à M. DI PAOLO
Mme MOURGUES à M. MOUNIER
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
• Tirage au sort des Jurés d’Assises
• Procès-verbal de la séance précédente
• Finances
1. Approbation des comptes de gestion 2025 Commune et service des pompes funèbres 2. Compte Administratif 2025 — Commune — Service des pompes funèbres 3. Budget de la Commune affectation du résultat 2025
4. Budget du service connexe des pompes funèbres : affectation résultat 2025 5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2026 6. Autorisation de programme pluriannuelle – Extension et réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry – Bilan et clôture de l’autorisation de programme
7. Budget primitif 2026 — Commune — Service des pompes funèbres 8. Budget primitif 2026 – Commune – Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 9. Budget primitif 2026 : avance remboursable du budget principal au budget des pompes funèbres
10. Constatation de créances éteintes de la Commune de Saint-Priest en Jarez 11. Constatation de créances éteintes de la Commune de Saint-Priest en Jarez sur facturation de distribution d’eau potable
12. Subvention – Régie de Gestion du NEC – Exercice 2026
13. Tarifs location padel • Administration Générale
14. Etat des décisions du Maire
15. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières — Année 2025
16. Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis pour une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants – Participation financière de la commune 17. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage réalisation des espaces verts avenue Pierre Mendès France entre la commune de Saint-Priest en Jarez et Saint-Etienne Métropole – 2e tranche
18. Exonération des dispositifs publicitaires au titre de la Taxe Locale sur la Publicité 19. Convention de partenariat culture et santé avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint- Etienne
• Questions diverses
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