Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 0 +ORDRE+DU+JOUR+CONSEIL+MUNICIPAL?t=1677666765
Déliberation - liste+des+délibérations+du+Conseil+Municipal+du+04
Procès Verbal - ORDRE+DU+JOUR+CONSEIL+MUNICIPAL?t=1679654875
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+2022+12+14+ORDRE+DU+JOUR?t=16708
Ordre du Jour - ORDRE+DU+JOUR+CONSEIL+MUNICIPAL+07+06+2022?t=16547
Déliberation - ordre+du+jour+conseil+municipal+30+09+2021?t=16328
Procès Verbal - 0+Ordre+Du+Jour+de+séance+du+conseil+municipal+du+
Convocation - convocation+CONSEIL+MUNICIPAL+du+04+10+2022+châtea
Déliberation - ordre+du+jour+conseil+municipal+29+11+2021?t=16385
unknown - liste+des+délibérations+du+Conseil+Municipal+du+04
Déliberation - ORDRE+DU+JOUR+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+04+10+
Document publié le Mercredi 20 juillet 2022 par la commune de Carcès.
Lien du pdf (Déliberation - ORDRE+DU+JOUR+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+04+10+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
FINANCES
1 ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES ET ETEINTES
2 REPRISE DE PROVISION POUR DEPRECIATIONS D’ACTIFS – EAU ET ASSAINISSEMENT
3
DECISION MODIFICATIVE N°1-2022 – BUDGET PRINCIPAL
4 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION DE L'AMICALE CARCOISE
EDUCATION
5 CONVENTION NATATION CENTRE AQUAVABRE
6 AJUSTEMENT DE LA CARTE SCOLAIRE POUR LA COMMUNE DE CARCES POUR LA RENTREE SCOLAIRE 2022
7 SIGNATURE D'UN AVENANT BONUS TERRITOIRE CTG AVEC LA CAF
AFFAIRES GENERALES
8 REPRISE CONCESSION TERRE COMMUNE
9
ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LA VIDANGE DU BARRAGE DE CARCES, SITUE SUR LA COMMUNE DE CARCES – AVIS DE LA COMMUNE
10 APPROBATION D’UNE CONVENTION TYPE POUR LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX
11
SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU SYSTEME D’ENREGISTREMENT NATIONAL DES DEMANDES DE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL
12 DECISIONS DU MAIRE PRISES ENTRE LE 20 JUILLET 2022 ET 6 SEPTEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR N°
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2022